167 résultats pour « formu »
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Édition de printemps 2022
...artisanat et métiers d’art) ? Du 1 er mars au 25 avril, à 16 h 30, soumettez votre candidature en remplissant en ligne le formulaire d’inscription, disponible au lancienne-lorette.org, sous la section Culture – Vivart. Un formulaire papier sera...
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Demandes de dérogations mineures
...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 septembre 202 3 Me Marie - Hélène Leb...
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Édition d'automne 2023
...roche ou en partageant votre vision d’avenir pour notre ville. Consultez le lancienne-lorette.org pour les détails et le formulaire, ou passez nous voir à l’hôtel de ville. La capsule temporelle sera officiellement ouverte dans 10 ans, puis s...
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Démolition d'immeubles
...’un immeuble doit être transmise à l’autorité compétente, par le propriétaire de l’immeuble ou son mandataire, sur le formulaire prévu à cet effet dûment complété et signé. Si l’immeuble visé par la demande de démolition fait...
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Demandes de dérogations mineures
...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 juillet 202 3 Me Marie - Hélène Lebla...
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Demandes de dérogations mineures
...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 15 mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - B...
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AVIS | Règlement 378-2023
...a plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du gref...
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Édition d’hiver 2022
...t de les respecter. h Alertes courriel : abonnez-vous sur notre site Web à l’adresse http ://lancienne-lorette.org/ formulaires/operation-hivernale/ h Téléphone : 418 872-9817 h Site Internet : vérifiez la section « Opération hi...
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AVIS | Règlement 380-2023
...la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe...
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Demandes de dérogations mineures
...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 1 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblan...
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Demandes de dérogations mineures
...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 14 mars 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc -...
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Demandes de dérogations mineures
...ia l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 13 février 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc...
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Édition d'hiver 2023
...nne-lorette.org , rendez-vous dans la section Taxes et évaluation . • Cliquez ensuite sur Modes de paiement , puis sur Formulaire en ligne . Des versions imprimées du formulaire sont également disponibles à l’hôtel de ville. Votre compte d...
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Comité consultatif d'urbanisme
...comme suit : Le comité consultatif a pour mandat d’étudier les dossiers qui relèvent de sa compétence et de formuler, selon les règlements en vigueur : a) Des recommandations au Conseil munic ipal, à la demande de ce der...
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Prévention des incendies
...VI du présent règlement pour en faire partie intégrante ; 3) la demande d'autorisation a été faite sur un formulaire conforme au « Formulaire de demande d'autorisation pour tenue de feu d'ar tifice et achat de pièc...
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Demandes de dérogations mineures
...icipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en person ne à l’hôtel de ville. Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 29 novembre 2022 Me Marie- Hélène Leblanc -Bourque...
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Édition d'hiver 2024
...lorette.org, rendez-vous dans la section Taxes et évaluation . • Cliquez ensuite sur Modes de paiement , puis sur Formulaire en ligne . Des versions imprimées du formulaire sont également disponibles à l’hôtel de ville. Journal mun...
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Demandes de dérogations mineures
...via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 11 janvier 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bo...
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Édition d'hiver 2025
...rette.org, rendez-vous dans la section Taxes et évaluation . • Clique z ensuite sur Modes de paiement , puis sur Formulaire en ligne . Des versions imprimées du formulaire sont également disponibles à l’hô tel de ville. Bienvenue che...
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Demandes de dérogations mineures
...ia l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 février 202 4 Me Marie -Hélène...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...doit le déclarer à l’autorité compétente, avant son installation ou sa construction, à l’aide et de la façon prévue au formulaire joint en annexe A au présent règlement. ARTICLE 4 Tout appareil de chauffage au bois installé...
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Demandes de dérogations mineures
...ia l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 2 juin 2025 Me Marie -Hélène Leblanc...
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Demandes de dérogations mineures
...l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 13 mai 2025 Me Marie - Hélène Leblanc -...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce s projet s de règlement sont disponible s pour consultation au Service du gre...
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Demandes de dérogations mineures
...via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 avril 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bo...
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