194 résultats pour « règlements municipal »
-
Documents
Édition de décembre 2016
...n en longueur Horaire spécial des Fêtes : l’Aquagym sera fermé du 24 au 26 décembre ainsi que du 31 décembre au 2 janvier. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2015
... : Apprentissage des différentes techniques de base (coup droit, revers, coups brossés et coupés, attaque et défense) et des règlements et initiation aux effets. Recommandé aux jeunes ayant peu ou pas d’expérience en tennis sur table. INTERMÉDIAIRE ...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2015
...es- saires pour assurer la sécurité autour de la piscine familiale. La Ville de L’Ancienne-Lorette tient à rappe- ler les règlements en vigueur sur son territoire : • Les piscines creusées doivent obligatoi- rement être entourées d’une...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2015
...ans) Apprentissage des différentes techniques de base : coup droit, revers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Intermédiaire (9 à 18 ans) Perfectionnement des techniques, apprentissage et...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2014
...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2014
...ront les différentes techniques de base : coup droitîb reversîb coups brossés et coupésîb attaque et défenseîb les règlementsîb ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et a...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...�Y�D�O�H�X�U� �G�¶�X�Q� �W�H�[�W�H� �R�I�I�L�F�L�H�O�� �,�O� �I�D�X�W� �G�R�Q�F� �V�H� �U�p�I�p�U�H�U� �D�X�[� règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’ ame ndé par : Règlement P.I.I.A. n...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2014
...dront les différentes techniques de base : coup droitîb reversîb coups brossés et coupésîb attaque et défenseîb les règlementsîb ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 361-2021
...glement no 361 -2021 modifiant le Règlement relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conform...
En savoir plus -
Documents
Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte
En savoir plus -
Documents
Vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec
En savoir plus -
Documents
Réserve financière pour le financement des élections municipales
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officie l. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par :...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...EMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un te xte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par : 165 -2011 2011 -11 -29 263 -2...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Règlement refon...
En savoir plus -
Documents
Construction
...014 MISE EN GARDE : La présente codification na pas la valeur dun texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements or iginaux et à leurs règlements de modification. Règlement de construction n° V-964-89 2 Ville de LAn...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...021 MISE EN GARDE : La présente codification n‱a pas la valeur d‱un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu‱amendé par : V-965.1 -89 V-965.11 -90 V-965.21...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2022
...709 665 $ – TECQ – Réfection de la rue Notre-Dame 1 800 000 $1 200 000 $ – $ Autre contribution 50 000 $ – $ – $ Règlements d'emprunt 3 787 818 $2 605 893 $1 793 202 $ Total 12 187 876 $7 637 194 $6 867 867 $ Suivi de l’excédent d...
En savoir plus