35 résultats pour « usages »

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Modification des usages autorisés en zone R-A/A1

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Demandes de dérogations mineures

...872-9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES ET PIIA 1325, RUE SAINT-JACQUES (LOT 6 300 354) Localisation Zone R-A/B 25 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...

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Édition d’août 2017

...port er  v os lunett es usagées. CONSEIL D ADMINISTRA TION Mercredi 23 aot , 19 h L ocal du Club Lions COLLECTE DE L UNETTES USAGES Les  dons  de lunett es usagées  peuvent être déposés  dans les boît es spécialement  identif ées  et pré vues  à ce...

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Demandes de dérogations mineures

...bec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1359, RUE SAINT -LÉANDRE Localisation Zone R -A/B 6 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé cour avant...

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Demandes de dérogations mineures

...e -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1099, RUE DU MERLON Localisation Zone R -A/A 1 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) Localisation Site visé Voisinage gauche droite en face NATURE DE LA D...

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Demandes de dérogations mineures

...que Greffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURES Terrain vacant rue des Braves Lot 6 638 111 Localisation Zone R -C/D 2 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) • Habitation bi et trifamiliale (h 2) • H...

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Demandes de dérogations mineures

...2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1398, RUE SAINT -GEORGES OUEST Localisation Zone R -A/B 10 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Site visé Voisinage gauche droite...

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Demandes de dérogations mineures

...(Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1939, RUE DES GENÉVRIERS Localisation Zone R -A/B 74 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé cour avant princip...

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Demandes de dérogations mineures

...SÉANCE DU CONSEIL DU 16 DÉCEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1460, RUE SAINT -PAUL Localisation Zone R -A/B 15 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Voisinage NATURE...

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Demandes de dérogations mineures

...ANCE DU CONSEIL DU 25 NOVEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1450, RUE SAINT -OLIVIER Localisation Zone R -A/B 2 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Site visé NATURE...

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Demandes de dérogations mineures

...PUBLIC SÉANCE DU CONSEIL DU 2 OCTOBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1074, RUE BOUTET Localisation Zone R -A/B 4 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé NATURE DE LA DEMA...

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Demandes de dérogations mineures

...ÉANCE DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1017, RUE CHAPMAN Localisation Zone R -A/B 36 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Site visé...

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Demandes de dérogations mineures

...élène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1191, RUE DE L’ESPÉRANCE Localisation Zone R -A/B 31 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé NATURE DE LA DEMA...

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Édition d'été 2025

...la vitalité des milieux de v\cie\b • Centre-ville S’étend le long de la rue Notre-Dame et dans ses environs\b Comprend des usages de proximité variés et compatibles (habitation, commerces et services locaux), ainsi que des espaces de rencontre et...

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Demandes de dérogations mineures

...ncienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 991, RUE ÉCHO Localisation Zone R-A/B 51 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...

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Demandes de dérogations mineures

...bec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET PIIA 1843, RUE DE L’ESTOC Localisation Zone R-A/B 37 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...

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Demandes de dérogations mineures

...ec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1749-1751, ROUTE DE L’AÉROPORT Localisation Zone C-C/A 1 - Usages autorisés : • Commerce de voisinage (c 1 ) • Commerce centre-ville (c 2 ) • Commerce artériel (c 4 ) • Comme...

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Demandes de dérogations mineures

...2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1516 -1518, RUE SAINT -CYRILLE Localisation Zone R -A/B 71 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Habitation unifamiliale avec logement...

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AVIS | Règlement 390-2024

...nicipal a adopté le Règlement n o 390 -2024 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour c...

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AVIS | Règlement 390-2024

...E PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE R -A/A1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville...

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Demandes de dérogations mineures

...Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1369, RUE DU PASSANT Localisation Zone R -A/B 43 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Site visé Voisinage en face dro...

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Lotissement

...ation cadastrale ne doit avoir pour effet de créer un lot qui ne respecte pas les conditions suivantes : Usages Largeur minimale du lot mesurée à la ligne avant (mètres) h1-1 15,0* h1-2 12,5 * Font exception à...

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Comité consultatif d'urbanisme

...(PIIA), les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et les usages conditionnels (UC); d) Des avis au Conseil municipal concernant tout autre objet prévu par la loi....

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...couleurs; - Les matéria ux de revêtement de sol ainsi que leurs motifs et couleurs; - La relation entre les usages des différents bâtiments; - Le plan projet d’implantation des constructions projetées, tel que prépar...

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Zonage

...entre les données d ‱un tableau et un graphique ou un schém a, les don nées du tableau prévalent. 2.3 USAGES AUTORISÉS Pour d éterminer les usages autorisés dans les différentes zones, les règles suivant es s‱...