260 résultats pour « Auto »

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Édition de février 2017

...vernale en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en neuf zones moins étendues. Cette façon de faire permettra d’autoriser le stationnement de nuit encore plus souvent, au grand bonheur de tous. En effet, le stationnement sera interdit un...

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Édition d’hiver 2020

...Ville de L’Ancienne-Lorette vous encourage fortement à adhérer au compte de taxes électronique ainsi qu’aux prélèvements automatiques qui vous faciliteront grandement la vie ! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-L...

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Édition de mars 2017

...vernale en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en neuf zones moins étendues. Cette façon de faire permettra d’autoriser le stationnement de nuit encore plus souvent, au grand bonheur de tous. En effet, le stationnement sera interdit un...

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Édition d’avril 2017

11 15 avril Date limite pour enlever les garages et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE L...

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Édition de mai 2017

...er sur votre ordinateur, votre tablette ou votre téléphone. Ces prêts sont pour une durée de 21 jours et le retour se fait automatiquement, vous évitant ainsi de vous préoccuper des frais de retard. Plus d’information sur notre site Internet ou au...

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Démolition d'immeubles

...olition. Il vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé préalablement à l’émission du certificat d’autorisation de démolition. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion de ce règlement a été donné à la séance du 28...

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Édition de juin 2015

...a Ville. Courtoisie et partage de la route Avec  le  retour  du  beau  temps,  la  collaboration  des  cyclistes, piétons et automobilistes est sollicitée afin de rendre la route et les pistes cyclables sécuritaires et conviviales pour tous.  Pour un...

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Édition d’avril 2016

...13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 26 avril\b 20 h Hôtel de ville DATE LIMITE POUR ENLEVER  LES GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES  15 avril PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ Inscriptions du 13 avril au 20 mai.  NOUVEAU MODE D’INSCRIPTION. DOSS...

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Édition de septembre 2015

...2 Santé  et vie active Santé  et vie active CIRCULATION DANS LES ZONES SCOLAIRES En cette période de rentrée scolaire, les automobilistes sont  invités  à  redoubler  de  prudence  et  à  être attentifs à la signalisation des zones scolaires et des...

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Zonage

...construit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins auto risées, et de la manièr e prescrite dans l e présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...

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Demandes de dérogations mineures

...n, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 60 cm. NATURE DE LA DEMANDE Certificat d’autorisation n o 90-251 (construction d’une remise à bois) DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1441, RUE NAPOLÉON Permettre...

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Demandes de dérogations mineures

...ture en broches maillées reco uvertes de vinyle en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonage n o V -965 -89 autorise uniquement ce type de clôture en cour latérales et arrière ; - Propriété sise au 1644 , rue Fabre , L’Ancienn...

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Demandes de dérogations mineures

...rue Turmel, statuera sur l a demande de dérogation s mineure s suivante : - Propriété sise au 1255, autoroute Duplessis L’Ancienne - Lorette, lot 1 31 2 962 du cadastre du Québec : p ermettre l’installatio...

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Nuisances

...du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Ancienne -Lorette et toute personne autorisée par eux à exercer leurs pouv oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...-2013 2013 -03 -26 Soustraire l’installation d’appareil d’échange thermique à l’obligation d’obtenir un certificat d’autorisation 219 -2014 2014 -07 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017...

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Paix et bon ordre

...nt de l’alcool ou d’être en état d’ivresse. Cet article ne s’applique pas lorsque la vente d’alcool est autorisée pa r une loi, un règlement ou une résolution émanant d’une instance de la Ville. ARTICLE 4 :...

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Édition d’octobre 2015

...la décorer aux couleurs de la fête de l’horreur! Responsable : Marie-Fauve Bélanger ADULTES Spécial Halloween – Feuillage d’automne Samedi 17 octobre, 12 h 30 à 15 h 30 Réalisation  d’une  œuvre  automnale  sur  une  toile montée sur un faux cadre. ...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...eil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeuble où l’usage commercial est autorisé, ainsi qu’ aux foyers destinés à être utilisés exclusivement à l’extérieur d’un bâtiment; ARTICLE 2 : Da...

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Dérogations mineures

..., PAR LE CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN, DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1 . Le présent règlement a pour objet d’autoriser le conseil d’arrondissement à accorder des dérogations mineures à certaines dispositions d’un règlement de...

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Construction

...reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis en outre, aux prescripti ons parti...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...résent règlement avant la délivrance d’un permis de construction ou de lotissement ainsi que d’un certificat d’autorisation, le cas échéant, dans les zones et/ou secteurs de zones R -C/B 1, C -B/B 1, C -A7, R-C/C 1, C -B/A 1, C...

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AVIS | Sommaire des dépenses électorales

AVIS PUBLIC SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 7 novembre 2021 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat...

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Demandes de dérogations mineures

...familial (H5)  Le projet souhaite donc favoriser l’accès au transport actif et collectif pour minimiser l’utilisation de l’auto solo :  20 stationnements pour vélos seront aménagés sur le site à proximité des entrées du bâtiments.  Le transport...

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Prévention des incendies

...fe et un ou plusieurs fours. Détecteur d'incendie : dispositif qui décèle un début d'incendie et transmet automatiquement un signal électrique qui déclenche un signal d'alerte ou un signal d'alarme. Détecteur de monox...

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Comité consultatif d'urbanisme

...insi que les motifs justifiant lesdites décisions; ARTICLE 18. Le comité c onsultatif ne peut intenter et ne peut autoriser d’intenter aucune poursuite judiciaire, telle décision étant du ressort exclusif du Conseil; ARTICLE 19....