313 résultats pour « Cour »

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Édition d'hiver 2023

...célébrer avec nous le lancement des festivités le 28 décembre dernier, et des dizaines d’activités vous attendent au cours des prochains mois. Je vous invite à consulter le 350ans.org pour tous les détails. 350 ans de cœur et d’auda...

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Paix et bon ordre

...n centre commercial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin, un trottoir...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...à suivre en matière de demande de permis ou de certi ficats. De plus, le présent règlement prévoit les recours et sanctions en cas de contravention aux dispositions des règlements de zonage, de lotissement et de constr...

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Demandes de dérogations mineures

...uperficie de 42 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 40 mètres carrés; • L’implantation du garage isolé en cour avant alors que cela est prohibé . - Propriété sise au 6515, boulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 1...

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Demandes de dérogations mineures

...chette , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 355 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une galerie couverte en cour avant secondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le...

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Édition de décembre 2015

...de  la  population  pour  que  la  décision  vous revienne.  Je vous invite donc à demeurer à l’affût et à surveiller votre courrier, car une consultation nécessitant une réponse de votre part sera officiellement lancée prochainement. J’espère que v...

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Comité consultatif d'urbanisme

...re remboursés, sur présentation au trésorier de pièces justificatives approprié es, de dépenses raisonnables encourues dans l’exercice de leurs fonctions; ARTICLE 8. Le Conseil nomme, par résolution, après recommandation...

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Demandes de dérogations mineures

...rsonne intéressée par ce tte demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant...

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Nuisances

...et de murs pleins, avec ou sans fenêtre, utilisée pour abriter des êtres humains, des animaux ou des objets. Cours d’eau : Signifie toute partie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’intérieur des...

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Construction

...chapitre ne s'appliquent cependant pas : · aux travaux publics effectués dans l'emprise d'une rue ou d'une voie de secours; · aux poteaux ou pylônes des services publics, aux a ntennes de transmission de télévision, de radi...

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Zonage

...s mots «Corporation» et «Ville» désignent la Corporatio n m unicipale de la ville de l‱Ancienne -Lorette. Cours Espaces correspondant au pourtour d ‱un bâtiment princi pal, impla ntés conformément au présent règlem...

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Prévention des incendies

...ent d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à recevoir une alarme d'incendi...

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Demandes de dérogations mineures

...case de stationnement par logement (52 cases) ; • L’aménagement de trois (3) espaces de stationnements localisés en cour avant, au lieu des cours latérales et arrière . Les modalités de consultati ons publiques sont prévues ainsi :...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...minimum de 2 mètres doit être conservé entre chaque bâtiment localisé à l’intérieur du P. I.I.A.; - la cour arrière doit représenter un minimum de 35 % de la superficie de l’emplacement. Règlement P.I.I....

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AVIS | Règlement 379-2023

...i 2 5 avril 20 2 3 , à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o...

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Demandes de dérogations mineures

...ment de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • L’aménagement de deux aires de stationnement dans la cour avant au lieu des cours latérales et arrière ; • Un ratio de 0,6 case de stationnement par logement...

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AVIS | Règlement 378-2023

...avril 20 2 3 , à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...mmercial , un centre commerc ial , un éd ifice sp orti f, une bib lioth èque, une ins titut ion scolaire, une cour d’écol e, un stationnement c ommerc ial , un par c, un jardin public. Fourrière Lieu dé signé aux t ermes...

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Édition de janvier 2014

...22 724 282 $ 81,5 % Dépenses de fonctionnement autres qu’incompressibles : • Administration générale : Conseil 2 216 $0,0 % Cour municipale 56 582 $0,2 % Direction générale et trésorerie 314 384 $1,1 % Greffe 191 720 $0,7 % Gestion du personnel (con...

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Édition de février 2014

...ra servi. Bienvenue à tous! Ascenseur disponible près du stationnement des handicapés. Pour  information  :  Claire  G.  de  Courval  :  418  872-8589  /  Richard  Dufour  : 418 871-0766. ACTIVITÉS À VENIR : 6 février : Souper « carnavalesque » inter...

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Édition de mars 2014

...ions aux ateliers artistiques doivent se faire à la Maison de la cultu\4re en téléphonant au 418 877-3517 ou en écrivant par courriel à mcal@videotron.ca Maison \be la culture \o\be L’Ancienne-Lorette Inscription obligatoire. Gratuit. Matériel fourn...

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Édition d’avril 2014

...les non-résidents. CONFIRMATION D’INSCRIPTION Une confir mation  d’inscription  vous  sera  retournée  par  la  poste  ou par courrier  électronique  au  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui ...

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Édition de mai 2014

...ptoir  de  prêt  et peut commencer ses lectures. Après avoir complété 5 et 10 lectures, il reçoit une  récompense  pour  l’encourager  à  continuer.  À  la  15 electure,  on  lui  offre une lampe frontale à l’effigie du club Crock-livres et le 13 ao...

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Édition de juin 2014

...lamation que nous faisons à l’agglomération (3 M$ annuellement de rédu\btion de quote-part), une \bause qui sera défendue en Cour supérieure  du  Québe\b. Parallèlement à \bela, nous travaillons sur diverses avenues, dont : • une révision de notre r...

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Édition d’août 2014

...ir e  p arv e nir   le ur  c urric ulu m  v it a e à  l’a dre sse  c i- d esso us to ut  e n m entio nnant le  n om  d u c oncours , a va nt le  1 0 a out 2 014. S im on A ngers ,  R esp onsa ble  d es p la te aux e t d es o rg anis m es c o m munaut...