440 résultats pour « Mar »
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Édition d’avril 2014
... \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | AVRIL 2014 | VOLU\bE 9 NU\bÉRO 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Ville seront fermés d...
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Édition de février 2014
...Au plaisir! Le maire, Émile Loranger, ing. F\bstival d\bs n\big\bs d\b L’Anci\bnn\b-Lor\btt\b PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 février à 20h PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES 1erversement : 27 février 2014 2eversement : 29 mai 2014 3eversement : ...
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Édition de janvier 2014
...s Les membres du conseil municipal Bonjour, Dans toutes les villes, la préparation du budget constitue l’évènement le plus marquant et le plus important d’un conseil municipal. Bien sûr, certaines balises doivent guider les élus (es) dans ...
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Édition de décembre 2015
...ails en page 17. Loisirs â0 â0 â0 â0 • Aquagym Élise-Marcotte : Fermé du 24 au 26 décembre\: et du \b1 décembre au 2 janvier. • Bibliothèque Marie-Victorin : Fermée du 24 au 26...
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Édition de novembre 2015
...otre confiance et de votre appui. Le maire, Émile Loranger, ing. 11 PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 24 novembre, 20 h Hôtel de ville PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai OPÉRATION HIVERNALE Surveillez les alertes! Pa...
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AVIS | Règlement 365-2022
...greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement no 365- 2022 décrétant un emprunt et une dépense de 4 714 000 $ p...
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AVIS | Règlement 362-2021
...e -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J...
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Édition de septembre 2015
...er, ing. 11 Page 12 Page 13 Nouvelle rubrique Santé et vie active PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCE DU CONSEIL Mardi 29 septembre, 2\b h AVIS FERMETURE DE L’AQUAGYM DU 22 AOÛT AU 13 SEPTEM\bRE Détails page 12 Service des \boisirs...
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Demandes de dérogations mineures
..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel et par visioconférence,...
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Dérogations mineures
...ux et à leurs règlements de modification. Règlement refondu en vigueur le 7 mars 2005 Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 16 -2006 2006 -05 -09 VERSION ADM . MODIFIÉE...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...ien des normes pour vérifier la conformité de l’appareil à cette norme; 2) l’appareil est revêtu de la marque de conformité à l’une des normes mentionnées à l’article 4. ARTICLE 6 : Tout appareil de chauffa...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...ette, ce 30 juin 2020 . _______ __ _____________________ _____ ___________ _____________ SYLVIE PAPILLON Me Marie -Hélène Savard, av ocate Ma ire suppl éant Gr effi ère p ar intérim 15 Cer tificat Avis de moti on 26...
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Paix et bon ordre
...n le fait pour quiconque de porter elle -même, ou de transporter avec elle des objets, des effets ou des marchandises, avec l’intention d e les vendre, de les louer ou de les exhiber ou le fait d’offrir à un consommateur...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...nstallation et la construction de serres, de vérandas, de porches, de fenêtre s en baie, de fenêtres -serre, de marquises ainsi que d e toute s constructions fermées rattachées aux bâtiments visés par le présent article. (354 -202...
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Nuisances
...in doit être nivelée de façon à être sécuritaire pour les personnes et les choses. La surface du terr ain doit se marier avec le terrain voisin de façon à assurer une continuité dans l’apparence et dans les for mes. ARTI...
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Demandes de dérogations mineures
...e conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 novembre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statu...
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Demandes de dérogations mineures
..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 31 mai 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande...
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AVIS | Règlement 361-2021
...ne -Lorette pendant les heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J...
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Demandes de dérogations mineures
..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es dema...
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Demandes de dérogations mineures
...au 1441 , rue Napoléon, L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 195 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une marquise en cour avant secondaire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimu...
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Demandes de dérogations mineures
...donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 sep tembre 2022 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur les...
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Demandes de dérogations mineures
...e conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 2 5 octo bre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, sta...
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AVIS | Dépôt du rôle d’évaluation 2022
...diés dans le délai imparti. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 janvier 2022 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811
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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
...et sur le site Web de la Ville de L ’Ancienne -Lorett e. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 janvier 202 2 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...18 règlement sur la 3 gestion contractuelle , a finalement été abrogée et remplacée par l'adoption, le 31 mars 2020 , du Règlement 345 -2020 sur la gestion contractuelle . L'adoption du Règlement 345 -2020 sur la gest...
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