170 résultats pour « gref »
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Édition d’été 2021
...e de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléments à des fins fiscales et aectations BudgetRésultats Remboursement...
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Demandes de dérogations mineures
...ées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 mai 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES ET PIIA 1369, RUE NOTRE-DAME 1781, RUE SAINT-OLIVIER Permettre la construction...
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition
...doit, dans les dix (10 jours) de la publication du présent avis , faire connaitre par écrit son opposition motivée à la greffi è re de la Ville . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 4 janvier 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...s que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L...
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Demandes de dérogations mineures
...lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 11 janvier 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 14...
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Édition d'hiver 2024
...us les jours, à toute heure, sauf de 9 h à 12 h pour des raisons d’entretien. La Ville vous présente… le Service du greffe Dans l’esprit de fierté que partagent les Lorettains, nous sommes heureux de vous présenter, dans les prochaines...
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 20 2...
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Demandes de dérogations mineures
...séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 février 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière
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AVIS | Règlement 387-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 28 novembre 202 3, le conseil municipal a...
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AVIS | Règlement 390-2024
...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienn...
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Demandes de dérogations mineures
...es lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 21 juin 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1605, RUE DU PINCELIER Permettre l’installation d’un réservoir de propane destiné...
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Demandes de dérogations mineures
...rs de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 juillet 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1600, RUE PINCELIER Permettre le réaménagement du site et l’agrandissement du bâ...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame
...à ce sujet. QUE l e projet de résolution 1 66 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’A...
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AVIS | Règlement 390-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)
...r à ce sujet. QUE l e projet de résolution 233 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’A...
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AVIS | Règlement 391-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 26 novembre 202 4, le conseil municipal...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Règlement 385-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem...
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AVIS | Règlement 393-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Règlement 382-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 20...
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AVIS | Règlement 380-2023
...s que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait...
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