164 résultats pour « Orme »
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...ce à poursuivre et la madone, de ses deux doigts levés continue à montrer le ciel!... De plus en plus, les pierres qui forment la base de la niche font saillie et menacent de s’écouler. On décide de poursuivre le travail : l’exécution est c...
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Demandes de dérogations mineures
...iété sise au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minim...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors...
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Édition de printemps 2023
...2 juin, 18 h à 22 h selon les groupes d’âge Centre communautaire Inscription en ligne du 6 au 26 mai par la plateforme Square. Amène tes amis et viens lâcher ton fou à cette soirée où le rythme et la danse seront assurément au rendez-vou...
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Présentation du rapport financier 2022
...fs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne -Lorette au 31 décembre 2022 , conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 96 919 $ Revenu de subvention TECQ en...
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AVIS | Règlement 378-2023
...16 h 30, ou transmettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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AVIS | Règlement 379-2023
...3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées...
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AVIS | Règlement 380-2023
...ril 202 3 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées l...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...
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Demandes de dérogations mineures
...6 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles q ue formulées lor...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette, lot 2 746 194 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière à une distance de 1,59 mètre de la ligne de latérale de propriété...
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Édition d'hiver 2023
...fiers. Un budget 2023 responsable Comme pour votre budget familial, la préparation du budget municipal 2023 fut un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des service...
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Lotissement
...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une p...
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Comité consultatif d'urbanisme
...ment; b) le mot «membre» signifie et désigne les personnes déterminées et choisies par le Conseil pour former le c omité c onsultatif d’ urbanisme et ce, à l’exclusion de tout officier ou agent dudit c omité; c) le m...
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Prévention des incendies
...B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...architecturale proposé, il peut alors suggérer au requérant d’y apporter certaines modifications afin de le r endre conforme au présent règlement. Si le conseil accepte le plan d’implantation et d’intégration architecturale qui...
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Demandes de dérogations mineures
...ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière situé à une distance de 0,8 mètre de la ligne de latérale...
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Zonage
...es densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...
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Construction
...ntrôle des densités de peuplement et de lutilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et daménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en uvre d' une poli...
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Dérogations mineures
...4 . Toutes les dispositions d’un règlement de zonage ou de lotissement prévoyant l’application d’une norme peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage...
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Édition de printemps 2022
...ais il est possible que des places soient toujours disponibles dans certains cours. Consultez votre dossier citoyen ou informez-vous au Service des loisirs. Inscription aux activités de loisirs Ce printemps, la Ville de L’Ancienne-Lorette vous...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...pension . Si l’ani mal capt uré ou recueil li porte l a l icence exigée au prés ent règlement ou toute forme de méd ail le permettant son identificatio n, le contrôleur a nimalier doit comm uniq uer d ès l e p remier jour...
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Paix et bon ordre
...elevant pa s stri ctement du domain e privé de consommer, d’exhib er ou d ’avoir à la vue du cannabis sous quelque forme que ce soit. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 317 -2018 ) ARTICLE 5 : Il est interdit à quiconque , s...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent règlement. Le règlement s’applique à toute personne physique et à toute pe...
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