376 résultats pour « rue »

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AVIS | Règlement 383-2023

...ienne -Lorette, ce 1er septembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...de zonage n o V - 965 - 89 . Ce règlement prévoit inclure le lot 1 777 8 1 6 (propriété sise aux 136 8 - 1370 , rue du Passant ), à l’intérieur de la zone adjacente R - C /B1. À la suite de l’assemblée publique de consulta...

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Édition d'automne 2023

...bien différente de celle d’aujourd’hui. Plusieurs quartiers n’étaient pas encore développés, il y avait beaucoup moins de rues et des champs entouraient la ville. Il y avait le village près de l’église et dans le haut de la rue Notre-Dame, on a...

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Demandes de dérogations mineures

...ance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 octobre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...de zonage n o V - 965 - 89 . Ce règlement prévoit inclure le lot 1 777 866 (propriété sise au 1361, rue Saint - Gabriel), à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. À la suite de l’assemblée publique...

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AVIS | Règlement 384-2023

...ienne -Lorette, ce 27 sept embre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA...

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AVIS | Règlement 379-2023

...nt de zonage n o V - 965 - 89 . Ce règlement prévoit inclure le lot 1 777 866 (propriété sise au 1361, rue Saint - Gabriel), à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. À la suite de l’assemblée publique de...

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AVIS | Règlement 375-2022

...-Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Adoption du budget 2023

...l municipal tiendra une séance extra ordinaire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin d’adopter le budget de l’année 20 23 et le programme triennal d’immobilisations....

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...___________________ M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Greffier de la Ville 4 Annexe A SERVICE DE L’URBANISME 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 Tél. : (418) 872 -9811 Adresse concernée : Nom du propr...

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Construction

...présentées dans ce chapitre ne s'appliquent cependant pas : · aux travaux publics effectués dans l'emprise d'une rue ou d'une voie de secours; · aux poteaux ou pylônes des services publics, aux a ntennes de transmission de...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...nisme ayant conclu une enten te avec la Vil le t el que prévu au présent règlement. Doma ine pu bli c Une rue, ruelle, trottoir, escalier, plac e, parc, terrain de jeux, voie cyclabl e ou piétonne ou un t errain ap...

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Paix et bon ordre

...de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin, un trottoir, un passage, une promenade ou un autre endroit dédié à la c irculation...

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

...cienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Zonage

...tionnement et un ouvrage sont exclus de l‱aire verte. (347 -2020) Alignement Ligne parallèle à la ligne de rue et en arrière de laquell e toute co nstruction doit être érigée, sauf pour les perrons et marches donn...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...tion de l’inspecteur en bâtime nts, t out plan de cette opération cadastrale, que ce plan prévoit ou non des rues ou qu’il s’agisse ou non d’un plan d’ensemble, et doit obtenir de celui -ci un « permis de lotissement » conforméme...

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Nuisances

...s, des matières fécales et autres m atières polluantes ou de laisser subsister de telles matières dans les rues, regards d’égouts pluvial ou sanitaire, fossés, allées, trottoirs, cours , terrains publics, places publique s,...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...agement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Saint -Paul ; (ABROGÉ RÈGLEMENT 2...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION...

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Demandes de dérogations mineures

...aura lieu le mardi 29 novembre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l a demande de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1255, a...

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Demandes de dérogations mineures

...ce ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 688, rue du Sain...

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AVIS | Règlement 388-2023

...Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 202 4 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -981 1

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Demandes de dérogations mineures

...ance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel et par visioconférence, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sis...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...e Mardi 27 juin Mardi 12 décembre Les séances se tiennent à 19h30 à l’hôtel de ville situé au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la platef...