74 résultats pour « remboursement »
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Édition de janvier 2017
...ptable pour une municipalité de notre taille. À compter de 2018, elle baissera annuellement de façon importante en raison du remboursement accéléré de certains emprunts à long terme. DETTE LONG TERME À LA CHARGE DES CONTRIBUABLES (en millions $) 2...
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Édition de novembre 2015
...n doivent être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. Modalités de remboursement Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et d...
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Édition de mars 2017
...oivent être acquittés dans les 72 heures qui suivent votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. MODALITÉS DE REMBOURSEMENTToute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et doi...
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Édition de mai 2017
...nos diverses immobilisations. Cette façon de faire nous permet de garder notre dette sous contrôle et de suivre le plan de remboursement établi selon nos projections. Possibilité d’endettement total net à long terme 20152016 Dette totale à long te...
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Édition de juin 2016
...être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscriptionèb à défaut de quoi celle-ci sera annulée. Modalités de remboursement Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la r...
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Édition de juin 2015
...vent être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée\b Modalités de remboursement Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison ...
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Édition de mars 2015
...us tard le 22 mai Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés au plus tard le 22 mai. Modalités de remboursement Aucun remboursement ne sera accordé après le début du camp de jour, sauf en cas de force majeure (blessure, ma...
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Édition de janvier 2015
...avec l’IPC de la région. • Réduction des paiements de transfert du gouvernement du Québec (taxes municipales sur les écoles, remboursement de la TVQ, etc.) qui laisse un trou dans notre budget de l’ordre de 113 560 $. Ce manque à gagner représente à...
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Édition de décembre 2016
...ivent être acquittés dans les 72 heures qui suivent votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. MODALITÉS DE REMBOURSEMENT Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et do...
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Édition de juin 2017
...ivent être acquittés dans les 72 heures qui suivent votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. MODALITÉS DE REMBOURSEMENTToute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et doi...
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Édition d’août 2016
...ent être acquittés dans les 72 heures qui suivent votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. Modalités de remboursement Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et...
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Édition de novembre 2016
...ivent être acquittés dans les 72 heures qui suivent votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. MODALITÉS DE REMBOURSEMENT Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et do...
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Édition de mai 2016
...nos immobilisations payée comptant s’est donc élevée à 932 963 $. Cette façon de faire nous permet de maintenir le remboursement de notre dette qui a encore été réduite de 1,2 M$ par rapport à l’année précédente : Abonnez-vous à la Chron...
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Édition d’avril 2016
...us tard le 22 mai Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés au plus tard le 22 mai. Modalités de remboursement Aucun remboursement ne sera accordé après le début du camp de jourèb sauf en cas de force majeure (blessureèb ...
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Édition de mars 2016
...n doivent être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. Modalités de remboursement Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et d...
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Édition de janvier 2016
...ibuables de 1,2 M$, ce qui la fait passer à 18,7 M$; • Paiement comptant des immobilisations de 560 000 $; • Réserve pour le remboursement accéléré de la dette de 200 000 $.Grâce à la collaboration des différents services de l’administration municipa...
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Édition de décembre 2017
...n’est possible. Prenez note qu’\ en cas d’annulation d’un des cours, le rabais ne s’appliquera plus\ . Le crédit ou le remboursement que vous recevrez sera équivalent au montant du cours, moins le rabais de 10 $. Résidents de Saint-Augustin...
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Édition de novembre 2017
...son n’est possible. Prenez note qu’\ en cas d’annulation d’un des cours, le rabais ne s’appliquera plus\ . Le crédit ou le remboursement que vous recevrez sera équivalent au montant du cours, moins le rabais de 10 $. Résidents de Saint-Augustin-d...
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Édition d’août 2017
...tre acquittés dans les 72 heures qui suivent votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annulée. MOD ALITÉS DE REMBOURSEMENT Toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la rais...
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COMPLET - Camp de jour réservé aux résidents du 11 au 14 décembre
...e modification ou d'annulation de ces journées de grève, le camp de jour sera adapté en conséquence. En cas d'annulation, un remboursement sera effectué. Lieu du camp de jour Maternelles : Aquagym Élise Marcotte (131...
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Distribution de barils d'eau de pluie
...de journée ou de plage horaire n’est possible. Si l’une des conditions de participation n’est pas remplie, un remboursement pourra être effectué sans préavis.
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Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
...ont déposé un recours contre la Ville de L’Ancienne-Lorette à la Cour du Québec, division des petites créances, demandant un remboursement de taxes. Le 22 novembre 2022 , la Cour du Québec, division des petites créances, a rejeté leur deman...
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Club de karaté Kyoshindo
...est accordé à partir du 3e membre d'une même famille inscrit. Informations générales Toute demande de remboursement, pour cause majeure, doit être transmise aux responsables du Club de karaté Kyoshindo de L’Ancienne-Lorette. La...
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Salle 105 du Point de service Émile-Loranger
...d'un système audiovisuel inclus dans la location. Toutefois, nous ne sommes pas responsables de son fonctionnement et aucun remboursement ne sera accordé en cas de défaillance. Il incombe à la personne qui loue la salle de s'assurer du bon usage des...
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Salles 201 et 203 du Point de service Émile-Loranger
...d'un système audiovisuel inclus dans la location. Toutefois, nous ne sommes pas responsables de son fonctionnement et aucun remboursement ne sera accordé en cas de défaillance. Il incombe à la personne qui loue la salle de s'assurer du bon usage des...
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