304 résultats pour « acc »

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...pour combler la vacance. Ce membre devra être choisi en tenant compte des exigences prévues dans le présent règlement pour accéder à une telle charge, plus précisément aux dispositions prévues à l’article 5 qui précède; ARTICLE 7. Rémuné...

Documents

Lotissement

...n prescrite par le présent règlement ou rune quelconque de ces dispositions se révèle incompatible ou en désaccord avec tout autre règlement ou avec une autr e disposition du présent règlement, la disposition la plus...

Documents

Édition d'hiver 2023

...ville à l’image de ses citoyens empreints d’un esprit d’entraide et de solidarité, fiers de leurs racines et de leurs accomplissements. Profitons ensemble de l’année 2023 pour faire un clin d’œil à notre histoire, redécouvrir nos raci...

Documents

Édition d'hiver 2024

...e populaire Desjardins du Piémont Laurentien ainsi que tous nos partenaires qui nous ont permis d’offrir des fêtes accessibles et de grande qualité. Un grand merci aux organismes, aux entreprises, aux écoles et aux citoyens qui ont r...

Documents

Édition d’hiver 2022

...nne-Lorette | Volume 17 • Numéro 1 • Hiver 2022 3 Opérations hivernales 6 Taxes municipales 9 Programme d’accompagnement au PVE 10 Nouvelles des organismes Lorettain Le Programmation Programmation de la relâchede la r...

Documents

Édition de printemps 2024

...ux. En effet, la Cour nous rappelle qu’elle ne peut ordonner à une municipalité de faire une chose que la loi ne lui accorde pas le droit de faire. De plus, rappelons-nous que le 22 novembre 2022, la Cour du Québec, division des petites...

Documents

Sommaire du rapport financier 2024

...)( 8 695  337 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 905  869 )( 3 623  304 )( 1 378  269 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 2 677  971 1 752  136 10 382  026 Autres éléments de conciliation 13 355  604 14 581 14 3 007  427 1 842  925...

Documents

Édition de printemps 2022

...au potable h Ajouts de bandes cyclables sur Notre-Dame h Nouvelle piste cyclable sur la rue du Couvent, pour sécuriser l'accès des élèves à l'école des Hauts-Clochers, pavillon St-Charles 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de...

Documents

Demandes de dérogations mineures

..., tandis que les 1 1/2 seront restaurés (cuisinette, salle de bain, planchers, etc.).  L’ensemble des locataires auront accès à un balcon privé.  Certains logements seront aménagés afin de garantir l’accessibilité universelle pour la clientèle...

Pages

Services adaptés

Vous trouverez ici un aperçu des services adaptés et des mesures visant à améliorer l'accessibilité à L'Ancienne-Lorette. Plan d'action 2025

Documents

Présentation du rapport financier 2024

...s – Programme TECQ - % - $ 17 315 458 $ 17 315 458 $ Total - % - $ (260 771) $ (260 771) $ Utilisation à même le surplus accumulé affecté pour le paiement des quotes-parts au programme TECQ - % - $ 17 054 687 $ 17 054 687 $ Total Écart (%)...

Documents

Présentation du rapport financier 2023

...336 922 $ 15 612 978 $ 336 922 $ - $ - $ - % - % Total 15 949 900 $ 15 949 900 $ ** - % Utilisation à même le surplus accumulé affecté pour le paiement des quotes -parts TECQ (260 771) $ (260 771) $ - $ - % Total 15 689 129 $ 15 689 129 $ -...

Documents

Édition d'avril 2025

...quentes soulevées par plusieurs d’entre vous. La famille est au cœur de la communauté lorettaine et l’importance qu’on y accorde. se traduit à plusieurs égards. Votre conseil municipal a pris plusieurs décisions pour favoriser l’épanouissemen...

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...Questions ou commentaires ________________________________ __________________________ 35 Liste des mesures favorisant l’accessibilité ________________________________ __________ Annexe 1 Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égar...

Documents

Édition d'hiver 2025

...rés de nouveaux espaces multifonctionnels à l’ensemble des organismes et des citoyens de L’Ancienne-Lorette. Ce bâtiment accueillera également les locaux de la Maison des jeunes de L’Ancienne-Lorette. Rappelons que le nouveau centre communauta...

Documents

Budget 2025

...025 ❖ Autoriser le paiement des droits de mutation sur 6 mois, en 3 versements sans frais, ni intérêt : - Pour favoriser l’accès à la propriété ; - Pour favoriser l’implantation de nouveaux commerces de proximité. ❖ Mettre en œuvre un nouveau pla...

Documents

Édition d'automne 2024

...tissement majeur de 19 M $ subventionné à hauteur de 61 % par le gouvernement du Québec C’est avec fierté que nous avons accueilli, le 21 août dernier, l’annonce de la ministre des Affaires municipales, Mme Andrée Laforest, d’un investissement...

Documents

Édition d'été 2024

...polyvalente proposera une salle multifonctionnelle qui pourra être réservée par les citoyens et les organismes, en plus d'accueillir les locaux de la Maison des jeunes, qui vient ainsi se rapprocher de la Polyvalente. La Saint-Vincent de Paul...

Documents

Sommaire du rapport financier 2023

...)( 11 278  666 ) Affectations Activit ésd'investissement 11 ( 2 138  471 )( 1 378  269 )( 1 142  434 ) Exc édent (déficit) accumul é 12 3 228  150 10 398  299 10 960  617 Autres éléments de conciliation 13 14 581 14 3 901  534 4 430  863 2 366  1...

Documents

Prévention des incendies

...un foyer, un poêle ou tout autre appareil du même genre. Lieux communs : parties d'une issue ou d'un accès à une issue qui comprennent les portes, les corridors, les escaliers et les paliers. Logement : une ou p...

Documents

Budget 2023

...% 2022 (2,50) % * 0 % * 0 % 2023 2,00 % 2,50 % 4,96 % Moyenne des 3 dernières années (0,17) % 0,83 % 1,65 % * Crédit accordé équivalant à 2,5 % de la taxe foncière jusqu’à concurrence de 1 250 $ 15 16 17 18 Investissements 5 419 775 $ 10...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...de ORWLVVHPHQWDLQVLTXHGHFHUWLILFDWVG¶DXWRULVDWLRQOHFDVpFKpDQWGDQVFHUWDLQHV]RQHVRXSDUWLHV de zo nes à l’acceptation par le conseil de plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.). Le conseil...