219 résultats pour « Entrée auto »
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Édition de septembre 2014
...e année, avec l’ajout du spectacle de Michel Louvain en après-midi. Pour l’occasion, les chaises avaient été autorisées sur le site. Forte de son succès, la formule du spectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an prochain...
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Édition d’octobre 2014
...tien hivernal en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, au grand bonheur de tous. En effet, le stationnement sera inter...
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Nuisances
...du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Ancienne -Lorette et toute personne autorisée par eux à exercer leurs pouv oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...-2013 2013 -03 -26 Soustraire l’installation d’appareil d’échange thermique à l’obligation d’obtenir un certificat d’autorisation 219 -2014 2014 -07 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...4º le genre masculin comprend le g enre fémi nin, à moins que le contexte n’indique le contraire ; 5º l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTIC LE 2 : DÉFIN ITION...
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Construction
...reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis en outre, aux prescripti ons parti...
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Zonage
...construit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins auto risées, et de la manièr e prescrite dans l e présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...
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Demandes de dérogations mineures
...familial (H5) Le projet souhaite donc favoriser l’accès au transport actif et collectif pour minimiser l’utilisation de l’auto solo : 20 stationnements pour vélos seront aménagés sur le site à proximité des entrées du bâtiments. Le transport...
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE 13 48 -1350, RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu ’une demand...
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Prévention des incendies
...fe et un ou plusieurs fours. Détecteur d'incendie : dispositif qui décèle un début d'incendie et transmet automatiquement un signal électrique qui déclenche un signal d'alerte ou un signal d'alarme. Détecteur de monox...
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Comité consultatif d'urbanisme
...insi que les motifs justifiant lesdites décisions; ARTICLE 18. Le comité c onsultatif ne peut intenter et ne peut autoriser d’intenter aucune poursuite judiciaire, telle décision étant du ressort exclusif du Conseil; ARTICLE 19....
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Lotissement
...ruit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...
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Édition d'automne 2022
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Édition d'hiver 2023
...roits 831 340 $ 543 641 $ (287 699) $ Amendes 115 000 $ 115 000 $ — $ Intérêts 146 000 $ 485 000 $ 339 000 $ Revenus autonomes 38 000 $ 806 440 $ 768 440 $ Total des revenus 2 975 922 $ 4 114 508 $ 1 138 586 $ Dépenses Budget 2022 Budg...
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Édition de printemps 2023
...s transports. Découvrez l’importance qu’a eu le développement des transports pour L’Ancienne-Lorette, en passant par les autobus Drolet et l’Aéroport. Mai 2023 (suite) 15e Rallye Rotary sur le thème du 350 e Club Rotary de L’Ancienne-Lorette...
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Édition d'été 2023
...en valeur de la chapelle Notre-Dame de Lorette Rallye Rotary du 350 e Nettoyage du Boisé Lorettain Gala des Belles autos d’hier Pièces de théâtre du Théâtre les Grands Enfants Grande journée des petits entrepreneurs – Organisée par...
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Démolition d'immeubles
...olition. Il vise également à encadrer la réutilisation du sol dégagé préalablement à l’émission du certificat d’autorisation de démolition. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion de ce règlement a été donné à la séance du 28...
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Édition d'automne 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 4 • Automne 2023 2 Mot du conseil 5 et 16 Rubrique des conseillers 7 Agriculture urbaine 9 Marché de Noël : Appel de candidatures Lorettain Le Cherche et trouve du...
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Édition d’hiver 2022
...mération par la Ville de Québec cessera dans l’avenir. Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu, en 2021, l’autorisation du gouvernement du Québec d’occuper les terrains du MTQ. Dès ce printemps, les sentiers du Parc de la rivi...
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