282 résultats pour « don »
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Édition de printemps 2023
...mai, de 9 h à 16 h • Visite de l’Écocentre mobile, le 20 mai, sur le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 1565, rue Turmel • Distribution de barils d’eau de plu...
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Dérogations mineures
...ur le 27 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification....
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...chiens et son règlement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du prés ent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26 mai 2020 ; EN CONSÉQUENC E Le conseil municipal...
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AVIS | Règlement 360-2021
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l...
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire Objet du projet et dema...
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Paix et bon ordre
...jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un te xte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par : 165 -2011...
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AVIS | Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022
...EMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu...
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AVIS | Règlement 365-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...TRE -DAME – PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU) Avis public est, par les présentes, donné de ce qui suit aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendai...
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AVIS | Règlement 371-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Règlement 369-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...E COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT ET ANNULATION DU SOLDE RÉSIDUAIRE Avis public est, par les présentes, donné de ce qui suit aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référenda...
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AVIS | Règlement 364-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 22 février 202 2, le conseil municipal a adopté...
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AVIS | Règlement 362-2021
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l...
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AVIS | Règlement 361-2021
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l...
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...ES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les présentes, donné de ce qui suit aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendai...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...278 de la Loi , chaque municipalité peut désormais prévoir les règles régissant la passation de ses contrats dont le montant de la dépense est de 25 000 $ et plus, mais inférieur au seuil obligeant l'appel d'offres publi cs,...
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Nuisances
...r le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officie l. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par :...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h...
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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 31 mai 202 2 à 19 h 30 à...
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