182 résultats pour « Orme »
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...ce à poursuivre et la madone, de ses deux doigts levés continue à montrer le ciel!... De plus en plus, les pierres qui forment la base de la niche font saillie et menacent de s’écouler. On décide de poursuivre le travail : l’exécution est c...
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Demandes de dérogations mineures
...ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière situé à une distance de 0,8 mètre de la ligne de latérale...
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AVIS | Règlement 379-2023
...3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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AVIS | Règlement 378-2023
...16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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Présentation du rapport financier 2022
...fs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne -Lorette au 31 décembre 2022 , conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 96 919 $ Revenu de subvention TECQ en...
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Édition de printemps 2023
...2 juin, 18 h à 22 h selon les groupes d’âge Centre communautaire Inscription en ligne du 6 au 26 mai par la plateforme Square. Amène tes amis et viens lâcher ton fou à cette soirée où le rythme et la danse seront assurément au rendez-vou...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors...
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Édition d'été 2023
...maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...
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Démolition d'immeubles
...arantie monétaire ne peut toutefois pas excéder 100 000 $. Cette garantie monétaire sera payable à la Ville sous forme de chèque certifié ou de traite bancaire. À la suite de l’encaissement par la Ville de cette garantie monétaire, cel...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...
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Édition d'automne 2023
...ion 2024 du Festival Lorettain. Capsule temporelle : votre vision d’avenir Vous avez aperçu la capsule temporelle, sous forme de coffre, au Festival Lorettain ? Elle sera utilisée pour conserver des objets, des documents et d'autres informati...
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Demandes de dérogations mineures
..., à 16h30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors...
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Demandes de dérogations mineures
...se au 966 , rue Éch o, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 75 9 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la présence d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 46,1 mètres carrés, alors le maximum prescr...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024
...Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Gref...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...24 , à 16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique (You tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de...
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Demandes de dérogations mineures
...iété sise au 1446 , rue Saint -Jacques , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 239 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un appareil d’échange thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une distan...
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Édition d'hiver 2024
...inage, en collaboration avec le Club de patinage sportif de L’Ancienne-Lorette. Concours de sculptures sur neige Formez votre équipe de 3 personnes et prenez part au concours de sculptures sur neige du Festival des neiges. Prenez plai...
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AVIS | Règlement 380-2023
...ril 202 3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées l...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lor...
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Demandes de dérogations mineures
...été sise au 1468, rue Saint -Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 099 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un garage isolé empiétant de 0,21 mètre dans la cour avant secondaire de l’emplacement, alo...
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Zonage
...es densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent règlement. Le règlement s’applique à toute personne physique et à toute...
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Paix et bon ordre
...elevant pa s stri ctement du domain e privé de consommer, d’exhib er ou d ’avoir à la vue du cannabis sous quelque forme que ce soit. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 317 -2018 ) ARTICLE 5 : Il est interdit à quiconque , s...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...pension . Si l’ani mal capt uré ou recueil li porte l a l icence exigée au prés ent règlement ou toute forme de méd ail le permettant son identificatio n, le contrôleur a nimalier doit comm uniq uer d ès l e p remier jour...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeu...
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