91 résultats pour « mission »

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Vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

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Créant la commission de l'administration des finances

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Comité consultatif d'urbanisme

...cesse d’être membre de c onseil est, de ce seul fait, déchu de sa charge. Tout membre du comité consultatif peut démissionner en donnant, par écrit, un avis au greffier de la Ville. S’il juge que c’est dans l’intérêt de la...

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Édition d'automne 2023

...à nos familles démunies La Société de Saint-Vincent de Paul est un organisme de bienfaisance à but non lucratif qui a pour mission de lutter contre la pauvreté et l’exclusion sociale des individus et des familles défavorisées. Activités de l’orga...

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Démolition d'immeubles

...s avantages d’une démolition. Il vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé préalablement à l’émission du certificat d’autorisation de démolition. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion de ce règlement a été donn...

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Édition de printemps 2023

...ournaliste retraité du Journal Le Soleil, également auteur de Basse-Ville. Il a été un collaborateur régulier à diverses émissions de Radio-Canada, ainsi qu’à la télévision communautaire de Portneuf, CJSR. 350 e ANNIVERSAIRE DE L'ANCIENNE-LORET...

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AVIS | Règlement 378-2023

...s avantages d’une démolition. Il vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé préalablement à l’émission du certificat d’autorisation de démolition. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le...

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Demandes de dérogations mineures

...la distance correspondant au moins à la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent . NATURE DE LA DEMANDE Émission permis (janvier 2022 ) no 2022 -0001 visant l’agrandissement de la résidence au dessus du garage annexé . Les tr...

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Édition d'hiver 2023

...le Notre-Dame-de-Lorette pour la période estivale Découvrez le lieu où tout a commencé en 1673 avec l’arrivée de la mission de Lorette. Juin Fête des voisins – spéciale 350 e Participez à la fête avec vos voisins! La Ville s’invite...

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Zonage

...ade est formellement interdit; - aucun bruit supérieur aux limites édictées par le règlement V -949 -89; - aucune émission de fumée, de qu elque sour ce que ce soit, dont la densité excède celle décrite comme n uméro 2 du «Ringelma...

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Prévention des incendies

...prévention des incendies : le Cod e national de prévention des incendies du Canada 1995 publié par la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies du Conseil national de recherches Ca...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 9 Ville de L’Ancienne -Lorette 5. ÉMISSION DU PERMIS DE CONSTRUCTION OU DE L OTISSEMENT ET DU CER TIFICAT D’AUTORISATION 5.1 Suite à l’a...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...s’y prêtent. Recommandations effectuées . Valider et mettre à jour les mesures favorisant l’accessibilité. Transmission de la liste des mesures favorisant l’accessibilité , aux responsables de chaque lieu, pour la mettre à jour...

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Édition de printemps 2022

...on dont l’âtre et la cheminée sont munis d’un pare-étincelles. De plus, il est interdit de produire des émanations ou des émissions de suies ou de fumées susceptibles d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes. Pour obten...

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Dérogations mineures

...Le paiement du montant requis doit être en la possession de la Ville de L’Ancienne -Lorette avant la transmission de la résolution faisant état de la décision du conseil municipal sur la dérogation. Chaque déroga...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...oû t de la licenc e, le requérant obtient, outre la licence, un méda illon indiq uant notam ment l’année d’émission et le numéro d’immatriculation du chien . Le médaillo n d oit être at taché en t out temps au cou du...

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Paix et bon ordre

...dit à quiconque d’e ntraver ou d’inciter une autre personne à entraver par des paroles, des actes ou des omissions , un policier ou un fonctionnaire municipal dans l’exercice de ses fonctions ou toute autre personne prê...

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Édition d'hiver 2024

...issues du Jardin communautaire ont d’ailleurs servi à cuisiner différentes choses et nous en sommes très fières. Notre mission étant de préserver et de transmettre le patrimoine culturel et artisanal ainsi que l’amélioration des condition...

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Édition d’hiver 2022

...ron sont similaires à celles du Club Optimiste. » Après de nombreuses années d’activités, le Club Optimiste, dont la mission était d’aider les jeunes en leur offrant des opportunités de se développer, fermera malheureusement ses portes....

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Édition de printemps 2024

...onvergence pour les membres de la communauté issus de divers horizons. En étant reconnu et appuyé par la Ville dans sa mission, l’organisme aura le vent dans les voiles pour tenir en 2024 une journée dédiée à la diversité culturelle à L’A...

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AVIS | Révision de la liste électorale 2025

...domicilié dans la municipalité, présenter une demande d’inscription, de radiation ou de correction devant la commission de révision à l’endroit, aux jours et aux heure s indiqués ci -dessous. Hôtel de ville situé au 1...

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Édition de juillet et août 2026

...i œuvre dans le domaine de la santé et des services sociaux. Nous sommes une association de jeunes et d’adultes ayant pour mission de tenir, dans leur communauté, un lieu de rencontre animé, pour les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adulte...