47 résultats pour « constat »

Documents

Édition d’hiver 2022

...onnement * 2 047 742 $ (2 758 431) $ 1 221 776 $ (1 511 380) $ (825 966) $ 1 247 051 $(40,33) % (45,21) % Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir (DCTP) (10 720) $ (10 720) $ – $0,0 % Total des dépenses 16 456 194 $17 628 891 $(1 17...

Documents

Édition d'été 2023

...icipal est si fier est effectivement le rayonnement positif de notre ville à l’échelle régionale et provinciale que l’on constate depuis les derniers mois. Nous avons un milieu de vie unique, nous sommes des gens unis et nous n’hésitons pas à...

Documents

Édition de printemps 2023

...ntillonnages de la qualité de l’eau de la rivière Lorette seront réalisés par les étudiants. Bonne nouvelle pour tous, on constate que la qualité des eaux de la rivière Lorette s’améliore d'année en année! Écocentre mobile 20 mai, 10 h à 16 h...

Documents

Édition d’automne 2021

...crit sur la liste électorale. Vos renseignements sont-ils exacts ? Suite à la réception de votre carte de rappel, si vous constatez des erreurs ou des omissions dans vos renseignements, ou la mention « À l’occupant », vous devez vous présenter...

Documents

Édition d’automne 2020

...tte! Quel projet ou idée vous fait rêver? Disponible bientôt! Boîte à idées Bientôt! « « « Nous sommes heur eux de constater que les Lorettains participent aux consultations en grand nombre. Nous recevons d’ailleurs de nombreux commenta...

Documents

Édition d’hiver 2019

...a lecture et une nouvelle image moderne et attrayante, enrichie de photos. À la lecture de ces pages, vous serez à même de constater à quel point la Ville de L’Ancienne-Lorette est dynamique. Le début d’année rime également avec budget, dont vous t...

Documents

Édition de mai 2018

...VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | MAI 2018 | VOLUME 13 NUMÉRO 5 21 DEMANDES SIMPLIFIÉES Un banc de parc est brisé? Vous constatez qu’un lampadaire de rue est défectueux? Ouvrez l’application pour nous en faire part. En plus de procéder rapid...

Documents

Édition d’août 2018

...agents effectuent de la surveillance, veillent à l’application des règlements municipaux et, au besoin, peuvent émettre des constats d’infraction. ANIMAL PERDU OU TROUVÉ Tout animal de compagnie perdu, trouvé ou retrouvé mort doit être signalé au...

Documents

Édition de février 2017

...s les jours de la semaine, du lundi au dimanche, afin de nous permettre d’en faire l’entretien. Afin d’éviter de recevoir un constat d’infraction, nous vous demandons de bien vouloir déplacer votre véhicule avant 9 h. www.journal-local.ca | JOURNAL M...

Documents

Édition de mars 2017

...s les jours de la semaine, du lundi au dimanche, afin de nous permettre d’en faire l’entretien. Afin d’éviter de recevoir un constat d’infraction, nous vous demandons de bien vouloir déplacer votre véhicule avant 9 h. La collecte des ordures mé...

Documents

Édition de juin 2017

...s revenir sur la consultation publique Ma ville, mon ide qui sest droule en avril dernier. Jai t agrablement surpris de constater la rponse de lensemble de la population : ce sont prs de 300 ides et des milliers de votes et commentaires qui ont...

Documents

Édition de septembre 2017

...ont été très généreux avec l\ e public. Même si l’orage est venu écourter les célébrations en soi\ rée, je suis heureux de constater encore une fois l’engouement de cet événement et la bonne humeur qui règne sur le site chaque année. J’aimerais d...

Documents

Édition de mai 2016

...es promoteurs; • Assurer le cheminement des dossiers à être présentés au Comité consultatif d’urbanisme (CCU); • Émettre des constats d’infraction lorsque nécessaire; • Contribuer  à  l’amélioration  des  divers  règlements municipaux; • Participer à...

Documents

Édition mai 2015

....  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE  Jeudi \b1 mai, 13 h à 16 h  Local du Club des aînés  Venez  en  grand  nombre  afin  de  constater  tout  ce que  votre  président  a  accompli  durant  la  dernière année  et  en  apprendre  davantage  sur  la ...

Documents

Édition de janvier 2014

...r les plus âgés.  Il est encore temps de s’inscrire. Pour les intéressés, vous pouvez venir passer une soirée avec nous pour constater à quel point les cadets, c’est amusant! Au menu, randonnées et expéditions, cours de tir à la carabine à air compri...

Documents

Édition de février 2014

...r les plus âgés.  Il est encore temps de s’inscrire. Pour les intéressés, vous pouvez venir passer une soirée avec nous pour constater à quel point les cadets, c’est amusant! Au menu, randonnées et expéditions, cours de tir à la carabine à air compri...

Documents

Édition de mars 2014

...Il  est  encore  temps  de  s’inscrire.  Pour  les  intéressés,  vous  pouvez  venir  passer  une soirée  avec  nous  pour  constater  à  quel  point  les  cadets,  c’est  amusant!  Au  menu, randonnées et expéditions, cours de tir à la carabine à a...

Documents

Nuisances

...apturer les chats qui se retrouvent ailleurs que sur la propriété de leur propriétaire. Le citoyen qui constate la présence de chat sur sa propriété peut se rendre chez le dépositaire autorisé par la Ville et pre...

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ainsi qu e l’intérieur ou l’extérie ur des maisons, bâtiments, constructions ou édifice s quelconque s pour constater si les règleme nts du conseil y sont exécutés, pour vérifie r tout renseignement, ou pour cons tater t...

Documents

Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...ication du règlement et se s amende ments ou le fonct ionnaire d ésigné pa r le c on seil peut délivr er un constat d’infrac tion à ce règlement. AR TICLE 4 : LIC EN CES 4.1 LICENCE PO UR CHIEN Nul ne peut gar...

Documents

Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......

Documents

Édition d'hiver 2023

...pris auprès des Lorettaines et des Lorettains et auquel votre conseil municipal se consacre depuis décembre 2020. Vous constaterez comment celui-ci se concrétise en consultant les faits saillants du budget 2023. Dans le contexte économique a...

Documents

Démolition d'immeubles

...’administration et de l’application du règlement. Elles peuvent exercer les pouvoirs délégués et délivrés des constats d’infraction au nom de la Ville. 3.2 Pouvoirs de l’inspecteur en bâtiments Les pouvoirs et les devoir...