106 résultats pour « urbanisme fiche »
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Index des travaux et rénovations
...Certificat d’autorisation Piscine (hors-terre ou creusée) Fiches d’information de la Ville de L’Ancienne-Lorette : Piscine creusée sur un terrain standard...
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Gymnases et plateaux sportifs
...Configuration Tarifs horaire 2024 Aquagym Élise-Marcotte Fiche technique Gymnase complet Résidents : 41 $ Non-résidents : 61,50 $ 3 terrains...
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Salles
...4 Point de service Émile-Loranger Salle 105 Fiche technique Résidents : 72 $ Non-résidents : 108 $ Salle 201...
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Plan d'urbanisme
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Refonte du plan et des règlements d'urbanisme
...actives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révision du plan d'urbanisme Le 13 juin 2024, l...
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Documents à consulter
Plan d'urbanisme 2025 Résumé du Plan d'urbanisme 2025 Présentation - Assemblée publique de consultation Sections du Plan d'urbanisme
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Programme d'aide financière
... au préalable et la demande d'aide financière. Par la suite, vous devez transmettre les documents par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au Service de l'urbanisme, 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette (Québec) G...
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
...aire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur patrimon...
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FAQ
Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le...
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Déposer une demande de permis de lotissement
Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis...
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Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
...une plateforme ou une terrasse ouvrant sur une piscine Des questions? Communiquez avec le Service de l'urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou au 418 872-9811. Ce règlement est appliqué par la Ville de L'Ancienn...
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Déposer une demande de dérogation mineure
Pour effectuer une demande de dérogation mineure, remplissez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigib...
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Présenter une demande de permis ou de certificat
...projet. Documents à consulter Remplissez le formulaire et transmettez-le à l’adresse suivante : urbanisme@lancienne-lorette.org Formulaire de demande Assurez-vous d’y joindre tous les renseignements e...
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FAQ
Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per...
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Sécurité des piscines résidentielles
...mé des normes applicables Vous planifiez installer une piscine ou modifier votre aménagement ? Consultez les fiches de réglementation municipale et d’autoévaluation présentes dans l’ index des travaux et rénovations pour vous aider à...
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Permis et certificats
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FAQ
...ne reconstruction à l’identique ne sera pas exigée. Vous avez d'autres questions ? Communiquez avec le Service de l'urbanisme, à urbanisme@lancienne-lorette.org .
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...demande sera ensuite transmise à la Ville de L’Ancienne-Lorette. Notez qu’une inspection sera effectuée par le Service de l’urbanisme, à la fin du délai des travaux, afin de valider la conformité de votre projet. Délai de délivrance du permis o...
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Service conseil en rénovation
...r demander une consultation avec le Service d’aide conseil en restauration patrimoniale, veuillez-vous adresser au Service d’urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org .
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Nouvelles
Rappel de l’interdiction de sollicitation de porte-à-porte à L'Ancienne-Lorette
...e sont autorisé e s, à condition d'avoir obtenu au préalable un permis délivré par la Ville (service d'urbanisme). . Ce qui est interdit À L'Ancienne-Lorette, il est interd...
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Déclaration d’abattage obligatoire
...ins 30 % de sa ramure. Déclarer l’abattage de frêne Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5 , à l'attention d...
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Vision et grandes orientations
...es Orientation 6 : Une participation active dans la mise en œuvre des milieux de vie Favoriser l’urbanisme participatif
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Rapport de voisinage
...Principaux sujets abordés : Empiétement Dans certains cas, la Ville peut intervenir si la réglementation d’urbanisme prévoit des marges minimales pour la construction qui empiète. Règles sur les vues et l'aménagement des fenêtr...
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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