109 résultats pour « elu »
-
Documents
Rémunération des élus 2024
Rémunération des élus – Année 2024 Allocation de dépense Rémunération RTC Rémunération Élus 19 422 $ 101 334 $ Gaétan Pageau – maire 11 147 $ 22 293 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 11 147 $ 22 293 $ Isabelle Grenier – co......
En savoir plus -
Documents
Rémunération des élus 2023
Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $
En savoir plus -
Documents
Édition d’automne 2020
Lorettain Le Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | V olume 15 • Numéro 4 • Automne 2020 2 Mot du maire 6 Opération hivernale : ensemble, pour un déneigement efficace 9 Marché de Noël L’Art en cadeau 4 5 Voir la vie......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 364-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 22 février 202 2, le conseil municipal a adopté......
En savoir plus -
Documents
Rémunération des élus 2022
Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 90 942 $ • Conseiller(ère) : 20 007 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 17 546 $
En savoir plus -
Documents
Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
En savoir plus -
Documents
Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
En savoir plus -
Documents
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
En savoir plus -
Rubriques
Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux . Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
En savoir plus