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94 résultats pour « Prise »
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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie
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Rues des Douves et du Merlon
...Des travaux de remplacement des lampadaires seront effectués sur les rues des Douves et du Merlon, dans la portion comprise entre les rues du Créneau et des Armoiries. Ces nouveaux lampadaires seront identiques à ceux installés dans l...
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Édition d’hiver 2022
...t 5 644 000 $ – $ – $ Affectation des soldes disponibles de règlements d’emprunt (1 370 628) $ (527 783) $ – $ Somme comprise au surplus accumulé – solde de la dette à payer (122 289) $ (93 456) $ (64 623) $ Endettement net à long terme de l’a...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...et ne pas être en curatelle. 2) Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les con ditions suivantes : - Être propriétaire d’u...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...é; S’il y a l ieu, le requérant mandatera son arpenteur pour que celui -ci fournisse : ▪ le tracé et les emprises des voies de circulation projetées sur le terrain faisant l’objet de la demande et sur le territoire...
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Nuisances
...ûr aux frais du propriétaire ou du gardien jusqu’à ce que jugement soit rendu ou jusqu’à ce qu’une décision est été prise quant à l’avenir de l’animal par l’autorité compétente . À défaut d’être en mesure de capturer un animal j...
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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
...vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes handicapées ainsi qu ’à décrire les mesures prises au cours de l’année 20 21 et les mesure s envisag ées pour l ’année 2022 afin de réduire lesdits obst...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...e services auprès de fournisseurs externes . Ces acquisitions font l’objet d’un contrat avec la ou les entreprises proposant de fournir des biens ou des services touchant aux assurances, à l’exécution de travaux, à l’a...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...e pas être en curatelle. 2) Tout propriétaire unique d’un immeu ble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les conditions suivantes : - Être propriétaire d’...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...t ne pas être en curatelle. 2) Tout propriétaire unique d’un immeu ble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les conditions suivantes : - Être propriétaire d’un...
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Budget 2022
...ment 5 644 000 $ -$ -$ Affectation des soldes disponibles de règlements d’emprunt (1 370 628) $ (527 783) $ -$ Somme comprise au surplus accumulé –solde de la dette à payer (122 289) $ (93 456) $ (64 623) $ Endettement net à long terme de l’a...
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AVIS | Règlement 371-2022
...eil municipal a adopté le Règlement no 371 -2022 sur l e plan d e soutien et le pr ogramme d’aide aux entreprises de la ville de L’Ancienne -Lorette en lien avec la pandémie . Ce règlement entre en vigueur conformément à...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...un agrément ou une homologation délivré par la United States Environmental Protection Agency ou par un organisme, une entreprise ou un laboratoire accrédité pa r cette dernière ou par le Conseil canadien des normes pour vérifier la conformi...
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Édition de novembre 2014
... réaménagement de parcs ; - achat d’équipements divers ; - aménagement de bâtiments; - diverses réparations. Une mauvaise surprise La Ville de Québec nous a fait parvenir une deuxième facture pour notre déficit accumulé de l’agglomération au 31 décem...
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Édition d’octobre 2014
...ménagement de parcs ; - achat d’équipements divers ; - aménagement de bâtiments; - diverses réparations. Une mauvaise surprise La Ville de Québec nous a fait parvenir une deuxième facture pour notre déficit accumulé de l’agglomération au 31 déc...
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Édition de septembre 2014
... sur les contes traditionnels avec Ludger, baratineur de haut niveau, et ses multiples valises remplies de surprises. Blanche- Neige, Pinocchio et \bendrillon sont au rendez-vous! Avec Général Patente. Date : 28 septembre à 13 h 30...
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Édition de juin 2014
... Marie-\bictorin ÉVEIL À LA LECTURE Pour les petits, des contes passionnants racontés par Mamoiselle\blume Bib\biobébé Reprise de la rencontre d’avril : Le dimanche 8 juin à 9 h 30. Inscription obligatoire au comptoir de prêt. Places limitées. C...
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Édition de mai 2014
...ec un composteur domestique • Attendre la prochaine collecte de résidus verts débutant le 6 octobre • Faire appel à une entreprise spécialisée dans le domaine de l’entretien paysager Note : La réglementation municipale vous interdit de mettre aux or...
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Édition de printemps 2022
...ple) dans une remorque sera invité à aller directement vers un écocentre permanent où l’organisation des lieux permet une prise en charge plus adaptée de ce type de matière. 6 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lore...
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Édition de mars 2014
...créer des ac- cessoires rigolos, que vous utiliserez par la suite pour une séance photo ludique. Les photographies prises lors de l’activité vous seront remises en souvenir! Avec Vanessa Ménard. Clientèle : 10 h 30 – 9 à 12 ans ...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...un chie n potentiellement da ngereu x prévu au paragra phe 3 du prem ier a lin éa de l’arti cle 5.1. 10.2 REPRISE DE POSSESSION To ut animal capturé ou pris en charg e et placé à la fourri ère peut être remis à...
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Zonage
...s actes enregistrés et formant une seule propriété ou pouvant serv ir à un us age principal. (347 -2020) Emprise de rue Terrain réservé à l ‱implantatio n d ‱une voie publique. Règlement de zonage n o V-965 -89 11 Vill...
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Construction
...ion qui so nt présentées dans ce chapitre ne s'appliquent cependant pas : · aux travaux publics effectués dans l'emprise d'une rue ou d'une voie de secours; · aux poteaux ou pylônes des services publics, aux a ntennes de trans...
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Édition d'été 2023
... IRISH MOUTARDE • ANYMA • DJ SKITTEL’ZZ FEUX D’ARTIFICE • ANIMATION • JEUX \bONFLABLES • EXPOSANTS • PLUSIEURS SURPRISES ! \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités l...
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Édition d'automne 2024
...faire de cette journée une réussite inoubliable ! Rendez-vous l’année prochaine pour une nouvelle édition pleine de surprises ! 4 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Citoyens et élus en action Investissem...
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