362 résultats pour « rue »
-
Documents
Édition d'hiver 2023
...eur de transport actif ; • Aménagement de trottoirs et de bandes cyclables ; • Aménagement d’un accès sécurisé (rue et débarcadère) à l’école des Hauts-Clochers. Environnement et développement durable • Mise en place d’un nouve...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...TRE 3 - DISPOSITIONS RELATIVES AU LOTISSEMENT 3.1 DISPOSITIONS RELATIVE S AUX VOIS DE CIRCUL ATION Le tracé des rues doit être conforme aux dispositions suivantes : 3.1.1 Tracé des rues en fonction de la topographie La pente do...
En savoir plus -
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...remboursés, sur présentation au trésorier de pièces justificatives approprié es, de dépenses raisonnables encourues dans l’exercice de leurs fonctions; ARTICLE 8. Le Conseil nomme, par résolution, après recommandation du...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 369-2022
...L’Ancienne -Lorette, ce 5 juillet 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 375-2022
...-Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 40...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ra lieu le mardi 28 mars 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a demande de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1 616 ,...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a demande de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au x 1400...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 374-2022
...-Lorette, ce 15 déce mbre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel et par visioconférence, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sis...
En savoir plus -
Documents
Construction
...nt présentées dans ce chapitre ne s'appliquent cependant pas : · aux travaux publics effectués dans l'emprise d'une rue ou d'une voie de secours; · aux poteaux ou pylônes des services publics, aux a ntennes de transmission de...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...rdinaire qui aura lieu le mardi 27 sep tembre 2022 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur les demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1445, rue Sainte -...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...rnet, vous pouvez déposer le document écrit dans la boîte courrier à l’extérieur de l’hôtel de ville situé au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette. 5. L’écrit doit indiquer clairement qu’il tient l ieu d’inscription com m...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...rdinaire qui aura lieu le jeudi 11 aout 202 2 à 1 7 h 00 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1441 , rue Nap...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Dépôt du rôle d’évaluation 2022
...ienne -Lorette, ce 28 janvier 2022 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
...’Ancienne -Lorette, ce 28 janvier 202 2 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...éance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1955, rue Notre -...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...aura lieu le mardi 30 mai 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 14...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 360-2021
...Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 361-2021
...’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 362-2021
...’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
En savoir plus -
Documents
AVIS | Sommaire des dépenses électorales
...Laquerre, candidat indépendant autorisé (Yvon Laquerre, agent officiel) 0,00 $ 13 janvier 2022 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ura lieu le mardi 2 5 octo bre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1...
En savoir plus