196 résultats pour « Entrée auto »

Documents

Édition d'hiver 2023

...roits 831 340 $ 543 641 $ (287 699) $ Amendes 115 000 $ 115 000 $  — $ Intérêts 146 000 $ 485 000 $ 339 000 $ Revenus autonomes 38 000 $ 806 440 $ 768 440 $ Total des revenus 2 975 922 $ 4 114 508 $ 1 138 586 $ Dépenses Budget 2022 Budg...

Documents

Lotissement

...ruit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...

Documents

Édition de novembre 2015

...écise sur les travaux d’entretien hivernal en cours, le territoire est divisé en 3 zones. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, au grand bonheur de tous. En effet, le stationnement est interdit uniquement...

Documents

Édition de novembre 2014

...retien  hivernal  en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra  d’autoriser  le  stationnement  de  nuit  plus  souvent,  au  grand  bonheur  de  tous.  En effet, le stationnement sera interd...

Documents

Édition de décembre 2015

...ns, la Ville de Québec a déposé la version finale d’une éventuelle entente susceptible de mettre fin au conflit qui persiste autour de nos quotes-parts respectives pour défrayer les coûts de fonctionnement de l’agglomération de Québec.  J’ai particip...

Documents

Édition de janvier 2014

... $1,2 % Programme Vacances-Été (camp d’été) 47 906 $0,2 % Festivals et reconnaissance des bénévoles 217 371 $0,8 % Activités autofinancées à 100 % 59 411 $0,2 % Bibliothèque 258 802 $0,9 % Local polyvalent 16 975 $0,1 % Maison de la culture 48 095 $0...

Documents

Édition de février 2014

...acer vos poubelles ou bacs à ordure sur la voie publique. Vous devez tout simplement placer ces derniers dans votre entrée d’auto afin de ne pas nuire aux opérations de déneigement. De cette façon, vos faciliterez le déneigement de votre rue et protè...

Documents

Édition de mars 2014

...e parent débute la session avec son enfant, dans l’eau, et transfère graduellement son enfant aux soins du moniteur, selon l’autonomie de celui\bci. Durée :              8 semaines débutant les 23, 25, 2È.6 et 27 avril 2014 Horaire :            mercr...

Documents

Édition de juin 2014

...ense et/ou nauséabonde et se déplace dans tout le quartier. Soyez  vigilant  et  respectueux  afin  que  ce  plaisir demeure autorisé dans notre belle ville. Voici quelques points à respecter : • les foyers extérieurs sont autorisés en cour latérale ...

Documents

Édition de septembre 2014

...e  année,  avec  l’ajout  du  spectacle  de Michel  Louvain  en  après-midi.  Pour  l’occasion,  les  chaises  avaient  été  autorisées  sur  le site. Forte de son succès, la formule du spectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an prochain...

Documents

Édition d’octobre 2014

...tien  hivernal  en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra  d’autoriser  le  stationnement  de  nuit  plus  souvent,  au  grand  bonheur  de  tous.  En effet, le stationnement sera inter...

Documents

Nuisances

...du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Ancienne -Lorette et toute personne autorisée par eux à exercer leurs pouv oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...insi que les motifs justifiant lesdites décisions; ARTICLE 18. Le comité c onsultatif ne peut intenter et ne peut autoriser d’intenter aucune poursuite judiciaire, telle décision étant du ressort exclusif du Conseil; ARTICLE 19....

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...-2013 2013 -03 -26 Soustraire l’installation d’appareil d’échange thermique à l’obligation d’obtenir un certificat d’autorisation 219 -2014 2014 -07 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017 -0...

Documents

Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...4º le genre masculin comprend le g enre fémi nin, à moins que le contexte n’indique le contraire  ; 5º l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTIC LE 2 : DÉFIN ITION...

Documents

Construction

...reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées et de la manière prescrite dans le présent règlement, sont assujettis en outre, aux prescripti ons partic...

Documents

Zonage

...construit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins auto risées, et de la manièr e prescrite dans l e présent règlement, sont assujettis, en outre, aux prescriptions...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...présent règlement avant la délivrance d’un permis de construction ou de lotissement ainsi que d’un certificat d’autorisation, le cas échéant, dans les zones et/ou secteurs de zones R -C/B 1, C -B/B 1, C -A7, R-C/C 1, C -B/A 1, C -...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...familial (H5)  Le projet souhaite donc favoriser l’accès au transport actif et collectif pour minimiser l’utilisation de l’auto solo :  20 stationnements pour vélos seront aménagés sur le site à proximité des entrées du bâtiments.  Le transport...

Documents

Prévention des incendies

...fe et un ou plusieurs fours. Détecteur d'incendie : dispositif qui décèle un début d'incendie et transmet automatiquement un signal électrique qui déclenche un signal d'alerte ou un signal d'alarme. Détecteur de monox...

Documents

Édition d’hiver 2022

...mération par la Ville de Québec cessera dans l’avenir. Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu, en 2021, l’autorisation du gouvernement du Québec d’occuper les terrains du MTQ. Dès ce printemps, les sentiers du Parc de la rivi...