179 résultats pour « qua »
-
Documents
Édition d'hiver 2023
...plus sur votre ville et sur les projets en cours? Soyez au courant des dossiers qui concernent votre communauté et votre qualité de vie! Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en direct ou en différé. •...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...es services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2022
...est avec une grande fierté, mais aussi avec humilité face aux enjeux à venir, que nous entreprenons ce mandat pour les quatre prochaines années. Je vous remercie non seulement de la confiance témoignée le 7 novembre dernier, mais égalemen...
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
...façon à bloquer l'accès aux véhicules du service d'incendie, in cluant l'installation d'une signalisation indiquant l'interdiction de stationner. » ARTICLE 6 : En cas de conflit entre une exigence contenue au Code...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...C-C/A 1 et C-C/M 1. (172 -2012) Pour la construction, la rénovation, la réparat ion extérieure, impliquant une transformation extérieure du bâtiment ou l’agrandissement de ce dernier, un plan d’implantation et...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...ale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue...
En savoir plus -
Documents
Construction
...e des services pub lics par le contrôle des densités de peuplement et de lutilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et daménagement. Ce règlement constitue u...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...le conseil d’arrondissement doit statuer 6 sur la demande de dérogation mineure, un avis public indiquant la date, l'heure et le lieu de la séance du conseil d’arrondissement ainsi que la nature et les effets...
En savoir plus -
Documents
Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...règlement. ARTICLE 4 Tout appareil de chauffage au bois installé ou remplacé dont le rapport des quantités d’air et de combustible introduits dans la chambre de combustion est inférieur à 35 pour 1 et tou...
En savoir plus -
Documents
Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...s, les p erroquets, les inséparables, les seri ns, les rats domestiques ainsi qu e les animaux vivant s en aquarium ou en vivariu m. Animal er rant Ani mal , domestiq ue ou non, qui se p romène s ans la surve ill...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...iétés privées. ARTICLE 1 4 : Il est interdit d’endommager le domaine public ou de poser des ges tes risquant d’endommager le domaine public. 14.1 Il est interdit de jeter, a illeurs que dans les endroits prévus à ce...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...s maisons bâtiments, édifices ou construction quelconque s à y la isser pénétrer l ’inspecteur en bâtiments . Quand l’inspecteur en bâtiments exerce ce pouvoir, tout propriétaire, locataire ou occupant de l a propriété mobilièr...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...une représentant e d’un organisme spécialisé ont été consulté es afin d’évaluer et d’améliorer l’accessibilité de l’Aquagym. De plus , la Ville a considéré les suggestions proposées par l’Office des personnes handicapées du...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2024
...Piémont Laurentien ainsi que tous nos partenaires qui nous ont permis d’offrir des fêtes accessibles et de grande qualité. Un grand merci aux organismes, aux entreprises, aux écoles et aux citoyens qui ont réalisé une cinquantaine d...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette
...pouvez obtenir les formulaires requis sur le site Internet de la Ville , à la réception de l’hôtel de ville ou en communiquant avec la présidente d’élection. Vous devez transmettre le formulaire rempli au Bureau de la présidente d’élection don...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2024
...l’avance les citoyens pour leur patience et leur collaboration pendant ces travaux qui contribueront, à terme, à la qualité de vie de tous. Bon printemps ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
...n . Il vise un développement durable, inclusif et respectueux du patrimoine local. Le plan met l’accent sur la qualité de vie, la mobilité durable, la protection des espace s verts et la résilience face aux changements climatiques....
En savoir plus -
Documents
Édition de juillet et août 2026
...evant le bâtiment de la Hutte, au parc de la Rivière. Ce projet éducatif vise à réduire l’impact des eaux pluviales sur la qualité de l’eau de la rivière Lorette. Il s’inscrit dans le cadre du programme ClimAction : Des jeunes, des rivières, des...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2026
...ser la sécurité des piétons dans ce secteur. Finalement, tel que présenté dans la Vision 20 ans du Parc de la rivière, quatre terrains dédiés exclusivement au pickleball seront construits au cours des prochaines semaines, tandis que la...
En savoir plus -
Documents
Occupation et entretien des bâtiments
...des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Ilvise également àce que les bâtiments destinés à l’habitation soient, par la qualité de leur état et de leur environnement, favorables àla santé, la sécurité et le confort de leurs occupants. Ce règ...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 403-2026
...âtiments sur l’ensemble du territoire. Il vise également à ce que les bâtiments destinés à l’habitation soient, par la qualité de leur état et de leur environnement, favorables à la santé, la sécurité et le confort de l eurs occupants....
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2026
...isible. Nous continuerons également de soutenir le développement économique à L’Ancienne-Lorette afin de préserver notre qualité de vie. En terminant, les membres du conseil municipal ont été fort occupés au cours des derniers mois. Nos deux n...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...âtiments sur l’ensemble du territoire. Il vise également à ce que les bâtiments destinés à l’habitation soient, par la qualité de leur état et de leur environnement, favorables à la santé, la sécurité et le confort de l eurs occupants....
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ue le minimum prescrit est de 2 mètres . Croquis d’implantation Éléments dérogatoires Diamètre 15 pi Diamètre 15 pi Marquage approximatif sur le terrain
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2026
...t avec une grande fierté, mais aussi avec humilité face aux enjeux à venir, que nous entreprenons ce mandat pour les quatre prochaines années. Je vous remercie non seulement de la confiance témoignée le 2 novembre dernier, mais égalem...
En savoir plus