260 résultats pour « urbanisme reglement »
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Édition de printemps 2023
...is le plus tôt possible afin d’éviter des délais pouvant survenir en raison du nombre accru de demandes au Service de l’urbanisme en période estivale. Grand ménage printanier : restez informés ! Le printemps est propice au nettoyage et au g...
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 30 mai 2023 , à 1...
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AVIS | Règlement 381-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 382-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 378-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 379-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de burea...
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AVIS | Règlement 380-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...
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Édition d'été 2023
...8 823 $ Sécurité publique 127 755 $ 99 919 $ Transport 3 944 939 $ 4 060 275 $ Hygiène du milieu 1 031 830 $ 1 172 794 $ Urbanisme et développement 515 075 $ 436 128 $ Loisirs et culture 5 460 617 $ 5 527 173 $ Frais de financement 842 437 $ 61...
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127 , poste 1197, et ce, avant le 29 ao û t 2023 ,...
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Démolition d'immeubles
...Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (« LAU ») (RLRQ, c. A-19.1) et des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Cons...
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Édition d'automne 2023
...au 1625 rue Notre-Dame, jusqu’à la mi-octobre. Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 7 URBANISME Rappels saisonniers Clôture à neige L’installation d’une clôture à neige destinée à protéger les arbres et arbu...
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AVIS | Règlement 380-2023
...ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à...
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 24 octobre 2023 ,...
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AVIS | Règlement 384-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 novemb...
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AVIS | Règlement 385-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......
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Budget 2024
...Q 14 979 $ Administration générale 105 257 $ Sécurité publique 45 561 $ Transport 103 540 $ Hygiène du milieu 102 554 $ Urbanisme et développement 39 867 $ Loisirs et culture (922 606) $ Frais de financement (89 759) $ Remboursement de la det...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...jet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 30 janvier 20...
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Demandes de dérogations mineures
...e s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 30 janvier...
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Édition d'hiver 2024
...141 726 $187 287 $ 45 561 $ Transport 4 412 743 $4 516 283 $ 103 540 $ Hygiène du milieu 1 461 056 $1 563 610 $ 102 554 $ Urbanisme et développement 577 808 $617 675 $ 39 867 $ Loisirs et culture 7 026 209 $6 103 603 $(922 606) $ Frais de financ...
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme; ⎯ Le Service des communications; ⎯ La bibliothèque; ⎯ Le S ervice des loisirs, événements et technolo...
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Demandes de dérogations mineures
...s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127 , poste 1197, et ce, avant le 27 février 202 4,...
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 6 mars 202 4 ,...
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