251 résultats pour « Air »

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Prévention des incendies

...hotoélectrique qui déclenche l'alarme lorsqu'elle y décèle la présence de fumée. Bâtiment d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clie...

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Comité consultatif d'urbanisme

...règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES V-613 1982 -03 -15 L’article 10 du règlement V -613 modifié afin de remplacer les mots quatre (4) mem...

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Lotissement

...indique un sens facultatif; - le genre masculin comprend le genre féminin, à moins que le contexte n'indique le contraire; - l’autorisation de faire une chose comporte tous les pou voirs nécessaires à cette fin. 2.2 CONCORDANCE ENT...

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Édition d'hiver 2023

...alendrier des collectes 2023 Lorettain Le 9 Profitez de l'hiver au parc de la Rivière! L'entraide communautaire à L'Ancienne-Lorette : unique et unie! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infole...

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AVIS | Règlement 376-2022

...é par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au taux des droit...

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AVIS | Règlement 377-2022

...é par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no377 -2022 décrétant l a taxe foncièr...

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Demandes de dérogations mineures

...ntes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 2 5 octo bre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette...

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Demandes de dérogations mineures

...ar les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Loret...

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Demandes de dérogations mineures

...ar les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mars 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , si...

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AVIS | Règlement 380-2023

..., par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 80 - 20...

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AVIS | Règlement 375-2022

...onné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règlement no V-1230...

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AVIS | Règlement 379-2023

..., par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 79 - 20...

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AVIS | Règlement 378-2023

..., par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 78 - 202 3 rel...

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Budget 2023

...d’échelon et nouveaux postes 511 831 $ Travaux publics -matières résiduelles – nouveau : collecte de résidus alimentaires 434 378 $ Travaux publics -enlèvement de la neige 180 344 $ Divers ajustements – autres services 248 215 $ Honora...

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Édition de mars 2017

...nscriptions le 4 mars, 8 h 30! Découvrez la programmation de la session de printemps en page 15. Activités de loisirs Horaire des bains libres modifié pendant la semaine de relâche. Voir en page 12. Aquagym Élise Marcotte N’oubliez pas de cha...

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Édition de février 2017

...vec vous et en espérant que dame Nature sera avec nous cette anné\ e! Émile Loranger, ing. Abonnez-vous à la Chronique du maire! Chaque semaine, je vous propose\ des capsules vidéo sur différents sujets qui vous touchent. Pour vous abonner : Cons...

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Édition de janvier 2017

...les alertes!Détails en page 15. Opération hivernale Mardi 31 janvier, 20 h | Hôtel de ville Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Budget 2017 Chères Lorettaines, Cher...

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Présentation du rapport financier 2022

...8) % 4,66 % 100,00 % (100,00) % (35,27) % Total 17 889 662 $ 17 434 991 $ (454 671) $ (2,54) % 7 Frais et honoraires professionnels externes (juridiques et comptables) –poursuite Ville de Québec Refonte du plan et des règlements d’...

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Rémunération des élus 2022

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 90 942 $ • Conseiller(ère) : 20 007 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 17 546 $

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Édition de printemps 2023

...urité routière Lorettain Le Printemps Vert Un printemps sous le signe de l'environnement Collecte des résidus alimentaires C'est commencé ! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 6...

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Demandes de dérogations mineures

...ar les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 mai 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé...

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Édition d’avril 2017

11 15 avril Date limite pour enlever les garages et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE L...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...onné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situati...

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AVIS | Règlement 374-2022

...onné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...pétente » signifie le directeur du Service d e l’urbanisme ou son représentant autorisé. ARTICLE 3 : Le propriétaire qui procède à l’installation ou au remplacement d’un appareil ou d’un foy er permettant l’utilisation du bois...