148 résultats pour « Conseil 2023 »
-
Documents
Édition de janvier 2017
...remboursement accéléré de certains emprunts à long terme. DETTE LONG TERME À LA CHARGE DES CONTRIBUABLES (en millions $) 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 13.53 15.28 17.10 18.84 20.54 22.20 24.56 23.43 18.75 Tous ce...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Adoption du budget 2023
AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une......
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 1 • Hiver 2023 2 Mot du conseil 3-8-12 Nouveau! Rubrique des conseillers 11 Activités de la Semaine de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Loretta...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 376-2022
...greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au taux des droits de mutation applic...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 377-2022
...greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no377 -2022 décrétant l a taxe foncière et les tarificatio...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...dresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 février 2023 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...esse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 mars 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...resse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 25 avril 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 383-2023
...né e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 383 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernan...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...esse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 24 octobre 2023 , à 16h30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a pl...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2025
... $656 899 $ 171 899 $35,44 % Autres revenus 47 800 $89 431 $41 631 $87,09 % Répartition surplus d’agglomération – exercice 2023 – $ 952 973 $ 952 973 $100,00 % Perte comptable sur démolition de la Saint- Vincent-de-Paul – $ (354 954) $ (354 954)...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 26 novembre 202 4, le conseil municipal......
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2023
...ligations liées à la mise hors service d’immobilisations à l’état de la situation financière au 31 décembre 2023 tel qu’exigé par le chapitre SP 3280 , Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations, du M...
En savoir plus -
Documents
Sommaire du rapport financier 2023
Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 387-2023
...t : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no387 -2023 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espac...
En savoir plus -
Documents
Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...e-lorette.org Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 3 Revenus de fonctionnement Budget 2023Résultats 2023 Taxes 31 332 863 $31 116 500 $ Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE 449 498 $ 425 71...
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2024
...de célébrer la naissance de ses petits Lorettains, porteurs d’espoir et d’avenir pour notre communauté. Chaque bébé né en 2023 et en 2024 peut recevoir gratuitement un sac-cadeau rempli de douceur et de réconfort, offert en collaboration avec n...
En savoir plus -
Documents
Budget 2025
...157 000 $ 23,3 % * Représente la variation du marché pour les mêmes immeubles entre le 1 er juillet 2020 et le 1 er juillet 2023 (selon l’assiette d’application des taux de taxes variés) Détail des taux de taxes / 100 $ d’évaluation Catégorie d’...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
2023-05-25 RAPPORT SEMESTRIEL DE LA TRÉSORIÈRE PREMIÈRE PROJECTION BUDGÉTAIRE 2023 SOMMAIRE DES REVENUS ET DES DÉPENSES PROJECTION BUDGET ORIGINAL AMENDEMENT BUDGET RÉVISÉ BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2025
...ies pour tous les Lorettains au camp d’été. • C ontinuation du programme de soulignement des naissances instauré en 2023, Les Petits Lorettains . • Bonific ation de l’offre de services et d’activités offerte aux abonnés de la Biblio...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 392-2024
...axe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025 en remplacement du règlement n o 388 -2023 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service...
En savoir plus