110 résultats pour « elu »

Documents

Rémunération des élus 2025

Rémunération des élus – Année 2025 Allocation de dépense Allocation de départ Rémunération RTC Rémunération Élus 20 295 $ 104 775 $ Gaétan Pageau – maire 9 915 $ 17 517 $ 19 830 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 1 642......

Documents

Édition de janvier 2014

www.journ-al.ca |     JOURNAL MUN\bC\bPAL DE LA V\bLLE DE L’ANC\bENNE-LORETTE |     JANV\bER 2014     |     VOLUME 8 NUMÉRO 11 11 Bonne et heureuse année 2014     \banté, bonheur et prospérité à toutes et à tous Les membres du conseil municipal Bo......

Documents

Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

Documents

RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

Ville de L’Ancienne-Lorette CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal ayant eu lieu àl’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, mardi le 24février2026 à19h30.......

Documents

Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

Documents

Édition de janvier 2026

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 21 • Numéro 01 • Janvier 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil 3 Faits saillants de l’année 2025 11 S......

Documents

AVIS | Résultats du scrutin du 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC RÉSULTAT SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 202 5 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque , présidente d’élection , que, après avoir pris connaissance des résultats complets......

Documents

Édition d'octobre 2025

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 20 • Numéro 05 • Octobre 2025 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Le 2 novembre, on vote! 4 et 5 Succès éclatant pour le 19 e......

Documents

Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Documents

AVIS | Règlement 364-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 22 février 202 2, le conseil municipal a adopté......