251 résultats pour « Air »
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Demandes de dérogations mineures
...C est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 sep tembre 2022 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue...
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Demandes de dérogations mineures
...par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de sa séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 11 aout 202 2 à 1 7 h 00 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue...
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Demandes de dérogations mineures
...est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel,...
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Demandes de dérogations mineures
...est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 31 mai 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, stat...
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Demandes de dérogations mineures
...est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel et p...
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Demandes de dérogations mineures
...est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel...
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Rapport semestriel
31 mai 2022 PROJECTION BUDGET RÉVISÉ BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2022 EXERCICE 2022 $ REVENUS TAXES 29 701 530 29 746 677 45 147 COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES...
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Rapport semestriel
25 octobre 2022 PROJECTION BUDGET RÉVISÉ BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2022 EXERCICE 2022 $ REVENUS TAXES 29 701 530 29 732 683 31 153 COMPENSATIONS TENANT LIEU DE T...
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Demandes de dérogations mineures
...sentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 novembre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette ,...
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AVIS | Règlement 373-2022
...onné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008 2 Ville de L’Anc ienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 139 -2010 2010 -07 -27 À l’article 3.3.6.1 ajouter un sous alinéa à l’alinéa 3. À l’article 3.3.6.2 ajouter...
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Paix et bon ordre
...mmercial, un centre commercial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...a tion absolue ; 4º le genre masculin comprend le g enre fémi nin, à moins que le contexte n’indique le contraire ; 5º l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTIC LE...
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Nuisances
...Règlement sur les nuisances no 56 -2007 2 Ville de L’An cienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 56 -2007 01/08/ 20 07 Règlement initial abrogeant les règlements nos V-842 -85, V -1175 -97, V -1275...
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Édition d’hiver 2022
...rict 6 | Des Pins Charles Guérard District 4 | Saint-Olivier Josée Ossio District 1 | Saint-Jacques Gaétan Pageau Maire Isabelle Grenier District 2 | Notre-Dame Johanne Laurin District 3 | Saint-Paul 2 Le Lorettain | Journal...
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AVIS | Adoption du budget 2023
...igné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une séance extra ordinaire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin d’ado...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 2 Ville de L’Ancienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ ZONES TOUCHÉES COMMENTAIRES V-1019 -91 1991 -03-26 C-V/D 1, R -A/B 21 Article 7 - 7.1.1 à 7.1.6 Règlement initial + application à 2...
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Dérogations mineures
...Règlement refondu en vigueur le 7 mars 2005 Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 16 -2006 2006 -05 -09 VERSION ADM . MODIFIÉE 23 -2006 2006 -07 -17 RÈGLEMENT R.R.A.8V.Q. chapitre...
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Demandes de dérogations mineures
...IC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turm...
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Construction
...sens facultatif; · le genre masculin comprend le genre féminin, à moi ns que le contexte nindique le contraire; · lautorisation de faire une chose comporte tous le s pouvoirs nécessaires à cette fin. 2.2 C ONCORDANCE ENTRE...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
...s, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal...
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Zonage
...acultatif ; - le genre m asculin comprend le genre féminin, à moins que le cont exte n ‱indique le contraire ; - l‱autorisation de faire une chose comporte to us les pouvoirs nécessaires à cette fin. 2.2 CONCORDANCE E...
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19e Groupe Scout de L’Ancienne-Lorette
...ur sens des responsabilités en s’initiant au service des autres tout en développant leur discipline personnelle par le plein air, l’entraînement technique, la vie d’équipe, l’engagement et le sens de l’honneur. Activités Réunions heb...
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Exposition du Cercle d’écriture Encr’Âge
Exposition en plein air de 10 textes écrits par les membres du Cercle d’écriture Encr’âge à la Place Chaumonot, située sur le terrain de la Bibliothèque Marie-Victorin. Accessible en tout temps. Projet réalisé en collaboration avec :...
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Conseils pour économiser l'eau potable
...prévenir l’évaporation. Lavez votre voiture avec un pistolet à fermeture automatique lorsque c’est vraiment nécessaire. Récupérez l’eau de pluie pour arroser vos potagers et jardinières. Quelques idées pour protége...
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