260 résultats pour « Auto »

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Lotissement

...ruit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...

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Édition d'hiver 2023

...roits 831 340 $ 543 641 $ (287 699) $ Amendes 115 000 $ 115 000 $  — $ Intérêts 146 000 $ 485 000 $ 339 000 $ Revenus autonomes 38 000 $ 806 440 $ 768 440 $ Total des revenus 2 975 922 $ 4 114 508 $ 1 138 586 $ Dépenses Budget 2022 Budg...

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AVIS | Règlement 378-2023

...tion. Il vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé préalablement à l’émission du certificat d’autorisation de démolition. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le mardi 2 5 avril 20...

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Édition de printemps 2023

...s transports. Découvrez l’importance qu’a eu le développement des transports pour L’Ancienne-Lorette, en passant par les autobus Drolet et l’Aéroport. Mai 2023 (suite) 15e Rallye Rotary sur le thème du 350 e Club Rotary de L’Ancienne-Lorette...

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Demandes de dérogations mineures

...e les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 0,6 mètre ; • La constr...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le conseil municipal étudie une demande d’autorisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble visant la...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le conseil municipal étudie une demande d’autorisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble visant la...

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Édition d'été 2023

...en valeur de la chapelle Notre-Dame de Lorette Rallye Rotary du 350 e  Nettoyage du Boisé Lorettain Gala des Belles autos d’hier Pièces de théâtre du Théâtre les Grands Enfants Grande journée des petits entrepreneurs – Organisée par...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (la Loi) était sanctionné par notre gouvernement provincial. En vertu de l’article 2...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...4º le genre masculin comprend le g enre fémi nin, à moins que le contexte n’indique le contraire  ; 5º l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTIC LE 2 : DÉFIN ITION...

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Édition de mars 2014

...e parent débute la session avec son enfant, dans l’eau, et transfère graduellement son enfant aux soins du moniteur, selon l’autonomie de celui\bci. Durée :              8 semaines débutant les 23, 25, 2È.6 et 27 avril 2014 Horaire :            mercr...

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Édition de septembre 2014

...e  année,  avec  l’ajout  du  spectacle  de Michel  Louvain  en  après-midi.  Pour  l’occasion,  les  chaises  avaient  été  autorisées  sur  le site. Forte de son succès, la formule du spectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an prochain...

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Édition d’avril 2014

...e parent débute la session avec son enfant, dans l’eau, et transfère graduellement son enfant aux soins du moniteur, selon l’autonomie de celui\bci. Durée :              8 semaines débutant les 23, 25, 26 et 27 avril 2014 Horaire :            mercred...

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Édition de mai 2014

...(sauf aux écocentres Loretteville et Jean-Talon)  • Huiles usées  Métaux • Métaux ferreux et non ferreux Pneus • Pneus usés (auto, moto, camion et vélo) Appareils informatiques et électroniques • Ordinateurs  et  périphériques  (imprimantes,  numéris...

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Édition de février 2014

...acer vos poubelles ou bacs à ordure sur la voie publique. Vous devez tout simplement placer ces derniers dans votre entrée d’auto afin de ne pas nuire aux opérations de déneigement. De cette façon, vos faciliterez le déneigement de votre rue et protè...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...LTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de...

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Édition d’août 2014

...h à 16 h Jeudi 11 septembre 2014 9 h à 12 h Se présenter : Rayon de Soleil 1565, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette 418 871-7055 Autorisé par Pauline Tanguay Directrice générale CO LLE C TE D ES  R ÉS ID US V ER TS R ég le m en ta tio n  e n  v ig ueu...

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Édition de janvier 2014

... $1,2 % Programme Vacances-Été (camp d’été) 47 906 $0,2 % Festivals et reconnaissance des bénévoles 217 371 $0,8 % Activités autofinancées à 100 % 59 411 $0,2 % Bibliothèque 258 802 $0,9 % Local polyvalent 16 975 $0,1 % Maison de la culture 48 095 $0...

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Édition de décembre 2015

...ns, la Ville de Québec a déposé la version finale d’une éventuelle entente susceptible de mettre fin au conflit qui persiste autour de nos quotes-parts respectives pour défrayer les coûts de fonctionnement de l’agglomération de Québec.  J’ai particip...

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Édition de juin 2014

...ense et/ou nauséabonde et se déplace dans tout le quartier. Soyez  vigilant  et  respectueux  afin  que  ce  plaisir demeure autorisé dans notre belle ville. Voici quelques points à respecter : • les foyers extérieurs sont autorisés en cour latérale ...

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Édition de novembre 2015

...écise sur les travaux d’entretien hivernal en cours, le territoire est divisé en 3 zones. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, au grand bonheur de tous. En effet, le stationnement est interdit uniquement...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...OBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’ être i...

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Édition de novembre 2014

...retien  hivernal  en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra  d’autoriser  le  stationnement  de  nuit  plus  souvent,  au  grand  bonheur  de  tous.  En effet, le stationnement sera interd...

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Édition d’octobre 2014

...tien  hivernal  en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra  d’autoriser  le  stationnement  de  nuit  plus  souvent,  au  grand  bonheur  de  tous.  En effet, le stationnement sera inter...