314 résultats pour « Conseil municipal »

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Édition d’hiver 2021

...nne-lorette.org Pour connaître le district où vous êtes situé(e), consultez notre site Web à lancienne-lorette.org, menu « Conseil municipal », puis « Districts électoraux ». Questions, commentaires ou suggestions : info@lancienne-lorette.org Sé...

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Édition d’été 2022

...in communautaire Rapport semestriel 7 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette MOT DU CONSEIL MUNICIPAL Chères Lorettaines, Chers Lorettains, C’est avec grand plaisir que je m’adresse à vous en ce début d’été q...

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Édition d'été 2023

...les patrimoniaux – Comité de démolition. • Poursuite du programme de revitalisation de nos parcs. Prochaines séances du conseil municipal : • Mardi 29 août, 19 h 30 • Mardi 26 septembre, 19 h 30 Détails : lancienne-lorette.org L’année 2023 a...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 ao û t...

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Édition d'hiver 2023

...l’ensemble des Lorettaines et des Lorettains en cette année du 350 e anniversaire ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 –  SAINT-JACQUES Josée...

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Édition de novembre 2016

...Détails en page 17. Mardi 29 novembre, 20 h Hôtel de ville Opération hivernale Activités de loisirs Prochaine séance du conseil municipal RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE Madame, Monsieur, En cette période de l’année, il convient d...

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Comité consultatif d'urbanisme

...résolution du Conseil municipal, et à compter de chaque nomination, chaque mandat est renouvelable. Le Conseil municipal doit choisir trois (3) des membres du comité consultatif parmi les résidents de la municipalité et ce,...

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AVIS | Règlement 373-2022

...i ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en...

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Prévention des incendies

...ation d ’un préventionniste . Pour les ac tivités ou événements organisés par la V ille de L’Ancienne -Lorette , le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette ou la personne qu’ il mandate consulte un préventionniste . 8 A...

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Zonage

...BUTS D U RÈGLEMENT Le r èglement vise à as surer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraint...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...éposée au Comité consultatif d’urbanisme avec tous les documents. c) Ce dernier émet une recommandation au conseil municipal avec ses suggestions. (22 -2006)...

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Édition d’automne 2020

...sfalardeau@lancienne-lorette.org Questions, commentaires ou suggestions : maire@lancienne-lorette.org S éances du conseil municipal Au moment d’écrire ces lignes, en raison de la situation entourant la COVID-19, les séances du conseil mu...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h...

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Édition de printemps 2020

...nulations d’activités. 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Séances ordinaires du conseil municipal Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le dernier mardi de chaque mois, à 19 h 30, à la sa...

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AVIS | Règlement 375-2022

...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règlement no V-1230 -99 concernant la circulati...

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AVIS | Règlement 374-2022

...i ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de dé...

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Programmes et subventions pour rénovation et construction

Pour les particuliers Chauffez vert Chauffez vert appuie financièrement les propriétaires (particuliers ou entreprises) d’habitations ou d’immeubles résidentiels qui désirent remplacer leur système de chauffage au mazout ou au propane pa......

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Faune sauvage

Les animaux de la petite faune décident parfois d’élire domicile sous nos cabanons et nos galeries et de fouiner dans nos jardins. Conseils en cas de présence d’un animal sauvage Tolérez la présence de l’animal pour un certain temps. I......

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Conditions pour avoir le droit de voter

...électorale Conditions requises Les conditions requises pour avoir le droit d’être inscrit sur la liste électorale municipale sont les suivantes : Vous devez :   Avoir 18 ans et plus le jour du scrutin (soit le 2 novem...

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Électeurs en herbe

La Ville de L’Ancienne-Lorette est fière d’organiser des « petits bureaux de vote » lors des élections municipales du 2 novembre 2025. Cette initiative permet aux enfants qui accompagnent leurs parents de s’initier au processus élector...

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Droit de mutation (taxe de bienvenue)

Délais de paiement En vertu de la  Loi concernant les droits sur les mutations immobilières, toute municipalité doit percevoir une taxe sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire. Le droit de mutation applicable a...