249 résultats pour « Cours »

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Édition d’avril 2014

...ION D’INSCRIPTION Une confir mation  d’inscription  vous  sera  retournée  par  la  poste  ou par courrier  électronique  au  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui  y  figurent  soient  conform...

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Édition de mai 2014

...vec Ofocus Brigitte Therrien O.D. Renseignements : Nicole Gauthier ou Vanessa Dallaire 418 641-6142 Bon été de lecture! Au  cours  de  la  prochaine  année,  d’importantes  améliorations  seront  apportées  à  la  bibliothèque  Marie- Victorin.  Dan...

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Édition de juin 2014

...e la réglementation à suivre pour l’installation d’une piscine sur votre terrain. Les piscines ne sont permises que dans les cours arrière et latérales. Pour les piscines hors terre, la distance à respecter entre la bordure extérieure du mur de la pi...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...0 22, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette situé au 1575, rue Turmel et par visioconférence . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règle...

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Édition de novembre 2014

...ns  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  v...

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Édition d’octobre 2014

...bres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur ...

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Édition de septembre 2014

...ans ce document. Programmation  des loisirs Programmation  des loisirs Automne 2014 GARDIENS AVERTIS  — 11 ans \bt plus \be cours, élaboré et accrédité par la \broix-Rouge, vise l’acquisition de connaissances et le développement de l’assurance et de...

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Édition de septembre 2015

...ment des livres numériques.    Il  suffit de  cliquer  sur  l’onglet sur  la  page  d’accueil de  notre  site  Internet. Au  cours  de  l’au- tomne, des informations sur ce service seront diffusées à la bi- bliothèque  et  sur  notre  page  Facebook....

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Nuisances

...et de murs pleins, avec ou sans fenêtre, utilisée pour abriter des êtres humains, des animaux ou des objets. Cours d’eau : Signifie toute partie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’intérieur des...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...à suivre en matière de demande de permis ou de certi ficats. De plus, le présent règlement prévoit les recours et sanctions en cas de contravention aux dispositions des règlements de zonage, de lotissement et de constr...

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Édition de mars 2015

...mation d’inscription : Les confirmations d’inscription seront retournées par la  poste  ou  par  courrier  électronique  au  cours  du  mois  de  juin.  À  moins  d’une circonstance exceptionnelle, aucune modifi  cation d’inscription ne sera accept...

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Édition d'hiver 2023

...célébrer avec nous le lancement des festivités le 28 décembre dernier, et des dizaines d’activités vous attendent au cours des prochains mois. Je vous invite à consulter le 350ans.org pour tous les détails. 350 ans de cœur et d’auda...

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Lotissement

...s la planification physique d'une municipalité. L'artère reçoit ou répartit la circulation faisant de longs parcours dans la municipalité et assume les déplacements de transit en provenance de I'extérieur de la municipalité. B)...

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Comité consultatif d'urbanisme

...allocation budgétaire prévue à cette fin; ARTICLE 20. Le comité c onsultatif doit déposer, à chaque mois, au cours d’une séance régulière du Conseil, une copie des procès -verbaux des assemblées tenues depuis son dernier...

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Prévention des incendies

...s; 2) sur un corridor commun desservant plusieurs chambres et desservi par une seule issue; 3) sur une coursive extérieure située à plus de 1,5 mètre du niveau du sol adjacent, desservant plusieurs chambres et desse rv...

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Demandes de dérogations mineures

...r logement (52 cases) ; • L’aménagement de trois (3) espaces de stationnements localisés en cour avant, au lieu des cours latérales et arrière . Les modalités de consultati ons publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée...

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Édition de février 2015

...plus une foule d’activités qui ravira les petits comme les grands. Cette année marque d’ailleurs le 15 eanniversaire du Concours de sculpture sur neige, qui se déroulera sous le thème des Classiques du cinéma. Vous pourrez observer les artistes à l...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ent pas intégrer plus de 33 % de revêtement métallique; d) Les façades des bâtiments donnant sur les cours avant doivent offrir une présentation soignée, pourvues de formes e t d’éléments architecturaux qui bris...

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Édition mai 2015

...s de mutation 380 000 $ Revenus de taxes 95 000 $ Amendes et pénalités 30 000 $ Collecte sélective (recyclage)  60 000 $ Cours (loisirs) 70 000 $ Intérêts 65 000 $ Revenus de subventions 100 000 $ Autres 30 000 $ B) Dépenses : Dépassement d...

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Paix et bon ordre

...t d e se baigner, de faire baigner les animaux ou de jeter quoi que ce soit dans les fontaines ou autres cours d’eau situé s dans les limites de la Ville. ARTICLE 26 : Il est interdit d e se promener au moyen...

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Édition de juin 2015

...maines pour les activités aquatiques et 12 semaines pour les activités sportives. Les  activités  sportives  débuteront  au  cours  de  la  semaine  du  22  juin  et  les  activités aquatiques débuteront au cours de la semaine du 29 juin. Local  Aqua...

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Zonage

...s mots «Corporation» et «Ville» désignent la Corporatio n m unicipale de la ville de l‱Ancienne -Lorette. Cours Espaces correspondant au pourtour d ‱un bâtiment princi pal, impla ntés conformément au présent règlem...

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Construction

...e chapitre ne s'appliquent cependant pas : · aux travaux publics effectués dans l'emprise d'une rue ou d'une voie de secours; · aux poteaux ou pylônes des services publics, aux a ntennes de transmission de télévision, de radio...

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Édition d’août 2015

...–  b ass in  r é cré atif C out :                      ré sid en t –  6 0 $  /  n on-ré sid en t –  9 0 $ IN FO RM ATIO N •Cours  :  P o ur to ute  q uestio n c o nce rn an t  le s c o urs  e t  le u r c o nte n u,  c o nta cte z An ne G erm ain , ...

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Dérogations mineures

...RE I PORTÉE DU RÈGLEMENT 2 . Le présent règlement s’applique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux en cours ou...