145 résultats pour « dire »

Emplois

Directeur des travaux publics

...des services, des installations et un environnement de première qualité. Nous sommes présentement à la recherche d'un directeur pour compléter notre équipe du Service des travaux publics. Directeur des travaux publi...

Rubriques

Assister aux séances et poser des questions

...séance à l’hôtel de ville, situé au 1575, rue Turmel. En webdiffusion sur YouTube Suivez la séance à distance, en direct ou en différé, grâce à la webdiffusion sur YouTube. À l'heure du début de la séance, une vidéo en direct sera alors ac...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...es documents explicatifs s’y rattachant sont déposés en trois (3) exemplaires au Service de l’urbanisme. 3.2 Le directeur du Service de l’urbanisme ou son mandataire, le cas échéant, peut exiger de la personne qui soume...

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Construction

...aisément les détecteurs de fumée, ceux-ci ne doivent pas être installés aux endroits où l'air ne circule pas, c'est-à-dire : · à moins de 60 cm des coins d'une pièce; · à moins de 15 cm d'un mur latéral; · dans un enfoncement, en re...

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Zonage

...opriété ou partie d ‱une propriété d ‱une autre propriété ou d‱autres parties de la même propri été et/ou en interdire l ‱accès. Coefficient d ’occupation du sol Le rapport entre l‱empreinte d‱un bâtiment principal au sol et la s...

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Édition d’hiver 2022

...séances. h Mardi 25 janvier 2022 h Mardi 22 février 2022 h Mardi 29 mars 2022 Elles sont également diffusées en direct sur notre chaîne YouTube et peuvent être visionnées en différé. Vous pouvez consulter les ordres du jour et soumet...

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Demandes de dérogations mineures

...ionnements pour vélos seront aménagés sur le site à proximité des entrées du bâtiments.  Le transport collectif accessible directement en front du terrain par la présence d’un abribus couvert (parcours 80-280 express, 380 express, 580 express). ...

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Prévention des incendies

...te . ARTICLE 33 : Toute demande d’autorisation visée à l’article 32 doit être faite par écrit et adressée à la direction du S ervice de protection contre l’incendie de la ville de Québec, au moins sept jours avant la...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...our agir à ce titre d’inspecteur en bâtiments, chacune étant alors sujette aux mêmes devoirs et pouvoirs. Le directeur du service de l’urbanisme et le directeur adjoin t de ce service sont aussi désigner comme inspecteu...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...térieur d’un bâtiment; ARTICLE 2 : Dans le présent règlement, l’expression « autorité compétente » signifie le directeur du Service d e l’urbanisme ou son représentant autorisé. ARTICLE 3 : Le propriétaire qui procède à l’...

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Édition de juin 2014

...(échelle, gradin, escalier, etc.) doit être enlevé ou relevé et se verrouiller par un cadenas, le tout dans le but d’en interdire l’accès lorsque vous ne profitez pas de votre équipement. Finalement, la surveillance constante d’un adulte est de loin ...

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Nuisances

...tie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’intérieur des limites de la municipalité; Directeur : Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Servi...

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Demandes de dérogations mineures

...guës avec les dérogations au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivantes : • L’aménagement d’une allée d’accès bidirectionnelle d’une largeur de 5,8 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres; • L’aménage ment de case...

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AVIS | Sommaire des dépenses électorales

...Marceau, trésorière Remarque : Les candidats indépendants non autorisés n’ont aucun rapport à produire. c. c. Direction du financement politique et des affaires juridiques (Élections Québec)