127 résultats pour « Haie règlement »

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Règlement d'urbanisme

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Nouvelles

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles

...s?  Communiquez avec le Service de l'urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou au 418 872-9811. Ce règlement est appliqué par la Ville de L'Ancienne-Lorette, conformément aux normes du Gouvernement du Québec. Nos techniciens...

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Règlements du concours

1. Organisateur Le concours Festi Rallye est organisé par l’Association des gens d’affaires de la Ville de L’Ancienne-Lorette (AGAAL) et appuyé par la Ville de L’Ancienne-Lorette, dans le cadre du Festival Lorettain 2026. 2. Période du c......

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Patinoires intérieures

...lors des périodes de patinage libre - Nouveau! Consultez le site Internet du Complexe pour les détails. Règlements Règlements du patinage libre Il est défendu de : S’attrouper ou flâner en bordure de la pat...

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Sécurité des piscines résidentielles

...ent lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec  s’applique à toutes les piscines réside...

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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale

...eur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale moyenne Fiche...

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Construction et aménagement

...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...

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Roulodrome

...s les jours, de 8 h à 22 h. Activités permises Planche à roulettes Patins à roues alignées BMX Règlements Les jeunes de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’un adulte en tout temps. La présence d’un mi...

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Terrains de shuffleboard (palets)

...eur du bâtiment qui vous remettra les pierres et les bâtons. Merci de les rapporter à l’intérieur après utilisation. Règlements d'utilisation Utiliser le manche du bâton pour prendre les pierres. Ne pas marcher sur la surface ble...

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Piscine intérieure

...endant la réception de votre carte, vous pouvez présenter la facture de votre achat pour accéder aux bains libres. Règlements Le port d’une couche aquatique est obligatoire pour les bébés et jeunes enfants qui ne sont pas encore pr...

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Isabelle Grenier

...ité routière Membre du Comité sur l’accessibilité universelle ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité consultatif sur le climat sonore ;  Membre du Comité consultatif commu...

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Résidus verts

...mme des aiguilles de pin, des petites branches ou des feuilles. Que faire en dehors de la période de collecte ? La règlementation municipale interdit en tout temps de déposer les rognures de tonte de gazon ou les résidus verts à travers l...

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Abonnement et tarification

...r de quelque façon que ce soit les documents. Faire un usage des postes informatiques et de l'accès internet conforme au règlement (notamment s'abstenir de consulter des sites à caractère sexuel ou de propagande haineuse). Tarification...

Nouvelles

Rappel de l’interdiction de sollicitation de porte-à-porte à L'Ancienne-Lorette

...des produits ou des services, dans le but de conclure une vente ou un contrat.   Pour tous les détails, consultez le règlement  juste ici .   Des exceptions encadrées   Seul...

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Stationnement et empiétement dans les rues

En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire...

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Johanne Laurin

...habitation Patrimoine Présidente du Comité de démolition ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité pour le programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) ;...