146 résultats pour « compo »

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Compostage

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Apprendre le service d’urgence 9-1-1 aux enfants

Apprenez à vos enfants quand et comment composer le 9-1-1. L’éducation joue un rôle majeur lors d’une situation d’urgence. Assurez-vous que vos enfants connaissent leur adresse et leur numéro de téléphone. Affichez-les tout près du...

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Édition d’hiver 2022

...née le 7 novembre dernier, mais également d’avoir permis à une équipe dynamique, positive, polyvalente et dévouée de composer votre nouveau conseil municipal. BILAN 2021 L’année 2021 a été marquée par la décision favorable de la Cour d’ap...

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Édition d'hiver 2023

...auver le boisé Lorettain : le Comité pour une alternative durable au prolongement de l’autoroute 40 . Le comité est composé d’un exécutif, dont je fais partie ainsi que ma collègue Isabelle Grenier, et de plus de 300 membres. Depuis le...

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Édition d'hiver 2024

...domaine de droit spécifique. Par exemple, les activités de loisirs, les rénovations, les contrats ou le déneigement comportent tous différentes règles à être interprétées et appliquées. C’est pourquoi, les avocates et la technicienne...

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Demandes de dérogations mineures

...imum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 1,5 case de stationnement par logement (24 cases) * Immeuble comporte 16 logements : 11 x 2 1/2 et 5 x 1 1/2 (studio) * * Immeuble comporte 16 logements : 11 x 2 1/2 et 5 x 1...

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Édition d'automne 2023

...auté Par Véronique Duchesne Situé au 2 e étage du Point de service Émile- Loranger, notre organisme, créé en mai 1998, est composé d’une vingtaine de bénévoles. Notre mission, qui a évolué au fil des années, consiste à confectionner des vêtements...

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Démolition d'immeubles

...le Règlement n° V-613 constituant un comité consultatif d’urbanisme. ARTICLE 4. COMITÉ DE DÉMOLITION 4.1. Composition du Comité Le Comité est composé de trois membres du Conseil que ce dernier désigne par résolution, dont l’un...

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Édition d'été 2023

...pas à nous impliquer, tous ensemble, pour améliorer notre communauté. Un simple exemple, les Initiatives lorettaines qui composent la programmation de nos fêtes, des activités créées par les citoyens et pour les citoyens. C’est tout à l’honneu...

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Édition de printemps 2022

...votre parterre de végétaux dont elles détestent l’odeur, dont la jonquille, la jacynthe, l’ail et l’oignon. Attention au compost : évitez de composter à même le sol, ce qui attira les taupes à la recherche de vers qui abondent dans le compost...

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Édition de printemps 2023

...n apprécie toujours notre environnement et son voisinage. Connaître ses voisins et entretenir de bonnes relations avec eux comporte de nombreux avantages pour votre qualité de vie et votre sécurité. Entre voisins, on peut se rendre service : s’é...

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AVIS | Règlement 378-2023

...r le territoire, ce règlement vise à interdire la démolition des immeubles patrimoniaux et des immeubles comportant au moins un logement à moins que le requérant puisse démontrer la nécessité ou les avantages d...

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Demandes de dérogations mineures

...ot 1 77 8 133 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une habitation unifamiliale isolée (H1 - 1) comportant un logement accessoire au sous - sol avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o...

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Prévention des incendies

...ou de fumée, conçu e pour signaler un incendie. Avertisseur de fu mée de type optique : avertisseur de fumée composé d'une chambre noire à l'intérieur de laquelle est localisée une cellule photoélectrique qui déclenche l'alarme...

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Lotissement

...masculin comprend le genre féminin, à moins que le contexte n'indique le contraire; - l’autorisation de faire une chose comporte tous les pou voirs nécessaires à cette fin. 2.2 CONCORDANCE ENTRE LES TABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMB...

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Comité consultatif d'urbanisme

...é c onsultatif d ’urbanisme de la Ville de L’Ancienne -Lorette», est constitué par le présent règlement; ARTICLE 5. Composition : V-324 -2018 V-351 -2020 Le comité consultatif est formé de six (6) membres nom mé s par résoluti...

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Demandes de dérogations mineures

...lot 6 315 403 du cadastre du Québec . Permettre la construction d’une nouvelle habitation unifamiliale isolée comportant une occupation domestique (commerce de soins) avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-96...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...rette e) Les bâtiments d’habitation de type unifamilial jumelé prévus en front d’une rue publique peuvent comporter une marge latérale réduite de 15 % lorsqu’il est démontré que cette �U�p�G�X�F�W�L�R�Q� �Q�¶�H�Q�W�U...

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Zonage

...Cette carte est jointe au présent règlement comme « Annexe C ». D. Plan illustrant les secteurs susceptibles de comporter des fortes pentes . (965.101 -01; R.V.Q. 295, art. 9) (318.1 -2018 ) 1.6 TABLEAU X, GRAPHIQ UES , SC H...

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Construction

...prend le genre féminin, à moi ns que le contexte n’indique le contraire; · l’autorisation de faire une chose comporte tous le s pouvoirs nécessaires à cette fin. 2.2 C ONCORDANCE ENTRE LES TABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , S...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...le g enre fémi nin, à moins que le contexte n’indique le contraire  ; 5º l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTIC LE 2 : DÉFIN ITION S Dans le présent règlement, à...

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Paix et bon ordre

...4 Ville de L’Ancienne -Lorette CHAPITRE II - CHAMP D’APPLICATION ARTICLE 2 : Ce règlement interdit certains comportements dans une rue ou dans un endroit public, et ce, dans le but d’assurer la paix et le bon ordre. Ainsi,...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...le genre féminin , à moins que le contexte n’indiq ue le contraire; − l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs néces saires à cette fin. 2.2 CONCORDANCE ENTRE LES TABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS ,...

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Demandes de dérogations mineures

...au 1644 , rue Fabre , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 749 du cadastre du Québec : Permettre l’installation d’une clôture composée en partie de panneaux de gabions alors que le Règlement de zonage n o V -965 -89 n’autorise pas spécifiquement ce...