138 résultats pour « norme sous sol »
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Édition d’été 2022
...les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans a été accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1 er juillet 2023. NOUVELLES RÈGLES EN MATIÈRE DE CONTRÔLE D...
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Nouvelles
Aménagements anticrues de la rivière Lorette : lancement d’un appel d’offres pour débuter la réalisation
Le projet comprend la construction de plusieurs ouvrages qui contribueront, grâce à leur action combinée, à protéger le secteur concerné contre les inondations : aménagement de trois plaines de débordement et de deux bras de décharge, stabilisation......
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Événements
Pique-nique animé Soleil & Sandwiches
Pique-nique en plein air Apportez votre pique-nique et mangez à l’une des tables aménagées pour l’événement ou apportez une couverture. L’alcool sera permis sur le site, mais il n'y aura aucune vente sur place. Apportez vos breuvages......
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Édition d'avril 2025
...un processus d’évaluation et d’approbation des projets fondé sur des critères et des objectifs souples plutôt que sur des normes rigides. Cette approche favorise la recherche de solutions dans un échange ouvert entre la ville, les citoyens et l...
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...s publics . Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les normes de conception sans obstacle de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics...
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Édition d'automne 2024
...aux et d'adaptation aux changements climatiques. Votre participation sera de nouveau sollicitée cet hiver pour établir les normes d'urbanisme, afin qu'elles reflètent au mieux les préoccupations et les aspirations des résidents de L’Ancienne- Lo...
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Édition d'été 2024
...bre 2010 ont jusqu'au 30 septembre 2025 pour se conformer aux règlements. Pour vérifier si votre installation respecte les normes ou pour obtenir des informations avant l'achat d'une piscine résidentielle, utilisez notre formulaire d'autoévaluati...
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Édition de printemps 2024
...Complété 2e volet : Vision stratégique et enjeux I Complété 3e volet : Objectifs d'aménagement I En cours 4e volet : Normes d'urbanisme Hiver 2025 5 e volet : Consultation finale et dépôt du plan d'urbanisme Été 2025 Participez dès mai...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...tuées. b) Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les Normes de conception sans obstacles de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics Bât...
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Édition d'automne 2023
...in en version bonifiée et allongée a été rendue possible, ainsi que l’implication de nos employés et de nos bénévoles. Un énorme merci à tous ! L’édition du 350 e du Festival Lorettain, qui s’est déroulée du 17 au 19 août 2023, a connu un franc s...
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Édition de décembre 2015
... (taxes incluses) Sifflet et bracelet (obligatoire), 10 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada\b le certificat Sauveteur national est conçu de façon à dévelop...
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Édition d'été 2023
...e maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...
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Édition d'hiver 2023
...fiers. Un budget 2023 responsable Comme pour votre budget familial, la préparation du budget municipal 2023 fut un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des servic...
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Lotissement
...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une...
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Prévention des incendies
.... B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 43 Ville de L’Ancienne -Lorette 8. DISPOSITIONS FINALES 8.1 Les normes prescrit es au règlement de lotissement no V-963 -89 et au règlement de zonage no V-965 -89 ainsi que l...
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Zonage
...des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...
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Construction
...ontrôle des densités de peuplement et de lutilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et daménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en uvre d' une pol...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...ivent, en ce qui a trait aux particules qu’ils émettent dans l’atmosphère, être conforme s à au moins l’une des normes suivantes: 1) la norme CAN/CSA -B415.1 -intitulée « Essais et rendement des appareils de cha uffage à c...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...it. De ce fait, toute modification ou addition auxdits t ableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement....
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Édition de novembre 2014
...ités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant donné que le rôle d’évaluation n’a pas été modifié...
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Édition d’octobre 2014
...és, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant donné que le rôle d’évaluation n’a pas été modifi...
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Édition d’avril 2014
... incluses) • Sifflet et bracelet (obligatoire), 9,20 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant\bsauveteur au Canada, le certificat « Sauveteur national » est conçu de façon à développe...
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Édition de mars 2014
..., quant à eux, doivent être de type ABC. Ils doivent également être entretenus, inspectés et mis à l’essai conformément à la norme « NFPA-10 ». Nous vous informons que les extincteurs portatifs n’ont pas l’obligation d’être rechargés à tous les ans.....
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Nouvelles
L’intégration des nouveaux arrivants dans la communauté
HIVER 2024 - Une rubrique de Johanne Laurin, conseillère du district #3 Saint-Paul. L’Ancienne-Lorette est unique à bien des égards et n’existerait pas sans ses citoyens. Nous cherchons constamment à améliorer la qualité de vi......
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