214 résultats pour « Alle auto »
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Édition de novembre 2014
...retien hivernal en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, au grand bonheur de tous. En effet, le stationnement sera interd...
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Demandes de dérogations mineures
...ture en broches maillées reco uvertes de vinyle en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonage n o V -965 -89 autorise uniquement ce type de clôture en cour latérales et arrière ; - Propriété sise au 1644 , rue Fabre , L’Ancienn...
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Édition d'hiver 2023
...roits 831 340 $ 543 641 $ (287 699) $ Amendes 115 000 $ 115 000 $ — $ Intérêts 146 000 $ 485 000 $ 339 000 $ Revenus autonomes 38 000 $ 806 440 $ 768 440 $ Total des revenus 2 975 922 $ 4 114 508 $ 1 138 586 $ Dépenses Budget 2022 Budg...
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Nuisances
...du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Ancienne -Lorette et toute personne autorisée par eux à exercer leurs pouv oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...-2013 2013 -03 -26 Soustraire l’installation d’appareil d’échange thermique à l’obligation d’obtenir un certificat d’autorisation 219 -2014 2014 -07 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...eil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeuble où l’usage commercial est autorisé, ainsi qu’ aux foyers destinés à être utilisés exclusivement à l’extérieur d’un bâtiment; ARTICLE 2 : Da...
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Dérogations mineures
..., PAR LE CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN, DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1 . Le présent règlement a pour objet d’autoriser le conseil d’arrondissement à accorder des dérogations mineures à certaines dispositions d’un règlement de...
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Construction
...reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis en outre, aux prescripti ons partic...
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Zonage
...construit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins auto risées, et de la manièr e prescrite dans l e présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...résent règlement avant la délivrance d’un permis de construction ou de lotissement ainsi que d’un certificat d’autorisation, le cas échéant, dans les zones et/ou secteurs de zones R -C/B 1, C -B/B 1, C -A7, R-C/C 1, C -B/A 1, C...
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Demandes de dérogations mineures
...familial (H5) Le projet souhaite donc favoriser l’accès au transport actif et collectif pour minimiser l’utilisation de l’auto solo : 20 stationnements pour vélos seront aménagés sur le site à proximité des entrées du bâtiments. Le transport...
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Prévention des incendies
...fe et un ou plusieurs fours. Détecteur d'incendie : dispositif qui décèle un début d'incendie et transmet automatiquement un signal électrique qui déclenche un signal d'alerte ou un signal d'alarme. Détecteur de monox...
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Édition d'automne 2022
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Édition d’hiver 2022
...mération par la Ville de Québec cessera dans l’avenir. Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu, en 2021, l’autorisation du gouvernement du Québec d’occuper les terrains du MTQ. Dès ce printemps, les sentiers du Parc de la rivi...
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