246 résultats pour « On »
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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 1 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur supérieure ou forte
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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois
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Édition d’été 2020
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Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
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Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels
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Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022
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Édition de printemps 2019
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Procédure concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle
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Modification des usages autorisés en zone R-A/A1
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Taxe foncière, tarifications et modes de paiement pour l'année 2024
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Édition de septembre 2016
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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables
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Édition d’octobre 2016
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Édition d’avril 2015
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Régie interne et procédure des séances du conseil
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Édition de décembre 2014
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Politique de gouvernance sur la protection des renseignements personnels
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Collectes et encombrants
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Établissements scolaires
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Sommaire du rapport financier 2023
Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....
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AVIS | Règlement 394-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté...
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AVIS | Règlement 395-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté...
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Rapport semestriel
29 octobre 2024 RAPPORT SEMESTRIEL DE LA TRÉSORIÈRE DEUXIÈME PROJECTION BUDGÉTAIRE 2024 SOMMAIRE DES REVENUS ET DES DÉPENSES PROJECTION BUDGET ORIGINAL AMENDEMENT BUDGET RÉVISÉ RÉEL BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2024 EXERCICE 2024 EXERCICE 2024 30...
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Sommaire du rapport financier 2024
Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2024 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....
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Sommaire du rapport financier 2022
Sommairedel'information financière Exercice terminéle 31 décembre 2022 Cesommaire del'information financière est extrait automatiquement durapport financier dépos éau Conseil etattest é parletrésorier, sanspossibilit éde modifications. Ville d...
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