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AVIS | Règlement 390-2024
...t de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...
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Édition d'automne 2024
...éro 4 • Automne 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 8 Rubrique des conseillers 12 Calendrier des collectes Investissements de 11,6 M $ d...
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Sommaire du rapport financier 2023
Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....
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Demandes de dérogations mineures
...- 1449, rue Saint - Paul , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 806 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal comportant 4 logements présentant des marges de recul latérales de...
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Ordonnance - Article 59
...A.V.Q. 1310, qui est entré en vigueur le 7 février 2020. La ministre des Affaires municipales, Madame Andrée Laforest Par : Josiane Fiset -Soucy Directrice régionale de la Capitale- Nationale Ministère des Affaires...
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Programme quinquennal d’immobilisations 2025 à 2029
...- $ - $ 1 318 500 $ 1 125 000 $ 400 000 $ - $ 1 150 000 $ 150 000 $ 2 825 000 $ Informatique 26 200 $ - $ - $ - $ - $ 26 200 $ 16 990 822 $ 11 274 229 $ 9 829 503 $ 11 132 3...
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AVIS | Règlement 388-2023
...mode de paiement pour l’année 2024 en remplacement du règlement n o 377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel d e ville de...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...e des actions visant à améliorer l’accessibilité sur son territoire. En effet, le présent plan d’action est a dopté conformément à l ’article 61.1 de la Loi . Les mesures précisées au Décret 655 -2021 y sont intégrées . Le plan d’act...
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Demandes de dérogations mineures
...iété sise au 1468, rue Saint -Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 099 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un garage isolé empiétant de 0,21 mètre dans la cour avant secondaire de l’emplacement, al...
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Demandes de dérogations mineures
...751 , route de l’Aéroport , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum...
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Édition de printemps 2024
...• Numéro 2 • Printemps 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conseil 4 et 8 Rubrique des conseillers 8 à 10 Nouvelles...
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Demandes de dérogations mineures
...1747, rue Notre - Dame , L’Ancienne - Lorette, lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 0 0, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...
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Présentation du rapport financier 2023
...financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 1 805 17 9 $ Som...
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Demandes de dérogations mineures
...4, à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...
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AVIS | Règlement 387-2023
...9 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...
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AVIS | Règlement 390-2024
...h 30, ou communiquer ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formul...
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Demandes de dérogations mineures
...4, à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...
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Édition d'été 2024
...• Volume 19 • Numéro 3 • Été 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Rapport financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau c...
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Demandes de dérogations mineures
...ce, avant le 25 juillet 202 4, à 16h 30 , ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 juillet 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc...
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Édition d’hiver 2022
...e Activités Activités hivernaleshivernales lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 12 8 4 Votre nouveau conseil municipalVotre nouveau conseil municipal Les membres du nouveau conseil municipal...
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RÉSOLUTION | Provlamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026
...ble pour une bonne santé mentale! »; CONSIDÉRANT que dans le cadre de cette campagne, de nombreux outils favorisant le renforcement de la santé mentale de la population sont offerts tout au long de l’année; CONSIDÉRANT que la promotion de la san...
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Présentation du rapport financier 2024
...s significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne-Lorette au 31 décembre 2024, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. » Présentation sommaire du rapport financier...
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AVIS | Règlement 402-2026
...le cadre du programme d’aide au développement des infrastructures culturelles . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2026
...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 202 5 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi...
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