110 résultats pour « appel »

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Appels de candidatures

Nouvelles

Aménagements anticrues de la rivière Lorette : lancement d’un appel d’offres pour débuter la réalisation

Le projet comprend la construction de plusieurs ouvrages qui contribueront, grâce à leur action combinée, à protéger le secteur concerné contre les inondations : aménagement de trois plaines de débordement et de deux bras de décharge, stabilisation......

Nouvelles

Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures

...ochable. Résumé des faits et des principales décisions des tribunaux  Le 14 septembre 2021 , la Cour d’appel ordonnait à la Ville de Québec de verser plus de 20 millions $ à la Ville de L’Ancienne-Lorette dans le dossier de la q...

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Édition de novembre 2014

...période  des  préparations  budgétaires  et, tel que le prévoit la loi, les lignes suivantes constituent ce qu’il convient d’appeler «  le rapport  du  maire  sur  la  situation  financière  de  la  Ville  de L’Ancienne-Lorette  » .  Dans  cette  opt...

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Comité consultatif d'urbanisme

...il peut, à sa discrétion, destituer tout membre du comité c onsultatif. Cette décision est finale et sans appel. Si une vaca nce survient au sein du c omité c onsultatif, le Conseil nomm era, par résolution,...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ne R -A/A 1 est d’assurer une meilleure insertion des nouvelles constructions dans le sec teur résidentiel communément appelé « La Seigneurie Lorette » pour créer un effet d’ensemble qui soit cohérent et qui dénote une qual...

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Zonage

...r ou de sortir d‱une case de stationnement. (347 -2020) Appareil d ’échange thermique Appareil communément appelé thermopompe, pompe thermique ou pompe à c haleur dom estique qui constitue une source princ ipale de...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...emple : cheval dome stique ) Tous les artiodac tyles à l ’exc eption des sus scrofa domesticu s communément appelé co chon vietnam ien (ex emp le : mouton, porc, bo vin) Tous les c rocod iliens (ex emp le : all iga tor ) Tou...

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Paix et bon ordre

...ncombe à la personne considérée comme flânant ou vagabondant. Quiconque doit quitter les lieux lorsqu’elle est appelée à le faire par l e propriétaire ou l’occupant des lieux. 5.1 Il est interdit de pénétrer sur le...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...ation de ses contrats dont le montant de la dépense est de 25 000 $ et plus, mais inférieur au seuil obligeant l'appel d'offres publi cs, soit 105 700$ en 2020 . Ces règles peuvent différer de celles prévues à l’article 5...

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Édition de mars 2014

...3517 Vendredi 13 h à 16 h mcal@videotron.ca Samedi \b Dimanche 12 h à 16 h Maison  de \ba cu\bture Maison  de \ba cu\bture APPEL DE DOSSIERS ARTISTIQUES POUR L’ANNÉE 201\b ACTIVITÉ LITTÉRAIRE \bes amis du livre Des  rencontres pour  partager  le g...

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Édition de printemps 2022

...Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 2 • Printemps 2022 4 Inscriptions aux activités de loisirs 4 Vivart – appel de candidatures 12 Rinçage et nettoyage printaniers 10 et 11 Problèmes de taupes et de spongieuse? Lorettain Le...

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Édition de septembre 2014

...  une  variété  d’activités rattachées  au  Service  des  travaux  publics  de  la  Ville  de  L’Ancienne-Lorette,  et  est  appelée,  en période hivernale, à conduire un camion 10 roues. EXI\bENCES  La personne doit : • détenir un permis classe 3, m...

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Édition de juin 2014

...on avec Ofocus Brigitte Therrien O.D. Renseignements : Nicole Gauthier ou Vanessa Dallaire 418 641-6142 Bon été de lecture! APPEL DE DOSSIERS ARTISTIQUES POUR L’ANNÉE 201\b Les  artistes  et  artisans  intéressés  à  exposer  leurs  œuvres  à  la M...

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Édition de mai 2014

...r ces derniers avec un composteur domestique • Attendre la prochaine collecte de résidus verts débutant le 6 octobre • Faire appel à une entreprise spécialisée dans le domaine de l’entretien paysager Note : La réglementation municipale vous interdit...

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Édition d’avril 2014

... les effets négatifs des punitions et récompenses. Elle  soulignera  les  bienfaits  de  l’action  de  réparation  qui  fait appel à ce que l’enfant a de meilleur en lui. Laissez-passer disponibles dès le 5 avril. Clientèle : Adultes Durée : 120 minu...

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Édition de printemps 2023

...ment au début du mois de juin. Printemps vert 8 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Rappels saisonniers Feux extérieurs Saviez-vous qu'il est formellement interdit d’allumer, de maintenir allumé ou d’alime...