245 résultats pour « 7 »

Documents

AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025

...Mardi 25 février Mardi 26 août Mardi 25 mars Mardi 23 septembre Mardi 29 avril Jeudi 2 octobre Mardi 27 mai Mardi 25 novembre Mardi 17 juin Mardi 9 décembre Les séances auront lieu à 19h30 à l’hôtel de v...

Documents

Demandes de dérogations mineures

..., lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 janvier 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1446 , rue S...

Documents

AVIS | Adoption du budget 2025

...’elle convoque une séance extra ordinaire le mardi 10 décembre 20 24, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin que le conseil de Ville adopte le budget de l’année 20 25 et le programme...

Documents

Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...bre 2023 BUDGET 2024 SOMMAIRE DU PROGRAMME QUINQUENNAL D'IMMOBILISATIONS 2024-2028 AVEC SES FINANCEMENTS 2024 2025 2026 2027 2028 TOTAL 12 343 510 $ 12 365 984 $ 6 528 654 $ 5 575 000 $ 6 170 000 $ 42...

Documents

Budget 2025

...de taxes 2025 ❖ Ajustement des taux de taxes - Augmentation du taux de taxation résidentiel et des services limitée à 1,7 % ; - Augmentation du taux de taxes pour les immeubles commerciaux de 500 000 $ et - à 1,7 % ; - Augmentation du taux...

Documents

Édition d'hiver 2025

...ation de la quote-part d’agglomération de 11,5 %, nous avons pu contenir la hausse de taxes foncières résidentielles à 1,7 % en 2025. La construction de nouveaux projets immobiliers permettra par ailleurs de stimuler le développement économiqu...

Documents

AVIS | Règlement 393-2024

...n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Serv...

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 29 janvier 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égar...

Documents

Édition de printemps 2024

...t! Camp de jour : Début des inscriptions le 9 avril! 6 Consultation citoyenne en aménagement du territoire 7 Printemps vert 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lore...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1614, rue...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 mars 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au x...

Documents

AVIS | Règlement 388-2023

...foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024 en remplacement du règlement n o 377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Se...

Documents

Sommaire du rapport financier 2023

...nancier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications. Ville de L'Ancienne- Lorette| 23057 | Ville de L'Ancienne- Lorette |23057 | SOMMAIRE DES RÉSULTATS ÀDES FINS FISCALES EXERCICE TERMIN ÉLE 31 DÉCEMBRE 2023...

Documents

Présentation du rapport financier 2023

...date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 1 805 17 9 $ Somme perçue de la VDQ à la suite du jugement 3 916 601 $ Surplus au 31 décembre 2023...

Documents

Rémunération des élus 2023

...t 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...e , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 9 juillet 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1605 , rue d...

Documents

Édition d'été 2024

...nne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Rapport financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau centre communautaire Activités estivales gratuites 4...

Documents

AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...it à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUAT...

Documents

Édition d'hiver 2024

...on de la quote- part d’agglomération de 8,6 %, nous avons pu contenir la hausse de taxes foncières résidentielles à 2,75 % et celle des services à 17,76 $ en 2024. De plus il est très intéressant de constater qu’au cours des cinq derni...

Documents

AVIS | Dépôt du rôle 2025

...ne -Lorette, ce 29 janvier 2025 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , OMA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

Documents

Demandes de dérogations mineures

...l de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 25 juillet 202 4 à 17h à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s :...

Documents

AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

...L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

Documents

Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu mardi le 27 ao û t 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes d...