310 résultats pour « Conseil municipal »

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Édition d’hiver 2019

...Volume 14 • Numéro 1 • Hiver 2019 Le Festival des neiges, une tempête d’activités en famille ! Prochaines séances du conseil municipal > Mardi 29 janvier > Mardi 26 février > Mardi 26 mars Consultez les ordres du jour sur notre si...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h...

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Édition de printemps 2020

...nulations d’activités. 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Séances ordinaires du conseil municipal Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le dernier mardi de chaque mois, à 19 h 30, à la sa...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...éposée au Comité consultatif d’urbanisme avec tous les documents. c) Ce dernier émet une recommandation au conseil municipal avec ses suggestions. (22 -2006)...

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Édition d’été 2021

...! Animation Animation estivaleestivale 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette MOT DU CONSEIL MUNICIPAL Questions, commentaires ou suggestions : info@lancienne-lorette.org Le printemps a t ponctu de plusieurs...

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Édition de printemps 2021

...ntaires Réfection de la rue Notre-Dame 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Mot du conseil municipal MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 • maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 • SAINT-JACQUES Josée Ossio 41...

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Édition d’hiver 2021

...nne-lorette.org Pour connaître le district où vous êtes situé(e), consultez notre site Web à lancienne-lorette.org, menu « Conseil municipal », puis « Districts électoraux ». Questions, commentaires ou suggestions : info@lancienne-lorette.org Sé...

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Édition d’été 2022

...in communautaire Rapport semestriel 7 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette MOT DU CONSEIL MUNICIPAL Chères Lorettaines, Chers Lorettains, C’est avec grand plaisir que je m’adresse à vous en ce début d’été q...

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Zonage

...BUTS D U RÈGLEMENT Le r èglement vise à as surer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraint...

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Édition d’automne 2020

...sfalardeau@lancienne-lorette.org Questions, commentaires ou suggestions : maire@lancienne-lorette.org S éances du conseil municipal Au moment d’écrire ces lignes, en raison de la situation entourant la COVID-19, les séances du conseil mu...

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Dérogations mineures

...de la Ville de L’Ancienne -Lorette avant la transmission de la résolution faisant état de la décision du conseil municipal sur la dérogation. Chaque dérogation demandée doit faire l’objet d’une demande distincte....

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28...

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Droit de mutation (taxe de bienvenue)

Délais de paiement En vertu de la  Loi concernant les droits sur les mutations immobilières, toute municipalité doit percevoir une taxe sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire. Le droit de mutation applicable a...

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Électeurs en herbe

La Ville de L’Ancienne-Lorette est fière d’organiser des « petits bureaux de vote » lors des élections municipales du 2 novembre 2025. Cette initiative permet aux enfants qui accompagnent leurs parents de s’initier au processus élector...

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Conditions pour avoir le droit de voter

...électorale Conditions requises Les conditions requises pour avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale municipale sont les suivantes : Vous devez :   Avoir 18 ans et plus le jour du scrutin (soit le 2 novem...

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Payer un constat d’infraction

...cienne-Lorette. Modes de paiement : En ligne En personne, à l’un des deux centres de service de la Cour municipale de Québec (voir ci-dessous). Il n’est pas possible de procéder au paiement à l’hôtel de ville de L’Ancienne...

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Programmes et subventions pour rénovation et construction

Pour les particuliers Chauffez vert Chauffez vert appuie financièrement les propriétaires (particuliers ou entreprises) d’habitations ou d’immeubles résidentiels qui désirent remplacer leur système de chauffage au mazout ou au propane pa......

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Faune sauvage

Les animaux de la petite faune décident parfois d’élire domicile sous nos cabanons et nos galeries et de fouiner dans nos jardins. Conseils en cas de présence d’un animal sauvage Tolérez la présence de l’animal pour un certain temps. I......

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Licence canine

...chien doit être enregistré auprès de la Ville dans un délai de 30 jours suivant son acquisition ou son déménagement dans la municipalité. Les licences ne sont pas obligatoires pour les chiens en animalerie ou pour les chiens de moins de 6 mois....