222 résultats pour « Demande »

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Édition d’été 2019

...ent valorisées; h Les déposer à la collecte des déchets; h Les déposer à la collecte des branches (dépannage seulement). Demande de collecte Il s’agit d’un service de dépannage qui convient à la suite d’un élagage d’entretien. Pour obtenir ce se...

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Édition de septembre 2018

...s objets encombrants est effectuée tous les mois, le premier lundi du mois. Pour obtenir ce service, vous devez en faire la demande au plus tard le vendredi précédant, à 16 h 30. La collecte des branches débute le lundi (sauf exception) et...

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Édition de janvier 2018

...e pour les personnes autistes ou avec une défi cience intellectuelle ü Bonifi cation du Dossier Citoyen avec l’ajout des demandes en ligne et du compte de taxes électronique et l’amélioration de l’application mobile ü Consultation publique...

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Édition de février 2018

...sponibles à l'hôtel de ville, situé au 1575, rue Turmel, et les retourner dûment remplis au plus tard le 9 mars 2018. Aucune demande ne sera acceptée après cette date. Les candidatures seront ensuite évaluées et un retour rapide sera effectué. du 15...

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Édition de mars 2018

...7 h Sortie au site traditionnel huron et baignade 12 h à 13 h 20 Patinage libre 10 h à 22 h Hockey et patinage libre AVIS DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne...

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Édition d’avril 2018

...es objets encombrants est effectuée tous les mois, le premier lundi du mois. Pour obtenir ce service, vous devez en faire la demande au plus tard le vendredi précédant, à 16 h 30. La collecte printanière des résidus verts s’effectue le lundi, de...

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Édition de mai 2018

...tées et efficaces. Il est possible d’effectuer un signalement de deux façons : 1. Par le Dossier Citoyen , dans l’onglet Demandes . Cliquez sur le bouton Requêtes , puis choisissez la nature Signalement hélicoptère . 2. Par téléphone , en...

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Édition de juin 2018

...pouvons même vous prêter du matériel pour vous aider à organiser votre fête : tente, chaise ou table, il vous suffit de le demander! Prenez note qu’aucune fermeture de rue ne sera permise pour l’organisation d’une fête. Information et confirmation...

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Édition d’août 2018

...es objets encombrants est effectuée tous les mois, le premier lundi du mois. Pour obtenir ce service, vous devez en faire la demande au plus tard le vendredi précédant, à 16 h 30. La collecte des branches débute le lundi (sauf exception) et p...

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Édition de décembre 2016

...s objets encombrants est effectuée tous les mois, le premier lundi du mois. Pour obtenir ce service, vous devez en faire la demande par téléphone, au 418 872-8450, ou par courriel, à travauxpublics@lancienne-lorette.org. Collecte des objets encomb...

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Édition de mai 2017

...débourser par la Ville. Parmi toutes les villes du Québec, votre administration municipale a été la première à soumettre sa demande de subvention, ce qui nous a assuré une aide financière de 8,3 M$. L’idée étant toujours de vous offrir des infrastr...

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Édition de février 2015

...ne- Lorette. Les documents dûment remplis doivent être retournés à l’hôtel de ville, au plus tard le lundi 9 mars 2015. Les demandes reçues seront ensuite évaluées et un retour rapide sera effectué. INFORMATION Frédéric Roy 418 614-1907, poste 222...

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Paix et bon ordre

...devrait savoir que l’on n’a pas cette autorisation. Il est également interdit de refuser de quit ter les lieux lorsque demande en est faite. ARTICLE 6 : Il est interdit d e se battre dans une rue ou dans un endroit public....

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Édition de novembre 2014

...BSENCE Aucune reprise de cours en cas d’absence. REMBOURSEMENT Pour les activités offertes par le Service des loisirs, toute demande de remboursement pour une raison majeure sera considérée. La demande doit inclure la raison et doit être accompagnée ...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...s personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections et référendums municipaux par une période de demandes écrites de scrutin référendaire d’une durée de quinze jours. 4. En conséquence, la Ville procède à l...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...s personnes habiles à voter prévue par la Loi sur les élections et référendums municipaux par une période de demandes écrites de scrutin référendaire d’une durée de quinze jours. 4. En conséquence, la Ville procède à l...

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Comité consultatif d'urbanisme

...pétence et de formuler, selon les règlements en vigueur : a) Des recommandations au Conseil munic ipal, à la demande de ce dernier, sur toutes questions concernant l’urbanisme, le zonage, le lotissement et la construction; b) D...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...se d e plus de 25 000 $, mais en deçà du seuil de la dépense d'un contrat qui ne peut être adjugé qu'après une demande de soumission publique en vertu d'un seuil établi par le m inistre. La Municipalité s ’est ainsi...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...établir les pouvoir s de l’inspecteur en bâtiments ainsi qu’à fixer les procédures à suivre en matière de demande de permis ou de certi ficats. De plus, le présent règlement prévoit les recours et sanctions en ca...

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Édition de printemps 2023

...travaux et rénovations, dans la page Permis et certificats, au lancienne-lorette.org. Prévoyez le coup et déposez votre demande de permis le plus tôt possible afin d’éviter des délais pouvant survenir en raison du nombre accru de demandes a...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...ineure, son pèr e, s a mère, son tuteur ou , le ca s éché an t, le répondant d oit consentir par écrit à la demande . 4.5 CONTENU DE LA DEMANDE DE LICENCE La demande de licence doit énon cer les ren seigne ments...

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Édition de septembre 2014

...ue mois, jusqu’au 3 novembre inclusivement. Les citoyens qui désirent obtenir ce service doivent obligatoirement en faire la demande auprès du Service des travaux publics, au 418 872-8450, au plus tard le vendredi midi précédant la collecte. Les bran...

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Édition de mars 2015

...a accordé après le début du camp de jour, sauf en cas de force majeure (blessure, maladie ou déménagement). Dans ce cas, une demande écrite devra être adressée à l’attention du directeur du Service des loisirs au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette ...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...esse : Ville : Code postal : Tél. résidence : Tél. travail : Tél. cellulaire : Déclaration du demandeur : Par la présente, je confirme un des éléments suivants : □ Mon foyer ou mon poêle a été enlevé Date...

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Dérogations mineures

...règlement de zonage ou de lotissement a pour effet de causer un pré judice sérieux à la personne qui la demande. Les faits suivants peuvent notamment être considérés comme constituant un préjudice sérieux :...