181 résultats pour « qua »
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Démolition d'immeubles
...n de l’immeuble à démolir; 6. Un rapport d’inspection complet sur l’état de l’immeuble réalisé par un professionnel qualifié, indiquant l’état général de l’immeuble, la localisation des défaillances, les causes et les conséquences...
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Édition d'été 2023
...ardi 29 août, 19 h 30 • Mardi 26 septembre, 19 h 30 Détails : lancienne-lorette.org L’année 2023 a débuté de façon remarquable! Depuis le début de nos fêtes du 350 e, nous sentons cette effervescence qui nous anime tous, ainsi que ce dés...
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Édition de printemps 2023
...lements. Nous saluons leurs initiatives ! Par ailleurs, la Fête des voisins sera de retour le 3 juin dans les différents quartiers de L’Ancienne-Lorette. Cette fête, qui se déroule simultanément au Québec, au Canada et ailleurs dans le monde,...
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Édition d'hiver 2023
...plus sur votre ville et sur les projets en cours? Soyez au courant des dossiers qui concernent votre communauté et votre qualité de vie! Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en direct ou en différé. •...
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Construction
...e des services pub lics par le contrôle des densités de peuplement et de lutilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et daménagement. Ce règlement constitue u...
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Comité consultatif d'urbanisme
...ADOPTÉ COMMENTAIRES V-613 1982 -03 -15 L’article 10 du règlement V -613 modifié afin de remplacer les mots quatre (4) membres par les mots trois (3) membres. V 768 -83 1984 -01 -03 L’article 5 du règlement V...
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Prévention des incendies
...façon à bloquer l'accès aux véhicules du service d'incendie, in cluant l'installation d'une signalisation indiquant l'interdiction de stationner. » ARTICLE 6 : En cas de conflit entre une exigence contenue au Code...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...C-C/A 1 et C-C/M 1. (172 -2012) Pour la construction, la rénovation, la réparat ion extérieure, impliquant une transformation extérieure du bâtiment ou l’agrandissement de ce dernier, un plan d’implantation et...
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Zonage
...ale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue...
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Dérogations mineures
...le conseil d’arrondissement doit statuer 6 sur la demande de dérogation mineure, un avis public indiquant la date, l'heure et le lieu de la séance du conseil d’arrondissement ainsi que la nature et les effets...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...règlement. ARTICLE 4 Tout appareil de chauffage au bois installé ou remplacé dont le rapport des quantités d’air et de combustible introduits dans la chambre de combustion est inférieur à 35 pour 1 et tou...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...s, les p erroquets, les inséparables, les seri ns, les rats domestiques ainsi qu e les animaux vivant s en aquarium ou en vivariu m. Animal er rant Ani mal , domestiq ue ou non, qui se p romène s ans la surve ill...
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Édition d'été 2024
...pas nécessaire d’être membre du Club de tennis de L’Ancienne- Lorette pour les utiliser. Profitez des bains libres à l’Aquagym Élise-Marcotte ! Horaire : lancienne-lorette.org Boisé Lorettain : un lieu à découvrir ! Le Boisé Lorettain est...
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Paix et bon ordre
...iétés privées. ARTICLE 1 4 : Il est interdit d’endommager le domaine public ou de poser des ges tes risquant d’endommager le domaine public. 14.1 Il est interdit de jeter, a illeurs que dans les endroits prévus à ce...
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Édition de printemps 2024
...l’avance les citoyens pour leur patience et leur collaboration pendant ces travaux qui contribueront, à terme, à la qualité de vie de tous. Bon printemps ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418...
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Édition d’hiver 2022
...est avec une grande fierté, mais aussi avec humilité face aux enjeux à venir, que nous entreprenons ce mandat pour les quatre prochaines années. Je vous remercie non seulement de la confiance témoignée le 7 novembre dernier, mais égalemen...
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Édition d'automne 2024
...ale et le compte de taxes des citoyens. Marché public : une nouveauté appréciée ! La Ville proposait cette année, pendant quatre jeudis d’août et de septembre, un marché public qui offrait notamment des produits maraîchers frais et une foule de...
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Demandes de dérogations mineures
...ue le minimum prescrit est de 2 mètres . Croquis d’implantation Éléments dérogatoires Diamètre 15 pi Diamètre 15 pi Marquage approximatif sur le terrain
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Nouvelles
Inauguration officielle des nouveaux terrains de pickleball
...s la volonté de la Ville de bonifier son offre de loisirs et de favoriser l'adoption de saines habitudes de vie. En plus des quatre nouveaux terrains éclairés, exclusivement dédiés au pickleball, deux terrains partagés avec les joueurs de tennis ont...
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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois
...caractère historique et patrim onial du cœur villageois. Le présent règlement permet d’assurer un contrôle qualitatif de certaines interventions effectuées sur les bâtiments patrimoniaux, ainsi qu’à l’intérieur du cœ...
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Édition de juillet et août 2026
...evant le bâtiment de la Hutte, au parc de la Rivière. Ce projet éducatif vise à réduire l’impact des eaux pluviales sur la qualité de l’eau de la rivière Lorette. Il s’inscrit dans le cadre du programme ClimAction : Des jeunes, des rivières, des...
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Édition de juin 2026
...ser la sécurité des piétons dans ce secteur. Finalement, tel que présenté dans la Vision 20 ans du Parc de la rivière, quatre terrains dédiés exclusivement au pickleball seront construits au cours des prochaines semaines, tandis que la...
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Occupation et entretien des bâtiments
...des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Ilvise également àce que les bâtiments destinés à l’habitation soient, par la qualité de leur état et de leur environnement, favorables àla santé, la sécurité et le confort de leurs occupants. Ce règ...
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AVIS | Règlement 403-2026
...âtiments sur l’ensemble du territoire. Il vise également à ce que les bâtiments destinés à l’habitation soient, par la qualité de leur état et de leur environnement, favorables à la santé, la sécurité et le confort de l eurs occupants....
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Édition d'avril 2026
...isible. Nous continuerons également de soutenir le développement économique à L’Ancienne-Lorette afin de préserver notre qualité de vie. En terminant, les membres du conseil municipal ont été fort occupés au cours des derniers mois. Nos deux n...
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