263 résultats pour « séance conseil »

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Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lo...

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AVIS | Règlement 380-2023

...PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o...

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AVIS | Règlement 379-2023

...PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o...

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AVIS | Règlement 378-2023

...PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 78 -...

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Édition de printemps 2023

...district, utilisez la nouvelle fonctionnalité « Recherche par adresse » de notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Séances ordinaires du conseil municipal Envie d’en savoir plus sur votre ville et sur les projets en cours ? Assistez aux...

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Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 mai 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lore...

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AVIS | Règlement 381-2023

...ésentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 381 -2023 en remplacemen t...

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AVIS | Règlement 382-2022

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no382 -2023 modifiant le rè gle...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a adopté le projet de résolution...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...ie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a adopté le projet de résolution n...

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AVIS | Règlement 378-2022

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no378 -2023 relatif à la démolit...

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Édition d'été 2023

...des immeubles patrimoniaux – Comité de démolition. • Poursuite du programme de revitalisation de nos parcs. Prochaines séances du conseil municipal : • Mardi 29 août, 19 h 30 • Mardi 26 septembre, 19 h 30 Détails : lancienne-lorette.org L’a...

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Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 ao û t 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 157...

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AVIS | Règlement 383-2023

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 383 -202 3 modifiant le Règl...

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Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Anc...

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Édition d'automne 2023

...Lundi 9 octobre PÉRIODE DES FÊTES Horaire modifié lors des jours fériés. Consultez notre site Internet pour les détails. Séances ordinaires du c onseil municipal Envie d’en savoir plus sur votre ville et sur les projets en cours ? Assistez aux...

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Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 octobre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575...

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AVIS | Règlement 384-2023

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un...

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Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 novembre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1...

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AVIS | Adoption du budget 2024

...par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à...

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AVIS | Règlement 385-2022

...les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et l...

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Régie interne et procédure des séances du conseil

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 28 novembre 202 3, le conseil municipal a adopté le calendrier des séances ordinaire...

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AVIS | Règlement 386-2023

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...IC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 28 novembre 202 3, a adopté le projet de règlement suivant : Règlement n o...