228 résultats pour « règl »
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Édition de décembre 2015
...en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois air...
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Édition de novembre 2015
...ernale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de st...
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Édition de mars 2014
...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...
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Édition de mai 2014
... aux ordures ménagères vos rognures de gazon (résidus de tonte)\b Des amendes seront imposées à ceux qui contreviennent à ce règlement\b FLEURS FANÉES RÉSIDUS DE TAILLE MAUVAISES HERBES BRINDILLES • Composter ces derniers avec un composteur domesti...
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Demandes de dérogations mineures
...-Cécile , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 224 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière...
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Édition de novembre 2014
... en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remorqué...
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Édition d’octobre 2014
...vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remor...
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Édition de juin 2014
...cat est requis pour l’installation d’une piscine hors terre, gonflable, creusée ou semi-creusée, en vertu du Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles- L.R.Q., c. S-3.1.02, a. 1, 2 e al. Il est préférable de nous co...
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Demandes de dérogations mineures
...re à la rue d’une largeur de 8,4 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est d e 6,1 mètres . - Propriété sise au 1065, rue de la Paix ,...
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Édition d’avril 2014
...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...
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Stationnement
En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire...
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Emplois
Directeur des travaux publics
...d’expérience pertinente en gestion d'équipe ; Posséder une bonne connaissance du secteur municipal et de ses lois et règlements, jumelée à un fort sens du service public ; Posséder de solides compétences en gestion opérationnelle, fina...
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...duite que doivent tenir les habitants avec les envahisseurs… Entretemps, les troupes françaises tentent une bataille en règle contre les occupants de Québec. La déroute des troupes anglaises, vers l’intérieur des murs fortifiés, empêche une vict...
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Rôle et responsabilités du conseil municipal
...maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et...
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
...eur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale moyenne Fiche...
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
...nière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou non...
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle
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Gymnase de l'École Le Ruisselet
...our hommes et pour femmes avec douches. Accès par la porte 2. Surveillant(e) sur place pour vous accueillir. Règles Aucune nourriture ou breuvages dans la salle (bouteilles d'eau seulement). Souliers propres obligatoires....
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FAQ
...e en œuvre de cette vision. Bien qu’il ne soit pas directement opposable aux citoyens, le plan d’urbanisme encadre les règlements municipaux auxquels les citoyens doivent se conformer. Il doit également respecter les grandes orientations du s...
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Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect...
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Permis et certificats
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Salle Desjardins de la Bibliothèque Marie-Victorin
...ont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Tables rondes de 5 pieds Chaises Règles Bâtiment non fumeur (cigarette, cigare, drogue et vapoteuse interdits). Location d'une durée minimale d'u...
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Salle Victor-Laurin de la Bibliothèque Marie-Victorin
...itre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Tables rectangles de 6 pieds x 30 pouces Chaises Règles Bâtiment non fumeur (cigarette, cigare, drogue et vapoteuse interdits). Location d'une durée minimale d'u...
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Salle Plamondon de la Bibliothèque Marie-Victorin
...itre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Tables rectangles de 6 pieds x 30 pouces Chaises Règles Bâtiment non fumeur (cigarette, cigare, drogue et vapoteuse interdits). Location d'une durée minimale d'u...
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Questions fréquentes (FAQ)
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