139 résultats pour « terrain »

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...extérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Saint...

Documents

Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...1 609 382 $ - $ - $ 5 864 482 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 125 000 $ 100 000 $ 100 000 $ 100 000 $ 100 000 $...

Documents

Construction

..., doivent l’être conformément aux dispositions du présent règlement. De même que toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent r...

Documents

Dérogations mineures

...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....

Documents

Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...l que prévu au présent règlement. Doma ine pu bli c Une rue, ruelle, trottoir, escalier, plac e, parc, terrain de jeux, voie cyclabl e ou piétonne ou un t errain appart enant à la Ville dest iné à l’usage du p...

Documents

Paix et bon ordre

...a loi. Le présent article n’empêche pas la pratique du tir au fusil, à la carabine ou à l’arc sur un terrain spécialement aménagé à cette fin et opéré par un club de tir détenant les autor isations requises d...

Documents

Budget 2024

...- Deuxième tranche > 400 000 $ 2,7570 2,8473 2,8328 3,0095 Moyenne 4,93 % 2,75 % 5,7 % Industriel 2,4024 2,5393 5,7 % Terrains vagues desservis 1,5519 1,6400 5,7 % 10 11 Taux résidentiel / 100 $ d’évaluation 0,8810 0,9052 Taxe foncière gén...

Documents

Présentation du rapport financier 2023

...centre communautaire) Équipement, machinerie lourde et outillage (balai mécanique et autres) Véhicules (véhicule électrique) Terrains (parcelle projet Jean Marchand) 2 835 448 $ 127 935 $ 303 099 $ 471 704 $ 83 667 $ 5 249 $ Total 3 827 102 $ Paie...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...dissement d’une aire de stationnement et d’une ouverture à la rue située à une distance de 0 mètre de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 0,3 mètre ; • L ’extension d’une aire de stationnement et d...

Documents

Édition d'été 2025

...res) 694 244 $ Véhicules (camionnettes Maverick et camions F250) 354 206 $ Ameublement et équipements informatiques 71 963 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 11 026 $ To t a l 13 832 428 $ Sources de financement Paiements comptants d’immobilisati...

Documents

Présentation du rapport financier 2024

...354 206 $ Véhicules (camionnettes Maverick et camions F250) 71 963 $ Ameublement et équipements informatiques 11 026 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 13 832 428 $ Total Sources de financement 3 623 304 $ Paiements comptants d’immobi...

Documents

Édition d'avril 2025

...du rinçage d’aqueduc dans votre secteur, inscrivez-vous au Portail citoyen ! Agrile du frêne L’agrile du frêne a gagné du terrain à grande vitesse au cours des dernières années. L’insecte envahisseur, qui fragilise et fait ultimement mourir l...

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...s obstacle (ou mesures pour pallier les obstacles ) pour accéder aux b ureaux de scrutin (de l’arrivée sur le terrain jusqu’au retour au mode de transport de l’électeur ). Les personnes en situation de handicap peuvent rencont...

Documents

Édition d'hiver 2025

...ent et un bras de décharge  S tabiliser les talus par enrochement végétalisé  V égétaliser les rives et les terrains municipaux  E ffectuer la réfection des conduites souterraines dans certains secteurs  R éaménager u...

Documents

Budget 2025

...98 336 554 770 $ 22,6 % Agricole 1 968 307 $ 11,4 % Commercial 201 373 875 484 $ 17,0 % Industriel 2 3 392 000 $ 20,1 % Terrains vagues desservis 29 8 157 000 $ 23,3 % * Représente la variation du marché pour les mêmes immeubles entre le 1 er...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...e Saint-Jean-Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 262 du cadastre du Québec : permettre la subdivision du terrain afin d’y construire quatre habitations unifamiliales jumelées avec l’élément dérogatoire suivant au Règl...

Documents

Édition d'automne 2024

...rette pour la construction d’un nouveau centre communautaire moderne et polyvalent et le renouvellement des conduites souterraines qui permettra à la Ville de procéder à la réfection de six rues. Bravo à toutes les équipes à la Ville qui ont...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...rue Éden , L’Ancienne - Lorette, lot 1 31 1 531 du cadastre du Québec : P ermettre la subdivision du terrain afin d’y construire une nouvelle habitation unifamiliale jumelée avec l’élément dérogatoire au Règlement...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une distance de 0,44 mètre de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 0,6 mètre . - Propr...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...mètres, soit la hauteur du mur adjacent; • Une aire de stationnement localisée à 0,42 mètre de la ligne avant du terrain, alors que le minimum prescrit est de 3 mètres; • Une aire de stationnement localisée à 0,5 mètre du bâtimen...

Documents

Édition d'été 2024

...idor Lorettain) 127 935 $ Bâtiments (centre communautaire) 303 099 $ Véhicules, équipements, machinerie lourde, outillage et terrains 530 620 $ To t a l 3 827 102 $ Sources de  nancement Paiements comptant d’immobilisations 1 378 269 $ Aides financiè...

Documents

AVIS | Règlement 387-2023

...té le Règlement no387 -2023 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...sise au 1614, rue Saint -Cyrille , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 165 du cadastre du Québec : permettre pour un terrain transversal intérieur l’implantation d’une remise en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonag...

Documents

Nuisances

...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...