117 résultats pour « reffe »

Documents

Édition d’été 2021

...de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléments à des fins fiscales et aectations BudgetRésultats Remboursement...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les...

Documents

AVIS | Règlement 384-2023

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’A...

Documents

AVIS | Règlement 383-2023

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau. Fait à L’A...

Documents

Démolition d'immeubles

...s portée en révision en application de l’article 5.6.2., un avis de sa décision doit être notifié sans délai au greffe de l’Agglomération. Un avis de la décision prise par le Conseil en révision d’une décision du Comité, lo...

Documents

Édition d'été 2023

...l’Aéroport permettant une économie de transport substantielle. • Nouvelle gestion documentaire numérique au service du greffe. • Règlement pour la sauvegarde des immeubles patrimoniaux – Comité de démolition. • Poursuite du programme de rev...

Documents

AVIS | Règlement 380-2023

...3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les...

Documents

AVIS | Règlement 379-2023

...sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o 3 79 - 202 3...

Documents

AVIS | Règlement 378-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’A...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...robation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Anci...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...bation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à...

Documents

AVIS | Règlement 382-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’A...

Documents

AVIS | Règlement 381-2023

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures régulières d e bureau. Fait à...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o 3 79 - 202...

Documents

AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...ront d iffusées en temps réel sur le site intern et de la Ville via la plateforme YouTube . Service du greffe Nov embre 202 3

Documents

AVIS | Règlement 378-2023

...e formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Anc...

Documents

AVIS | Règlement 379-2023

...que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’A...

Documents

AVIS | Règlement 380-2023

...que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à...

Documents

AVIS | Règlement 377-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait...

Documents

AVIS | Règlement 376-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à...

Documents

Prévention des incendies

...Ce règlement entre en vigueur conf ormément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures normales de bureau. Donné à L’Ancienne -...

Documents

AVIS | Règlement 375-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures réguliè res d e bureau. Fait...

Documents

AVIS | Règlement 374-2022

...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau. Fait...

Documents

Zonage

...cette classe d ‱usages les habitations de faible densité ne contenant qu ‱un seul logement auqu el on peut greffer d ‱une manière complémentaire un usage de type culturel, tel que : - une galerie d ‱art; - une école de m...

Documents

Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...n vigueur le jour de la publication de l’avis de promulgation et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures normales de bureau. Fait à L’An...