263 résultats pour « Co »

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AVIS | Règlement 390-2024

...fière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 390 -2024 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Modifi...

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Sommaire du rapport financier 2023

...n é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications. Ville de L'Ancienne- Lorette| 23057 | Ville de L'An...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 25 juillet 202...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 2...

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AVIS | Adoption du budget 2024

...VIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, r...

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AVIS | Règlement 385-2022

...effi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remp...

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Budget 2024

1 2 1. Diminuer la dette 2. Payer comptant nos immobilisations 3. Maintenir le compte de taxes le plus bas possible 3 ❖ Inflation à des niveaux records de 5,6 % ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 8,6 % ❖ Hausse souten...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...4 865 000 $ - $ - $ 6 950 000 $ Bâtiment - centre communautaire 2 425 845 $ 4 862 919 $ - $ - $ - $...

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AVIS | Règlement 386-2023

...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la circulat...

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...-JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu ’une demande d’autorisation de démolition a été faite en conformité avec le Règlement n o 378 -2023 relatif à la démolition d’immeubles et ce pour l’immeuble suivant :...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 janvier 202 4 à 1...

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Édition d'hiver 2024

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 1 • Hiver 2024 2 Mot du conseil 10 et 14 Rubrique des conseillers 12 - 13 Nouvelles des organismes 16 Calendrier des collectes Lorettain Le Budget 20...

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AVIS | Règlement 388-2023

...e de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no388 -2023 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi qu...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...e de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 20 24, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202...

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

...de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le rôle général de perception des taxes municipales pour l’année 20 24 a été complété et déposé à mon bureau , situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, et qu’il est disponible po...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 m...

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Édition d'été 2024

...éro 3 • Été 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Rapport financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau centre communautai...

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Édition de printemps 2024

...-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conseil 4 et 8 Rubrique des conseillers 8 à 10 Nouvelles des organismes 12 Calendrier des collectes U...

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Ordonnance - Article 59

...je fixe au 8 avril 2025 le délai dont dispose la Ville de L ’Ancienne- Lorette pour adopter les règlements de concordance visés à l’article 5 9 de cette loi afin de tenir compte de la révision du schéma d’aménagement et de dé...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30...

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Rapport semestriel

...- 31 332 863 31 321 352 (11 511) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498 - 449 498...

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Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

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Présentation du rapport financier 2023

...rs ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet , S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport avec réserve, dont une partie se lit comme suit: « La municipalité n’a pas comptabilisé de passif au titre des obligations liées à la mise hors se...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap, pour l’année 2025. Ce pl...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9...