108 résultats pour « remi »

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Index des travaux et rénovations

...Galerie ou patio sur un terrain de coin Aucun Cabanon, remise et gazebo Cabanon ou remise sur un terrain standard Cabanon ou remise sur un...

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Édition d’hiver 2022

...à l’agglomération de Québec, ce qui représente 4,95 % du budget annuel de la Ville. Ce montant sera dès maintenant remis aux citoyens en : h Diminuant le taux de taxes résidentielles de 2,5 %; h Absorbant l’effet de l’inflation...

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Zonage

...s racines, est chargée de branch es et de feuilles. (V-965.101 -01) Arm oir e Désigne un ouvrage conçu pour le remisage domestique et placé entièrement à l ‱intérieur de la projecti on au sol de la toiture d ‱un abri d ‱auto. Cet...

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Édition d'automne 2023

...ère Pierre Joseph-Marie Chaumonot, en 1674. Jusqu’à la mi-octobre ! Découvrez sur place l’histoire de la chapelle et du premier cœur villageois de l’histoire de notre ville, grâce au panneau d’interprétation et à l’activité de réalité augmentée...

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Démolition d'immeubles

...002), situé dans un site patrimonial cité conformément à cette loi ou inscrit dans un inventaire visé au premier alinéa de l’article 120 de cette Loi; Logement : Logement au sens de la Loi sur le Tribunal adminis...

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Édition d'été 2023

...z la chance de remporter une carte-cadeau de 100 $, tirée au hasard chaque soir parmi nos précieux bénévoles; • Soyez aux premières loges des festivités grandioses de l’édition du 350 e du Festival Lorettain ! Vous êtes disponible quelques heures...

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Édition de printemps 2023

...lye automobile à saveur historique pour le 350 e anniversaire de L’Ancienne-Lorette, suivi d’un souper. Les profits seront remis aux organismes de L’Ancienne-Lorette. Inscription obligatoire dès maintenant au rotary-al.org Pièces « Hortense a di...

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Édition d'hiver 2023

...on • Refonte complète du site Internet lancienne-lorette.org . Sécurité routière et transport actif • Adoption du premier Plan directeur de transport actif ; • Aménagement de trottoirs et de bandes cyclables ; • Aménagement d’un a...

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Lotissement

...nérale a) Chacun des lots devant résulter de l'opération cadastrale soumise à l'approbation doit, dans un premier temps, et cela sans inclure une quelconque partie de terrain comprise dans le "secteur protégé", respe...

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Comité consultatif d'urbanisme

...du mandat. V-959 -89 1989 -07 -04 L’article 5 du règlement numéro V -613 est modifié en remplaçant au premier paragraphe de cet article le chiffre cinq (5) par le chiffre six (6), et en remplaçant également au dernier p...

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Prévention des incendies

...canisme d'enclenchement. ARTICLE 52 : Une chambre doit com porter une seconde issue indépendante de la première si une porte de sortie donne : 1) sur un escalier d'issue desservant plusieurs chambres; 2) sur un c...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...cohérente avec les caractéristiques physiques du terrain; d) Chaque bâtiment peut disposer d’un bâtiment de remisage intégré discr ètement à l’ensemble. Les garages isolés sont interdits. (V-1168 -97) 7.3.2 L’in...

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Paix et bon ordre

...article, est considéré comme flânant ou vagabondant, quiconque se trouve dans un des lieux mentionnés en premier alinéa sans l’autorisation d u propriétaire ou de l’occupant des lieux. La preuve de cette autorisation i n...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...affor dshire terri er; 4º tout chien hybrid e issu d’un chien de la race mentionnée au paragra phe 3 du premier a lin éa de l’article 5.1 et d’un chien d’une autre race  ; 5º tou t chien de races croisées posséda...

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Édition d'hiver 2024

...e prévoit réaliser, au cours de l’été 2024, des travaux d’importance permettant de concrétiser un autre projet lié au premier Plan directeur de transport actif. Pour ce faire, deux demandes d’aide financière ont été déposées auprès du gou...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...emande. De même, il doit : − s’assurer du contrôle des occupations des bâtiments; − conserver pour remi se aux archives municipales, les do ssiers et documents relatifs à : toute demande pertinente à l’exécution de...

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Nuisances

...terrain vacant doit profil er les pentes de ce dernier, si elles sont trop abruptes, de la manière p révue au premier alinéa du présent article. ARTICLE 30.4 : La profondeur d’un trou ou d’une cavité quelconque, qui est prése...

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Rapport semestriel

...SURPLUS ESTIMÉ DE L'EXERCICE 2022 - $ RAPPORT SEMESTRIEL DE LA TRÉSORIÈRE PREMIÈRE PROJECTION BUDGÉTAIRE 2022 SOMMAIRE DES REVENUS ET DES DÉPENSES Service de la trésorerie Page 1 de 1

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Demandes de dérogations mineures

..., L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n...

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Demandes de dérogations mineures

...-Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règ...

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Demandes de dérogations mineures

...c une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...d’un contrat de gré à gré, la ville doit favoriser la rotation parmi les fournisseurs potentiels. 4 La première étape servant à déterminer le mode de sollicitation à utiliser , est l'estimation globale du coût du...

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Édition de printemps 2022

...conseil municipal a donc choisi de manifester une fois de plus son appui à la cause de la santé mentale, en proclamant la première Journée nationale de promotion de la santé mentale positive, le 13 mars dernier, et en appuyant la « Semaine de la...