278 résultats pour « On »
-
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de sa séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 11 aout 202 2 à...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 sep tembre 2022 à 1 9...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le m...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Dépôt du rôle d’évaluation 2022
AVIS PUBLIC Dépôt du rôle de perception AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le rôle général de perception des taxes municipales pour l’année 20 22 a été...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME...
En savoir plus -
Documents
Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...RÈGLEMENT No 348 -20 20 __________________________________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR LE TERRITOIRE D E LA VILLE DE L ’ANCIENNE -LORETTE __ __ __ __ ________...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les prése...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 107 -2009 R ÈGLEMENT RELATIF À L A PAIX ET AU BON ORD RE Codification administrative du règlement n o 107 -2009 À jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du règ...
En savoir plus -
Documents
Contrôle intérimaire visant la conservation de la vocation commerciale de rez-de-chaussée sur la rue Notre-Dame
En savoir plus -
Documents
Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2015
En savoir plus -
Documents
Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels
En savoir plus -
Documents
Créant la commission de l'administration des finances
En savoir plus -
Documents
Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 1 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur supérieure ou forte
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2016
En savoir plus -
Documents
Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
En savoir plus -
Documents
Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026
En savoir plus -
Documents
Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2016
En savoir plus -
Documents
Édition d'août et septembre 2025
En savoir plus -
Documents
Révision du Plan d'urbanisme de la Ville de L'Ancienne-Lorette
En savoir plus -
Documents
AVIS | Élections 2025
En savoir plus