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AVIS | Règlement 375-2022

...ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règlement no V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce rè glement...

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AVIS | Règlement 374-2022

...e ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires ....

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AVIS | Règlement 373-2022

...e ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o 78 -2008 sur...

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AVIS | Règlement 387-2023

...suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no387 -2023 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’es...

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AVIS | Règlement 397-2025

...suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 397 -2025 décrétant un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale – Volet 2 . Ce règlement entr...

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition d'un immeuble sis au 1432, rue Saint-Jacques

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’UN IMMEUBLE SIS AU 1432 , RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une demande...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 292 -2017 _____________________________________________ RÈGLEMENT N O 292 -2017 CONCERNANT LE REMPLACEMENT OU L’INSTALLATION D’UN APPAREIL DE CHAUF...

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Paix et bon ordre

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 107 -2009 R ÈGLEMENT RELATIF À L A PAIX ET AU BON ORD RE Codification administrative du règlement n o 107 -2009 À jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente...

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Nuisances

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 56 -2007 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codifica...

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Demandes de dérogations mineures

...a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1955, rue Not...

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Démolition d'immeubles

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RÈGLEMENT N O 378-2023 _________________________________________ RÈGLEMENT N O 378-2023 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES _________________________________________...

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AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette

...information supplémentaire, communique z avec l a président e d’élection, Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque , au 1575, rue Turmel, L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5, téléphone 418 872 -9811 ou par courriel à l’adresse ele...

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AVIS | Résultats du scrutin du 2 novembre 2025

...Conseiller 6 - Des Pins Fierté lorettaine - Gaétan Pageau Sébastien Hallé Donné à L’Ancienne -Lorette, le 7 novembre 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Présidente d’élection 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lore...

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AVIS | Règlement 402-2026

...tel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 17 février 2026 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lor...

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois

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Réserve financière pour le financement des élections municipales

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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie

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Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil munici...

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Demandes de dérogations mineures

...e , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 février 2026 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : - Propriété sise au 1939 , rue des Gené...

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AVIS | Règlement 401-2025

...r la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 401 -2025 décrétant la taxe foncière et les tarific...

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Édition de janvier 2026

...éitère nos meilleurs vœux pour 2026. Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 – SAINT-JACQUES Mélinda Morissette 581 986-4908 | mmorissette@lancien...

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Demandes de dérogations mineures

...a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 mars 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au x...

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Édition de printemps 2024

...t! Camp de jour : Début des inscriptions le 9 avril! 6 Consultation citoyenne en aménagement du territoire 7 Printemps vert 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lore...