197 résultats pour « Plan »

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Demandes de dérogations mineures

...econdaire) de 3,45 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est de 6,1 mètres . Implantation Élément dérogatoire rue Chapman rue Charles -Gill rue Parisien Élévations Avant (rue Chapman) Élé...

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Demandes de dérogations mineures

...res ; • Un ratio de 1,2 case de stationnement par logement, alors que le minimum prescrit est de 1,5 case par logement . Implantation accès via projet au coin des rues St -Paul et des Braves Esquisses visuelles – entrée rue des Braves Esquis...

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Édition d'avril 2026

...ons et élaboré les grandes orientations pour la Vision 20 ans du parc de la Rivière. Celles-ci se sont traduites dans un plan directeur qui fut préalablement présenté aux groupes d’utilisateurs et que je vous invite à découvrir en pages 8 et 9...

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Demandes de dérogations mineures

...age de cour arrière de 34 % , alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 35 %. Implantation élément dérogatoire Élévations - avant Élévations - latérale Élévations – arrière (+ latérale côté...

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RÉSOLUTION | Provlamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

...population et à favoriser la résilience; CONSIDÉRANT qu’il a été démontré que les municipalités jouent un rôle de premier plan pour favoriser la santé mentale des citoyennes et citoyens; EN CONSÉQUENCE Ilest proposé par Bruno Dumaine, appuyé par...

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Demandes de dérogations mineures

...• Une plateforme située à 0,5 mètre d’une ligne d’emplacement, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres . Croquis d’implantation Éléments dérogatoires Diamètre 15 pi Diamètre 15 pi Marquage approximatif sur le terrain

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Édition de janvier 2026

...tte municipale; • Une augmentation du paiement comptant de nos immobilisations; • La suite du déploiement de notre plan de réfection des rues, des parcs et des immeubles. De plus, en collaboration avec nos équipes administratives, nou...

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Demandes de dérogations mineures

...ment accessoire à une résidence unifamiliale est autorisé de plein droit (projet de loi 31 sanctionné en février 2024 ). Implantation Élément dérogatoire emprise +/ - 2.60 m marge + emprise +/-6.20 m Élévation avant (rue Saint -Paul) Élévat...

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Demandes de dérogations mineures

...ge n o V -965 -89 est de 40 mètres carrés. À noter que la piscine creusée située dans la cour arrière a été retirée . Implantation Basée sur le certificat de localisation le plus récent 25 septembre 2003 sur lequel les agrandissements réal...

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Rapport semestriel

...- - AUTRES DÉPENSES NON RÉCURRENTS - PLAN D'URBANISME 172 200 - 47 200 47 200...

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Édition d'octobre 2025

...té métropolitaine de Québec et la Caisse populaire Desjardins du Piémont Laurentien, le Corridor lorettain, bonifié d'une plantation de plus de 950 arbres et arbustes, sera accessible dès la fin de l'automne! ✓ Le sentier de la Traverse du par...

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Demandes de dérogations mineures

...ulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 6 174 580 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’un bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 6,49 mètres, alors que le minimum prescri...

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Demandes de dérogations mineures

...u Bosquet , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 972 du cadastre du Québec : permettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrain,...

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Demandes de dérogations mineures

...386, rue Saint-Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 6 634 231 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal comportant 12 logements présentant des marges de recul avant de 1,8 mètre (N...

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Édition d'été 2025

...s du rapport financier 5-6-17 Rubrique des conseillers 15 et 16 Programmation estivale gratuite Dossier spécial Nouveau plan d’urbanisme 7 à 14 Détails en page 4 16 août 2025 • lancienne-lorette.org 19 E 2FRÈRES GUYLAINE TANGUAY • CINDY B...

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AVIS | Règlement 394-2025

...e la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de...

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AVIS | Règlement 395-2025

...t n o 395 -2025 modifiant le Règlement sur les permis et certificats n o 86 -2008 et le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Présentation du rapport financier 2024

...de Québec 366,41 % 73 282 $ 93 282 $ 20 000 $ Autres frais juridiques (79,11) % (37 339)$ 9 861 $ 47 200 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme - % - $ 70 000 $ 70 000 $ Aide financière – École le Ruisselet 100,00 % 3 212 $ 3 212...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...aire tenue le 25 mars 202 5, a adopté le s projet s de règlement suivant s : - Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de valeur...

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Demandes de dérogations mineures

...e le minimum prescrit est de 2 mètres; • Un pourcentage de cour arrière de 36%, alors que le minimum prescrit est de 40%. Implantation Éléments dérogatoires Élévation avant Élévation latérale droite Élévation latérale gauche Élévation arrière...

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Édition d'avril 2025

...ticipé aux nombreuses consultations, nous sommes fiers d’arriver à une étape très importante, soit l’adoption du nouveau plan d’urbanisme. Ce processus débutera en juin et se poursuivra jusqu'à l'automne. Les villes sont en constante transform...

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Demandes de dérogations mineures

...tuée en cour avant d’une largeur variant entre 5,7 mètres et 7,1 mètres, alors que le maximum prescrit est de 6,1 mètres. Implantation Éléments dérogatoires Plan type des niveaux Fondations Sous-sol 2 Plan type des niveaux Sous-sol 1 Rez-de-ch...

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Demandes de dérogations mineures

..., route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,8 mètres, alors que le minimum prescrit...

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Édition d'hiver 2025

...ns tenues au printemps dernier sur la vision 20 ans du parc de la Rivière. Vos réponses contribuent à l’élaboration d’un plan directeur qui vise à faire évoluer le parc afin qu’il reflète les besoins et les valeurs de la communauté lorettaine...