35 résultats pour « usages »

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Construction

..."bâtim ents résidentiels" incluent toute construction utilisée en tout ou en partie à l'un o u l'autre des usages du groupe Habitation (H) tel que décrit aux dispositions des articles 4. 1 à 4.1.7 du règlement de zonage de même...

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Dérogations mineures

...oroutes, visées par une rég lementation d’urbanisme; 8° les dimensions des zones tampons aux abords d’usages ayant un degré d’incidence contraignante élevé, tel qu’un site d’extraction, un site d’enfouisseme...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

....1 CONDITIONS 1º La garde d ’abeilles est autorisée seulement de façon com plém entaire aux groupe s d’usages « COMMUN AUTAIR E », « COMMERCE » et « IN DUSTRIE » au s ens du Règlement de zo na ge n° V-965 -89 ;...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...prévoir l’ensemble des bâtiments à être réalisés sur le site et confère un droit à l’égard de ou des usages prévus au projet d’ensemble pour les phases subséquentes, et ce, pour une période maximale de cinq (5) ans à compt...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Vi...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’...

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Demandes de dérogations mineures

...(Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1236, RUE DE LA DÉTENTE Localisation Zone R -A/B 39 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Voisinage gauche...

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Édition de printemps 2022

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 2 • Printemps 2022 4 Inscriptions aux activités de loisirs 4 Vivart – appel de candidatures 12 Rinçage et nettoyage printaniers 10 et 11 Problèmes de taupes et de spo......

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Édition de printemps 2024

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 2 • Printemps 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conse......

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Matières acceptées

Les articles que vous apportez à l'écocentre ne sont pas réutilisés. Si vous souhaitez qu'ils le soient, communiquez avec une ressourcerie ou un organisme récupérant les biens usagés, comme la Conférence Saint-Vincent-de-Paul. Pour con......