182 résultats pour « réglement foyer »

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AVIS | Règlement 401-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le......

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Édition de janvier 2026

...ain est un périodique publié 5 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à : Ville de L’Ancienne-Lorette 1575...

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Édition d'octobre 2025

...ttain est un périodique publié 5 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée àfi: Ville de L’Ancienne-Lorette 1575,...

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AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition d'avril 2025

...les citoyens et l’administration pour proposer des solutions adaptées aux réalités locales, tout en respectant le cadre réglementaire. Une répartition des dossiers et des responsabilités Chaque élu se voit attribuer des dossiers spécifiques q...

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Édition d'hiver 2024

...ain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée àfi: Ville de L’Ancienne-Lorette 157...

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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Édition d'été 2023

...ttain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à : Ville de L’Ancienne-Lorette 1575,...

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AVIS | Règlement 383-2023

...CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ___ _______ __________________________ BUT DU RÈG LEMENT : Les modifications réglementaires proposées à l’égard du Règlement n o V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement vi...

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Édition d'automne 2023

...ttain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée àfi: Ville de L’Ancienne-Lorette 1575,...

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AVIS | Règlement 384-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......

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AVIS | Règlement 385-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......

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AVIS | Règlement 386-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...ls constituent un aspect important de la qualité de vie des citoyens. Ainsi, par la présente modifi cation réglementaire, la Ville souhaite élargir la contribution destinée à établir, maintenir ou améliorer des parcs, de...

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AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 403-2026

...qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 403 -2026 ne conti en t aucune disposition réglementaire susceptible d’approbation référendaire. Les modalités de consultations publiques sont modulées ains...

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Édition de printemps 2024

...et certificats Des projets en vue cette année ? Avant de débuter vos travaux, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur. Pour certains travaux, un certificat d’autorisation ou un permis peut être nécessaire. Consultez...

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 390-2024

...nt le R èglement de zonage n o V -965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A1 La présente modification réglementaire vise à élargir les usages autorisés dans la zone R -A/A1 afin d’y permettre les logements bigénérationnel. Il...

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Édition d'été 2024

...ttain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à : Ville de L’Ancienne-Lorette 1575,...

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AVIS | Règlement 390-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......

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Édition d'automne 2024

...ile ou de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages pour piétons n’est pas réglementé par la Ville. Clôture à neige L’installation d’une clôture à neige destinée à protéger les arbres et arbustes d...

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AVIS | Règlement 391-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......

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Édition d'hiver 2025

...: Un coup de pouce financier pour économiser et vivre mieux Afin de favoriser l’efficacité énergétique et le bien-être des foyers, divers programmes de subventions sont disponibles. Ces aides financières, qui soutiennent des initiatives telles q...

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Édition d'avril 2026

...ttain est un périodique publié 5 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée àff: Ville de L’Ancienne-Lorette 1575,...