118 résultats pour « reffe »
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)
...à ce sujet. QUE l e projet de résolution 233 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’An...
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AVIS | Règlement 390-2024
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Anc...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame
...à ce sujet. QUE l e projet de résolution 1 66 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’An...
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AVIS | Règlement 390-2024
...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne...
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AVIS | Règlement 387-2023
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Anc...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...oyens de la Ville sont desservis par les se rvices suivants, à savoir : ⎯ La direction générale; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme; ⎯ Le Ser...
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AVIS | Règlement 388-2023
...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel d e ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’...
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AVIS | Règlement 360-2021
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’A...
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AVIS | Règlement 362-2021
...Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’...
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Édition d’automne 2021
...le à cet effet sur le site lancienne-lorette.org et veuillez le retourner au plus tard le 27 octobre 2021 par courriel à greffe@lancienne-lorette.org ou par courrier au 1575, rue Turmel à L’Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5. Quand voter ? VOTE...
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Édition de février 2017
...e Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ar...
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Édition de mai 2016
.... .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . Me Marie-Hélène È/Savard . . . . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . . . . . È/. Me Claude Deschênes . . . . . . . . . .418 872-9811 Loisirs . . ...
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Édition d’avril 2016
....418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . è1. . . . . . . . Me Marie-Hélène è1Savard . . . . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . è1. . . . . . . . . . . . è1. Me Claude Deschênes . . . . . . . . . .418 872-9811 Loisirs . ....
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Édition de mars 2016
.... . . .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Marie-Hélène Savard . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . .418 872-9811 Loisirs . . . ....
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Édition de janvier 2016
...Trésorerie et direction générale 308 430 $ Greffe et archives 193 700 $...
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Édition de décembre 2017
...e pas avoir été déposée. Le formulaire ainsi que les Règlements 97-471 et 2000-557 sont disponibles au bureau du Service du greffe à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette de même qu’au Service de l’évaluation de la Ville de Québec. Le dépôt de la d...
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Édition de novembre 2017
...ie-Ève Lemay418 872-9811 Communications Caroline Fortin Dupuis418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie A...
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Édition d’octobre 2017
...e Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie A...
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Édition de septembre 2017
...e Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie A...
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Édition de juin 2017
...e Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ar...
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Édition de mai 2017
...e Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ar...
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Édition d’avril 2017
...e Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ar...
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Édition de mars 2017
...e Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ar...
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Édition de janvier 2017
...E FONCTIONNEMENT AUTRES QU’INCOMPRESSIBLES 2016 2017 Écart ($) • Administration générale 470 272 $ 475 730 $ 5 458 $ • Greffe 264 700 $ 348 510 $ 83 810 $ • Communications 140 137 $ 150 230 $ 10 093 $ • Loisirs et culture 1 298 837 $ 1 354 0...
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Édition d’août 2016
...tieux M eMaude Simard (intérim) 418 872-9811 Greffe M eClaude Deschênes...
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