106 résultats pour « Tique »

Documents

AVIS | Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé

AVIS PUBLIC SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 2 novembre 202 5 Rapport de dépenses électorales Nom du candi...

Pages

Activités libres

Documents

Édition d'hiver 2023

...de 80 bénévoles, propose des initiatives en accord avec les intérêts des résidents. Souhaitant partager leurs bonnes pratiques, le président du comité de résidents du Jules-Verne, Marc Morel, a créé avec deux autres présidents de comités d...

Documents

Édition de printemps 2024

...ription requise L’écocentre mobile vous permet de vous départir gratuitement et de manière responsable de résidus domestiques dangereux comme les piles, les batteries et les ampoules fluocompactes, de même que de petits appareils électr...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...bec . Permettre la construction d’une nouvelle habitation unifamiliale isolée comportant une occupation domestique (commerce de soins) avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivant : • une deux...

Documents

AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...naissance et à l’exercice, en pleine égalité, des droits et libertés fondamentaux, et ce, peu importe ses caractéristiques personnelles, dont notamment le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap. La Loi assuran...

Documents

Édition d'hiver 2024

...7 302 919 $4 865 000 $ 1 630 000 $ — $ Parcs et sites des loisirs 366 040 $1 032 167 $ 500 000 $ 100 000 $100 000 $ Informatique 57 500 $— $— $— $— $ To t a l 12 343 510 $12 365 984 $ 6 528 654 $5 575 000 $ 6 170 000 $ Financements 202420252026 2...

Documents

Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...Parcs et sites des loisirs BUDGET Investissements Subventions Autres infrastructures Bâtiment - bibliothèque TOTAL Informatique TOTAL FINANCEMENTS Activités de fonctionnement Règlements d'emprunt Service de la trésorerie Page 1 de 1

Documents

Budget 2024

...02 919 $ 4 865 000 $ 1 630 000 $ - $ Parcs et sites des loisirs 366 040 $ 1 032 167 $ 500 000 $ 100 000 $ 100 000 $ Informatique 57 500 $ - $ - $ - $ - $ Total 12 343 510 $ 12 365 984 $ 6 528 654 $ 5 575 000 $ 6 170 000 $ 20 Activités de foncti...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...rue Boutet , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 417 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le minimum prescrit par l...

Documents

Édition d'automne 2023

...e pour enfants à la Place Chaumonot Concert en plein air de la Société historique des Filles du Roy Ateliers artistiques avec La Génératrice Fête des récoltes du Jardin communautaire de L’Ancienne-Lorette et Rendez-vous Art Contempo...

Documents

Édition d'été 2023

...ongée et bonifiée du Festival Lorettain et une programmation variée et divertissante d’activités gratuites ! Ateliers artistiques, concerts en plein air, spectacles pour enfants, séances d’entraînement cardio, parcs animés, expositions et plus enc...

Documents

Édition de printemps 2023

...e la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemps Vert Un printemps...

Documents

Lotissement

...es minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une politique rationnelle d'aménagement physique de la municipalité. 1.2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'app...

Documents

Édition d'été 2024

...udgétaire. Nos choix sont faits en respectant la capacité de payer des Lorettaines et des Lorettains. C’est dans cette optique que nous abordons tous les projets et les contrats, afin d'optimiser les investissements au bénéfice de la populatio...

Documents

Prévention des incendies

...ent ou par la présence de feu ou de fumée, conçu e pour signaler un incendie. Avertisseur de fu mée de type optique : avertisseur de fumée composé d'une chambre noire à l'intérieur de laquelle est localisée une cellule photoéle...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...de permis de construction, d’un certificat d’autorisation ou d’un permis de lotissement; - Les caractéristiques architecturales et les liens volumétriques entre les bâtiments qui seront érigés sur le terrain; -...

Documents

Zonage

...s minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une politique rationnelle d‱aménagement physique de la municipalité. 1.2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s‱...

Documents

Construction

...me s minimales de conception et d’aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d' une politique rationnelle d'aménagement physique de la municipalité. 1.2 T ERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'appl...

Documents

Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...cornes (bovin, ovin, caprin ), les porc s et les volailles ( poule, canard , oie et dindon). Ani mal domestique Animal q ui vit hab ituel lement auprès de l’hom me et que l ’on garde à l ’intérieur ou à l ’extér ieur...

Documents

Paix et bon ordre

..., à condition que ce transport soit effectué conformément à la loi. Le présent article n’empêche pas la pratique du tir au fusil, à la carabine ou à l’arc sur un terrain spécialement aménagé à cette fin et opéré...

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...d’obtenir un certificat d’autorisation s’applique uniquement aux objets suivants : ▪ aux occupations domestiques autorisées comme usage c omplémentaire aux habitation s de la classe d’usage h 1 en vertu du chapitre 15 du r...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors que le minimum prescrit par le...

Documents

AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

.... LE RÈGLEMENT 3 59-202 1 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE La Ville de L’Ancienne -Lorette s’est dotée d’une p olitique de gestion contractuell e le 18 novembre 2010 afin de répondre aux exigences législatives grandissantes de...

Documents

AVIS | Sommaire des dépenses électorales

AVIS PUBLIC SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 7 novembre 2021 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat...